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Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Fin de vie,
PRÉFET
Cabinet
du
préfet
DE
LA
MOSELLE
Direction
des
sécurités
Liberté
Service
interministériel
de
défense
UE
et protection civile
ARRETE
CAB
| DS
/ SIDPC
N°6
Du
5
février
2021
portant
obligation
du
port
du
masque
aux
personnes
de
plus
de
11
ans
dans
toutes
les
communes
de
Moselle
et
à
l’occasion
de
rassemblements
Le
préfet
de
la
Moselle,
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur,
Officier
de
l'Ordre
national
du
mérite
VU
le
code
de
la
santé
publique
et
notamment
ses
articles
L.
3131-15,
L.
3131-17
et
L.
3136-1
;
VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
départements
;
‘
VU
le
décret
du
29
juillet
2020
portant
nomination
de
M.
Laurent
Touvet
en
qualité
de
préfet
de
la
Moselle;
VU
le décret
n°
2020-1257
du
14
octobre
2020
déclarant
l'état
d'urgence
sanitaire
;
VU
le
décret
n°
2020-1310
du
29
octobre
2020
modifié
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
COVID-19
dans
le
cadre
de
l'état
d'urgence
sanitaire
;
VU
l'avis
de
la
directrice
générale
de
l'agence
régionale
de
santé
Grand
Est
du
4
février
2021,
en
annexe
du
présent
arrêté
;
Considérant
que
l'Organisation
mondiale
de
la
Santé
a
déclaré
le
30
janvier
2020
que
l'émergence
d'un
nouveau
coronavirus
(COVID-19)
constitue
une
urgence
de
santé
publique
de
portée
internationale
; que
ce
virus
présente
un
caractère
pathogène
et
contagieux
;
Considérant
qu'en
Moselle,
comme
sur
l'ensemble
du
territoire
national,
l'état
d'urgence
sanitaire
a
été
déclaré
le
17
octobre
2020;
que
le
décret
du
29
octobre
2020
modifié
fixe
les
prescriptions
sanitaires
à
respecter
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
COVID-189
;
Considérant
qu'aux
termes
des
dispositions
du
Il
de
l'article
1°
du
décret
n°
2020-1310
du
29
octobre
2020
modifié,
dans
les
cas
où
le
port
du
masque
n'est
pas
prescrit
par
d’autres
dispositions
du
même
décret,
le
préfet
de
département
est
habilité
à
le
rendre
obligatoire,
sauf
dans
les
locaux
d'habitation,
lorsque
les
circonstances
locales
l'exigent
;
Considérant
l'urgence
et
la
nécessité
qui
s’attachent
à
la
prévention
de
tout
comportement
de
nature
à
augmenter
ou
à
favoriser
les
risques
de
contagion,
en
particulier
dans
l’espace
public
propice
aux
rassemblements
et
par
suite
à
la
circulation
du
virus
;
Considérant
que
l'intérêt
de
la
santé
publique
justifie
de
prendre
des
mesures
proportionnées
aux
risques
encourus
et
appropriées
aux
circonstances
de
temps
et
de
lieu
afin
de
prévenir
et
limiter
les
conséquences
des
menaces
possibles
sur
la
santé
de
la
population
; Considérant
qu'il
appartient
au
préfet
de
prévenir
les
risques
de
propagation
des
infections
par
des
mesures
adaptées,
nécessaires
et
proportionnées
;
que
le
port
du
masque
de
protection
est
de
nature
à
limiter
le
risque
de
circulation
du
virus
dans
l'espace
publie,
où
la
concentration
des
personnes
est
susceptible
d'induire
un
risque
sanitaire
accru
;
Considérant
que
la
situation
sanitaire
se
dégrade
en
Moselle
malgré
le
couvre-feu
;que
le
taux
d'incidence
départemental
est
de
275
pour
100
000
habitants
toutes
classes
d'âge
confondues
au
4
février
2021
sur
sept
jours
glissants
au
lieu
de
204
au
18
janvier
2021;
que
le
nombre
de
personnes
hospitalisées
reste
élevé
avec
508
patients
hospitalisés
et
73
patients
en
réanimation
au
3
février
2021
au
lieu
de
59
au
17
janvier
2021
;que
les
hôpitaux
sont
proches
du
maximum
de
leur
capacité
