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Arrêté - DM2022 076 JSO
Arrêté - DM2022 085 St Jean de dieu
Document publié le Mercredi 12 janvier 2022 par la commune de Givors.
Lien du pdf (Arrêté - DM2022 085 St Jean de dieu)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 13/01/2023
4 LÀ Reçu en préfecture le 13/01/2023
Publié le 13/01/2023 see
& GIVORS ID : 069-216900910-20221227-DM2022 085-AU TERRE D'HISTOIRE ET D'AVENIR
Direction Sport
Sport
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Égalité – Fraternité
Ville de Givors
DÉCISION MUNICIPALE
N°DM2022_085
OBJET : MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL MUNICIPAL AU CENTRE HOSPITALIER SAINT JEAN DE DIEU A TITRE GRACIEUX
Le maire de Givors,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2122-22 et L. 2122-23,
Vu la délibération n°1 du conseil municipal en date du 12 janvier 2022 donnant délégation de pouvoirs à Monsieur le maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et ce pour la durée du mandat,
Vu l’arrêté n° AR2022_054 du 21 janvier 2022 portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Loïc Mezik, 6e adjoint,
Considérant que la commune est propriétaire de la salle de lutte du gymnase Anquetil et que l’association sportive Le Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu l’a sollicitée afin que les lieux lui soient mis à disposition conformément à ses statuts,
Considérant que ce projet relève bien de l’intérêt général, et qu’il est en cohérence avec l’intérêt communal qui est de développer les activités sportives.
DÉCIDE
Article 1 : De mettre à disposition au centre hospitalier Saint Jean de Dieu située 290 route de Vienne, 69008 Lyon, des locaux à titre gratuit pour la saison sportive 2022- 2023.
Article 2 : De signer la convention de mise à disposition correspondante et dire que l a valorisation de l’avantage en nature est estimée à 1 402,28 euros pour l’ année.
Article 3 : Monsieur le directeur général des services et le receveur municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Article dernier : La présente décision peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le maire de Givors dans le délai de deux mois à compter de sa publication. L’absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Lyon sis 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 ou sur le site https://citoyens.telerecours.fr/, dans le délai de deux mois à compter de la publication de la décision ou à compter de la réponse de l’administration si un recours administratif a été préalablement déposé.
Ville de Givors S
L
GIVORS TERRE D'HISTOIRE ET D'AVENIR
Envoyé en préfecture le 13/01/2023
Reçu en préfecture le 13/01/2023
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ID : 069-216900910-20221227-DM2022 085-AU
Le mardi 27 décembre
2022,
Loïc MEZIK, 6ème adjoint
délégué au sport et à la vie
associative
#signature#
Envoyé en Préfecture le :
Affiché ou notifié le :
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TERRE D'HISTOIRE ET D'AVENIR
Convention d'occupation et d'utilisation annuelle d'équipements
sportifs par les associations sportives
Il est convenu
ENTRE,
La ville de Givors, domiciliée place Camille Vallin, 69700 Givors, représentée par
monsieur Mohamed Boudijellaba maire de Givors, agissant en vertu de la délibération n°1 du 12 janvier 2022,
ci-après dénommée « collectivité »,
ET
Le Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu, représenté par sa directrice Madame Agnès
Marie-Egyptienne agissant au nom et pour le compte de ladite structure en application
d'une décision du conseil d'administration dont le siège est 290 route de Vienne, 69008
Lyon.
ci-après dénommée « l'occupant »,
Il est exposé que :
Au regard du projet de l'occupant : favoriser la pratique du sport, la ville de Givors considérant que ce projet relève bien de l'intérêt général, et qu'il est en cohérence avec son projet municipal en matière de développement des activités sportives une aide en nature sous la forme d'une mise à disposition de local est attribuée au CATTP de Givors et
Hôpital de jour du Garon pour l'aider au développement de son projet.
Ceci étant exposé, il est convenu et arrêté entre les parties, ce qui suit :
Article 1°’ : Objet de la convention
La ville de Givors, propriétaire d'installations sportives, met à disposition de l'utilisateur en
l'état un équipement municipal aux créneaux selon le planning joint.
La présente convention a pour objet de préciser les modalités d'utilisation et de mise à
disposition temporaire, à titre purement précaire des équipements sportifs municipaux et de
leurs matériels, en faveur de l'utilisateur.
Article 2 : Conditions financières
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TERRE D'HISTOIRE ET D'AVENIR
Cette mise à disposition est réalisée à titre gracieux. Sa valorisation est estimée à 1 402,28
euros pour l’année.
Article 3 : Charges — Impôts et taxes
Les frais de nettoyage, de gardiennage, d'eau, de gaz, d'électricité, de chauffage et de
téléphone seront supportés par la ville de Givors.
Les impôts et taxes de toute nature relatifs aux locaux mis à disposition seront supportés par la ville de Givors.
Les impôts et taxes de toute nature relatifs à l'activité exercée par la structure seront supportés par cette dernière.
Article 4 : Période de mise à disposition
La présente convention est établie pour la durée de la saison sportive 2022/2023. Elle
débutera à compter du 1er septembre 2022 jusqu'au 30 juin 2023. Son entrée en vigueur
est soumise à la condition suspensive de la réception par la collectivité d'un exemplaire de
la présente convention signée par le président en exercice, d'une copie de l'assurance et
des diplômes des intervenants.
Article 5 : Avenant
Toute modification du contenu de la présente convention pour l'année en cours fera l'objet
d'un avenant.
Article 6 : Obligations de l’occupant
6.1 : utilisation des locaux
L'occupant s'engage à :
- respecter strictement les horaires d'utilisation accordés par la collectivité, toute
utilisation en dehors des créneaux doit faire l'objet d'une demande à la direction
des sports et de la vie associative, mairie de Givors ;
- en cas d'annulation ponctuelle d'une ou de plusieurs séances l'utilisateur devra
informer la collectivité avant la date concernée afin que celle-ci puisse prendre
toutes les dispositions visant à assurer la fermeture de l'équipement ;
- préserver le patrimoine communal en assurant la surveillance et l'entretien des
locaux et en veillant à leur utilisation rationnelle, afin d'éviter toute dégradation ou
toute usure anormale des équipements ;
- veiller à la propreté des installations lors des utilisations ;
- se conformer au règlement intérieur affiché dans les équipements et se conformer
aux directives éventuelles des agents de la ville de Givors (annexé à la présente
convention);
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- ne permettre l'accès des membres aux vestiaires et aux équipements qu'en
présence d'un encadrant, responsable du groupe ;
- garantir le bon fonctionnement de la structure en offrant au public accueilli
l'ensemble des prestations faisant partie de l'objet de l'association et en veillant à ne
pas troubler l’ordre public ;
- ne procéder à aucun aménagement ou modifier les locaux mis à disposition, sans
en avoir préalablement sollicité et obtenue par écrit l'autorisation auprès de la
collectivité.
- informer la collectivité de tous les problèmes pouvant survenir dans l'exercice de la
présente convention notamment de tous les dommages survenus aux biens mis à
disposition ;
- fermer l'équipement à clé à son départ après s'être assurée du départ de tous les
usagers.
6.2 : Autres
-_ faire état du soutien de la commune de Givors dans sa communication ;
-_ s'engager dans les évènements phares de la ville telle que la Fête de la Ville,
participer aux activités municipales (tournois, forum, ...) et organiser un stage de
découverte et d'initiation aux disciplines pratiquées au sein de l'association, d'une
semaine pendant les vacances scolaires ;
- entretenir des relations de bon voisinage avec les habitants du quartier et jouir des
locaux dans le respect du vivre ensemble et du principe de laïcité ;
- informer la collectivité de tous les changements intervenus dans son
fonctionnement, dans son administration où sa direction, et à lui transmettre les
statuts actualisés.
- s'engager à fournir à la collectivité dans les 2 mois suivant la clôture des comptes
un bilan et un compte de résultat certifié par le président ou le commissaire aux
comptes.
Selon leur nature ces changements pourront donner lieu à une révision de la
présente convention où sa résiliation dans les conditions prévues ci-après.
Article 7 : Consignes générales de sécurité
L'occupant s'engage à :
- prendre toutes les mesures de sécurité prévues par la réglementation en matière de
locaux accueillant du public, afin de garantir la sécurité des personnes et des biens ;
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instruire les personnels, placés sous son autorité et travaillant dans les locaux, des
précautions à prendre pour assurer leur propre sécurité et celle des autres
personnes présentes dans les locaux concernés par la convention.
La collectivité s'engage à :
- transmettre les consignes générales de sécurité ainsi que des éventuelles
consignes particulière données notamment les conditions de circulation dans
l'équipement et les dispositions à prendre en cas d'accident et/ou de sinistre ;
- procéder avec l'utilisateur à une visite de l'établissement et à une reconnaissance
des voies d'accès et des issues de secours ; (un état des lieux est nécessaire) ;
- transmettre une information sur la mise en œuvre de l’ensemble des moyens de
secours dont dispose l'établissement.