d'accueil
de
patients
atteints
du
covid
:
Considérant
qu'un
nombre
important
de
tests
de
criblage
indique
la
présence
d'une
circulation
non
négligeable
de
variants,
et
qu’au
4
février
2021,
62
clusters
sont
actifs
sur
le
territoire
de
la
Moselle
;
Considérant
que
les
rassemblements,
réunions
ou
activités
sur
la
voie
publique
où
dans
un
lieu
ouvert
au
public
ne
permettent
pas
toujours
le
respect
de
la
distanciation
sociale
prévue
par
l'article
1°
du
décret
du
29
octobre
2020
modifié
susvisé
;que
de
tels
rassemblements
sont
susceptibles
de
favoriser
la
propagation
du
Virus
;
Considérant
qu'il
résulte
de
ces
circonstances
particulières,
et
dans
le
seul
objectif
de
santé
publique,
que
l'obligation
du
port
du
masque
dans
ces
secteurs
est
justifié
afin
de
limiter
la
propagation
du
virus
Sars-Cov-2
;
Sur
proposition
de
la directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle,
ARRÊTE
Article
1
:Le
port
du
masque
de
protection
est
obligatoire
dans
l’espace
et
sur
la
voie
publics,
pour
toute
personne
de
11
ans
ou
plus
de
6h00
à
minuit
dans
l'ensemble
du
département
de
la
Moselle.
Article
2:
L'obligation
du
port
du
masque
prévue
au
présent
arrêté
ne
s'applique
ni
aux
personnes
en
situation
de
handicap
munies
d'un
certificat
médical
justifiant
de
cette
dérogation,
ni
à
la
pratique
d'activités
physiques. Article
3
:Le
présent
arrêté
est
applicable
jusqu'au
dimanche
28
février
2021.
Article
4:
Conformément
à
l'article
L.
3136-1
du
code
de
la
santé
publique,
la
violation
des
mesures
prévues
par
le
présent
arrêté
est
puni
de
l'amende
prévue
pour
les
contraventions
de
4°"
classe
et,
en
cas
de
récidive
dans
les
15
jours,
d'une
amende
prévue
pour
les
contraventions
de
5°"
classe
où
en
cas
de
Violation
à
plus
de
trois
reprises
dans
un
délai
de
trente
jours,
de
six
mois
d'emprisonnement
et
de
3750
euros
d'amende,
ainsi
que
de
la
peine
complémentaire
de
travail
d'intérêt
général.
Article
5
:Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
de
la
Moselle
et
d’un
recours
hiérarchique
auprès
du
ministre
de
l’intérieur.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
R.
421-1
à
R.
421-5
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
citoyen»
par
le
site
Internet
https://citoyens.telerecours.fr). Article
6
:Les
sous-préfets
d'arrondissement,
la
directrice
de
cabinet
du
préfet,
les
maires
de
la
Moselle,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique
et
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
F
94
A
Metz,
le
Us
FEV,
dû21
Le
préfe
Laurent
Touvet Annexe
1
AVIS
DE
LA
DT-
ARS
DU
4
FEVRIER
2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité
Ar! © D Agence
Régionale de Santé
Grand Est
à
Avis
ARS
Grand
Est
du
4
février
2021
sur
l’évolution
épidémiologique
de
la
Moselle
depuis
la
semaine
31
Après
une
progression
rapide
de
la
circulation
du
SARS-CoV-2
sur
l'ensemble
du
territoire
métropolitain
au
mois
d'octobre,
une
certaine
amélioration
de
l'ensemble
des
indicateurs
épidémiologiques
s'était
confirmée
au
cours
du
mois
de
novembre,
en
lien
avec
la
mise
en
œuvre
des
mesures
de
freinage
(limitation
des
contacts,
couvre-feu,
confinement).
Puis,
après
une
relative
stabilisation
depuis
début
décembre,
ces
indicateurs
repartaient
à
la
hausse,
traduisant
l'impact
des
fêtes
de
fin
d'année
sur
le
brassage
des
populations
et
la probable
baisse
de
vigilance
dans
le
respect
des
gestes
barrières.
La
mise
en
place
généralisé
d'un
couvre-feu
à
18
heures
pour
tout
le
Grand
Est
a
permis
de
ralentir
cette
progression.
Néanmoins,
depuis
la
semaine
03-2021,
ces ‘indicateurs
réaugmentent. Ainsi,
en
Grand
Est,
après
une
baisse
du
nombre
des
nouvelles
infections,
du
taux
de
positivité
et
du
taux
d'incidence
au
cours
du
deuxième
confinement,
le
nombre
de
cas
positifs
est
à
nouveau
en
hausse
depuis
la
semaine
50,
(passant
de
7
962
cas
en
semaine
49-2020
à
12
319
semaine
04-
2021).
Le
nombre
de
personnes
testées
reste
elevé
avec
184
281
dépistées
en
semaine
04-2021,
sans
jamais
atteindre
le
pic
de
la
semaine
52-2020
où
267
659
personnes
étaient
testées.
Le
taux
d'incidence
continue
à
augmenter
ces
dernières
semaines
(223,5
cas
pour
100
000
habitants
en
semaine
04-2021
contre
202,4
en
semaine
02-2021).
Il
reste
toujours
supérieur
au
taux
national
d'incidence
(213,6
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants).
Le
taux
régional
de
positivité
stagne
autour
de
7%
depuis
2 semaines,
après
avoir
chuté
en
semaine
52
à 4%.
Taux
d'incidence
pour
100
000
habitants :
Grand
Est
Moselle
Metz
Métropôle
Semaine
31-2020
8,1
8,3
10,8
Semaine
32
9,8
12,5
23
Semaine
33
12,1
13,4
24,8
Semaine
34
19,1
19,6
30,6
Semaine
35
27,8
32,7
‘
44,6
Semaine
36
30,7
25,5
41
Semaine
37
42,4
28,4
53,6
Semaine
38
46,7
35,8
64,8
Semaine
39
39,7
29,7
54,5
Semaine
40
46
36,6
68,9
Semaine
41
93,1
76,1
132,5
Semaine
42
147,6
140,2
185,7
Semaine
43
319,2
318,8
416,4
Semaine
44
459
415
508,4
Semaine
45
‘427,1
434,2
462,4
Semaine
46
257,4
283,4
269,7
Semaine
47
176,5
199,4
204,1
Semaine
48
134,7
159,2
150,7
Semaine
49
144
163
134
Semaine
50
184,8
197,0
171,8
Semaine
51
°
231,5
238
234
Semaine
52
194,3
189
184
Semaine
53-2020
228,2
237
250
Semaine
01-2021
238,4
244,6
281,4
Semaine
02-2021
202,4
200
254
Semaine
03-2021
223,8
226
.
299
Semaine
04-2021
223,5
276
398
) RÉPUBLIQUE
7 | &'
%
FRANÇAISE
à
Liberté
©
» Agence
Répionale de Santé
Évalité
Grand Est
à
Fraternité
En
Moselle,
le
taux
d'incidence
progresse
de
façon
très
préoccupante,
dépassant
de
façon
récurrente
le
taux
régional,
impactant
le système
de
santé
et
exerçant
des
tensions
hospitalières
constantes.
La
circulation
virale
reste
supérieure
au
seuil
de
circulation
active
du
virus,
fixé
à
50
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants,
avec
un
taux
d'incidence
en
Moselle
atteignant
275
cas
pour
100
000
habitants,
toutes
classes
d'âge
confondues
(données
sur
7 jours
glissants,
du
26
janvier
au
1”
février,
extraites
le
04/02/2021).
La
progression
de
cet
indicateur
est
tout
aussi
préoccupant
pour
les
personnes
âgées
de
65
ans
et
plus,
puisqu'il
atteint
242
cas
pour
100
000
sur
cette
même
période.
Si
on
réalise
un
focus
sur
l'augmentation
du
taux
d'incidence,
on
observe
la
plus
forte
progression
chez
les
plus
de
80
ans
(+67%),
ensuite
chez
les
10-19
ans
(+33%),
les
0-9
ans
(+30%),
les
30-39
ans
(129%)
et
les
40-49
ans
(+25%).
Le
taux
de
positivité,
après
une
stabilité,
est
désormais
à
8%
(contre
6,6
en
Grand
Est),
avec
un
taux
de
réalisation
de
dépistage
au
Covid-19
de
3
417
personnes
testées
sur
100
000
habitants.
Concernant,
les
plus
de
65
ans,
le
taux
de
positivité
est
supérieur
avec
8,7%,
contre
6,7%
en
Grand
Est
, avec
un
taux
de
dépistage
de
2
771
personnes
sur
100
000
habitants.