7.1 Organisation du service de sécurité
La capacité d'accueil maximale de l'équipement ne doit en aucun cas être dépassée.
e L'occupant portera à la connaissance des membres de l'association les consignes
générales d'incendie remises lors de la visite de l'établissement et jointes en annexe.
e Conformément aux dispositions prévues au règlement de sécurité contre l'incendie relatif
aux établissements recevant du public, notamment les articles MS46 à MS52, l'utilisateur
organisera le service de sécurité pour les créneaux définis à l'article 1.
e Durant chaque créneau les missions relatives à ce service de sécurité seront assurées
par au moins une personne parmi les suivantes :
e Une personne chargée de la sécurité devra être présente à proximité du tableau de
signalisation de l'équipement d'alarme.
e Durant ces créneaux, un représentant de l'utilisateur devra s'assurer que seuls les
membres de l'association accèdent à l'équipement.
e En cas d'incendie où de problème risquant de mettre en danger les utilisateurs de
l'équipement, les personnes en charge du service de sécurité devront : alerter les secours,
procéder à l'évacuation de l'ensemble des personnes présentes, prendre les dispositions
nécessaires à l'évacuation des personnes en situation d'handicap, mettre en œuvre les
moyens de secours de l'établissement notamment les extincteurs si la situation le permet,
assurer l'accueil et le guidage des secours à leur arrivée, informer l’astreinte de la direction
des sports de la collectivité.
e En présence d'un ou plusieurs agents de la collectivité, la sécurité incendie sera assurée
par ceux-ci.
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Article 8 : Assurance
L'occupant s'assurera contre les risques d'incendie, d'explosion, de vol, de foudre, de bris
de glace et de dégâts des eaux, et contre tous les risques locatifs et les recours des voisins
et des tiers résultant de son activité ou de sa qualité, auprès d'une compagnie d'assurance
notoirement connue.
L'assurance souscrite devra générer des dommages et intérêts suffisants pour permettre la
reconstruction des locaux où de l'immeuble de la collectivité locale.
L'occupant devra s'acquitter ponctuellement du paiement de toutes primes, et en justifier à
première demande.
La collectivité en sa qualité de propriétaire des équipements déclare avoir souscrit les
assurances lui incombant.
Article 9 : Responsabilité
Les activités développées par l'occupant et leur gestion restent sous son entière
responsabilité. L'occupant usera des locaux loués en bon père de famille et suivant la
destination qui leur a été donnée par la convention. Elle s'engage à prendre soin des
locaux mis à disposition. A ce titre, elle ne peut rien faire ni rien laisser faire qui puisse
détériorer ces locaux, sous peine d'engager sa responsabilité.
L'occupant répondra des dégradations causées aux locaux mis à disposition pendant le
temps qu'elle en aura la jouissance et commises tant par elle-même que par ses membres,
préposés, et toute personne effectuant des travaux pour son compte.
L'occupant ne pourra faire installer aucun appareil de chauffage. Elle ne pourra utiliser
aucun appareil de cuisson. L'emploi de projectiles, pétards, confettis, flammes vives,
artifices, appareils au gaz est formellement interdit.
La collectivité ne pourra en aucun cas être tenue responsable des vols et disparitions
d'objets, argent ou chèques, où autres laissés à l’intérieur des gymnases, salles de sports,
vestiaires, terrains et parkings extérieurs.
Article 10 : Travaux
10.1 À la charge de la collectivité
La collectivité s'engage à réaliser les travaux qui sont normalement à sa charge, au sens
de l’article 606 du code civil.
10.2 À la charge de l'utilisateur
L'occupant informera la collectivité des travaux qu'il estime nécessaire à la bonne utilisation
ou à la conformité des locaux.
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L'occupant devra maintenir les lieux mis à disposition en bon état d'entretien, de bon fonctionnement et de propreté, pendant toutes les durées des présentes, sous sa seule responsabilité.
En cas de dégradation, due aux usagers des créneaux horaires visés par la présente
convention, la collectivité pourra demander à l'utilisateur la prise en charge des travaux de
remise en état des installations en justifiant ces travaux.
En cas de non-exécution par l'utilisateur des obligations visées au présent article, la collectivité pourra faire réaliser les réparations nécessaires, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant le délai d'un mois, au frais, risques et périls exclusifs de l'utilisateur et sous réserve de tous droits et recours de la ville. Les travaux comportant changement de distribution, cloisonnements, démolitions, percements de murs, poutres, plafonds et planchers, et/ou affectant l'aspect extérieur de l'immeuble ou ses parties communes, devront faire l'objet d'une autorisation préalable de la Commune.