Comme
pour
le
département,
la
Métropole
de
Metz
voit
ses
indicateurs
sanitaires
flamber:
sur
cette
même
période,
du
26
janvier
au
1”
février
2021,
le
taux
d'incidence
est
de
374,6
cas
pour
100
000
habitants
en
population
générale
(contre
337,3
la
semaine
précédente).
Chez
les
plus
de
65
ans,
ce
taux
d'incidence
est
de
312
cas
sur
100
000
habitants,
avec
un
taux
de
positivité
de
8,3%.
La
pression
sur
le
système
de
soins
reste
très
soutenue,
préoccupante
et
ne
se
relâche
plus
depuis
plusieurs
semaines,
avec
un
nombre
de
nouvelles
hospitalisations
importants.
Il est
de
252
nouvelles
hospitalisations
en
semaine
04-21
contre
203
en
semaine
03-21,
Au
3
février
494
hospitalisatiosh
pour
motif
COVID-19
dont
43
nouvelles
admissions
en
une
seule
journée,
dont
11
en
réanimation.
La
veille
508
patients
atteints
de
la
covid-19
étaient
hospitalisés,
avec
65
nouvelles
entrées,
dont
14
en
réanimation.
Sur
l'ensemble
des
lits
de
réanimation
du
département,
111
lits
sont
occupés
au
4
février
2021
sur
124
ouverts
soi
90%
de
taux
d'occupation.
Comparé
à
la
capacité
initiale
de
lits
de
réanimation
de
la
Moselle,
le taux
d'occupation
est
de
123
%.
L'activité
aux
urgences
augmente
également
de
façon
régulière,
avec
8,5
%
des
passages
aux
urgences
l'ont
été
pour
motif
COVID
au
2 février
2021.
Compte
tenu
de
cette
situation,
il
a
été
demandé
aux
établissements
de
Moselle
d'activer
de
nouveaux
paliers
de
déprogrammation
pour
libérer
des
lits,
et
augmenter
davantage
les
capacités
de
réanimation, Dans
le
cadre
du
contact
tracing,
actuellement
au
4
février
2021,
62
clusters
sont
actifs
en
Moselle,
qui
concernent
pour
12
d'entre
eux
des
EHPAD,
avec
484
résidents
et
personnels
confirmés
ou
cas
contacts,
démontrant
d'importantes
chaines
de
contamination
croisées.
Cinq
autres
clusters
sont
identifiés
au
sein
d'établissements
de
santé
impliquant
78
soignants
et
patients.
Deux
territoires
sont
particulièrement
touchés,
car
ils
concentrent
plus
de
70
%
des
clusters.
Il s'agit
de
la
Métropole
de
Metz
comptabilisant
26
clusters
(42%)
et
Moselle
Est
avec
18
clusters
(29%).
La
circulation
du
virus
reste
particulièrement
active,
et
commencent
à
mettre
à
mal
les
capacités
du
système
de
santé
à
poursuivre
l'accompagnement
des
patients,
non
COVID
notamment
nécessitant
des
soins
aigus
ou
chroniques.
La
situation
ets
telle
qu'il
devient
nécessiare
néanmoins
de
définir
des
critères
pour
amplifier
la déprogrammation
d'activités,
et
prioriser
les
opérations
les
plus
urgentes.
L'évolution
de
la
situation
sanitaire
en
Moselle
est
caractérisée
par
:
e
une
forte
dynamique
d'augmentation
de
la circulation
virale,
dans
la
plupart
des
classes
d'âge,
dont
les
plus
jeunes
;
e
des
taux
de
positivité
élevés,
reflétant
un
niveau
de
circulation
virale
élevé
; E
»
RÉPUBLIQUE
7
f«
$
FRANÇAISE ;
©
Agence
Régionale de
Santé
Fans
.
GrandEst
à
À )
Fraternité
°
un
nombre
important
de
tests
de
criblage
indiquant
la
présence
d'une
circulation
non
négligeable
de
variants
sur
le territoire
de
la Moselle.
Répercussions
sur
le système
de
santé
Les
répercussions
sur
le système
de
santé
se
traduisent
par
:
1)
Un
risque
d'augmentation
des
formes
symptomatiques
de
manière
importante
et
rapide
et
un
risque
d'augmentation
des
personnes
contacts
dont
l'isolement
sera
nécessaire
;
2)
Un
risque
d'augmentation
de
formes
sévères
de
la
maladie,
nécessitant
impérativement
une
prise
en
charge
hospitalière
;
3)
Un
risque
de
saturation
des
capacités
du
système
de
santé,
et des
difficultés
à
poursuivre
la
prise
en
charge
des
patients
non
COVID
nécessitant
des
soins
aigus
ou
chroniques,
et
un
risque
d'amplifier
les
fortes
tensions
actuelles
sur
les
ressources
humaines
en
santé,
avec
un
taux
d'absentéisme
qui
reste
important
autour
de
15%
en
moyenne.
Les
efforts
faits
par
les
acteurs
des
entreprises,
de
l'éducation
nationale,
les
autorités
préfectorales,
sanitaires
et
les
collectvités
territoriales
doivent
s'accompagner
d’une
grande
rigueur
de
la
population
dans
le respect
des
mesures
barrières,
notamment
du
port
du
masque
et de
la distanciation
sociale.
Au
regard
de
cette
évolution
sur
la
Moselle,
de
l'épuisement
des
professionnels
de
santé,
tant
à
l'hôpital
qu'en
EHPAD,
de
l'impact
qu'entrainerait
une
nouvelle
‘adaptation
du
système
hospitalier
sur
les
prises
en
charge
non
covid
et
de
la
nécessité
de
ne
pas
gérénrer
de
retard
dans
les
prises
en
charge,
des
possibilités
qui
deviennent
de
plus
en
plus
limitées
d'adapter
encore
plus
le
système
de
santé,
et
du
risque
généré
par
les
nouveaux
variants
du
coronavirus,
il
apparaît
impératif
de
poursuivre
le
renforcement
des
mesures
pouvant
limiter
la
circulation
du
virus,
et
concourant
à
l'obligation
et
au
respect
des
gestes
barrières
en
toute
circonstance.
Certes,
la
vaccination,
a
déjà
débuté
auprès
des
publics
prioritaires,
à
savoir
les
professionnels
de
santé
de
plus
de
50
ans
ou
présentant
un
facteur
de
risque
aggravant,
les
résidents
des
EHPAD,
les
personnes
âgées
de
75
ans
et plus,
et
celles
présentant
des
pathologies
à
haut
risque
vital.
Toutefois,
dans
l'attente
de
son
déploiement
massif,
le
respect
des
mesures
de
prévention
individuelle
et
la
limitation
des
contacts,
le
respect
strict
de
l'isolement
(malades
ou
cas
contacts)
constituent
encore
aujourd'hui
les
seuls
moyens
efficaces
de
freiner
l'épidémie,
d'autant
plus
que
les
variants
britanniques
et
sud-africains
comment
à
être
identifiés
dans
certains
de
clusters.
Pour
se
protéger
et
protéger
les
autres,
il est
toujours
primordial
de
respecter
une
distance
suffisante
entre
les
personnes,
aérer
les
pièces
pendant
10
minutes
au
moins
deux
fois
par
jour,
porter
le
masque
lorsqu'il
est
demandé
et/ou
recommandé,
éviter
les
poignées
de
mains
et
les
embrassades,
y
compris
avec
ses
proches,
et respecter
les
gestes
barrières
habituels.
Ces
différents
éléments
conduisent
l'ARS
Grand
Est
à
émettre
un
avis
favorable
à toute
mesure
prise
par
le
Préfet
de
Moselle
visant
à
endiguer
la
propagation
du
virus
COVID-19,
notamment
en
favorisant
le
respect
de
la
distanciation
sociale,
en
imposant
le
port
du
masque
de
façon
généralisé
sur
tout
le
département,
et
en
prenant
toute
mesure
de
nature
à
limiter
les
déplacements
et
les
rassemblements,
afin
de
réduire
les
risques
de
contamination.
La
Directrice
Générale
de
l'ARS
Grand
Est ISSN
0768-7672
Responsable
de
la
publication
:
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
ET
DES
MOYENS
Préfecture
de
la Moselle
- B.P.
71014
- METZ
Cedex
1
Tél.
03
87
34
87
34
Contact
: pref-imprimerie
@moselle.gouv.fr
Atelier
d'imprimerie
de
la
Préfecture
de
la
Moselle