En cas d'autorisation, les travaux devront être exécutés sous la responsabilité de l'association et la surveillance de l'architecte de la collectivité locale. Tous travaux, embellissements, améliorations, agrandissements et installations quelconques faits par l'association deviendront, lors de son départ des lieux, la propriété de la collectivité locale, sans indemnité de sa part. »
10.3 Mesures d’ordre public
En cas d'atteinte à l'ordre public où de dégâts interdisant la continuité normale de l'activité,
la collectivité se réserve le droit de procéder à la fermeture temporaire des locaux, sans
préavis, sur arrêté pris par son exécutif, et sans être tenu au versement d'une
indemnisation.
Article 11 : Résiliation
En cas d'inexécution de la présente convention où de carence grave de l'utilisateur à en
appliquer les modalités, la collectivité pourra résilier la présente convention pour faute, par
lettre recommandée avec accusé de réception un mois après une mise en demeure
adressée dans les mêmes formes et restée tout ou partie sans effet pendant ce délai.
La collectivité se réserve également le droit de mettre fin à la présente convention pour des
motifs d'intérêt général.
La résiliation de la part de la collectivité ne donne pas droit à indemnisation.
Les parties pourront convenir d'un commun accord d'une résiliation anticipée du présent
contrat. La partie qui souhaite résilier devra en informer l'autre partie Un mois avant la date
de résiliation souhaitée, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Par ailleurs, la présente convention sera résiliée de plein droit par la dissolution de l'association pour quelque cause que ce soit, et par la destruction des locaux par cas fortuit où de force majeure.
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Article 12 : Restitution des locaux
En cas de rupture où de non renouvellement de la présente convention, l'utilisateur s'oblige
à rendre les locaux et les équipements en parfait état, dans la limite de leur usure normale.
Article 13 : Cession et sous-location
La convention étant conclu intuitu personae, toute cession des droits en résultant ou sous
location des lieux mis à disposition est interdite.
Article 14 : Durée
La présente convention prend effet à la date de sa signature par les deux parties et est
valable sur la période mentionnée dans l’article 4 de la présente convention.
Elle ne peut donner lieu à un renouvellement tacite et il appartient à l'utilisateur de
demander son renouvellement par courrier auprès de la collectivité au moins trois mois
avant la date d'expiration de celle-ci.
Les deux parties se réservent le droit de l'interrompre à tout moment sur préavis d'un mois,
par l'envoi d'une lettre recommandé avec accusé de réception.
Les créneaux mis à disposition sont suspendus pendant les périodes de travaux, les jours
fériés et certaines vacances scolaires.
Article 15 : Litiges
Les parties s'engagent à rechercher, en cas de litige sur l'interprétation où sur l'application
de la convention, toute voie amiable de règlement, avant de soumettre tout différend à une
instance juridictionnelle. En cas d'échec de ces voies amiables de résolution, tout
contentieux portant sur l'interprétation où l'application de cette convention devra être porté
devant le tribunal administratif de Lyon.
Fait à Givors, en deux exemplaires originaux le ... août 2022
Pour la ville de Givors Pour le CHS Saint Jean de Dieu
Monsieur le Maire Madame la Directrice
Mohamed Boudijellaba Agnès Marie-Egyptienne
Ville de Givors L
æGIVORS TERRE D'HISTOIRE ET D'AVENIR
Envoyé en préfecture le 13/01/2023
Reçu en préfecture le 13/01/2023
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ID : 069-216900910-20221227-DM2022 085-AU
Créneaux 2022/2023 STRUCTURE : CENTRE HOSPITALIER SAINT JEAN DE DIEU
+ CENTRE D'ACCUEIL THERAPEUTIQUE A TEMPS PARTIEL
JOURS HORAIRES LIEUX
MARDIS 13H - 15H Salle de Gym - GYMNASE JACQUES ANQUETIL
+ HOPITALDE JOUR "LE GARON"
JOURS HORAIRES LIEUX
+ fer trimestre :
LUNDIS 13H - 15H Salle de Lutte - GYMNASE JACQUES ANQUETIL
+ 2ème trimestre :
LUNDIS 13H - 15H Salle de Gym - GYMNASE JACQUES ANQUETIL
+ 3ème trimestre :
LUNDIS 13H - 15H Salle de Lutte - GYMNASE JACQUES ANQUETIL
Ville de Givors