unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 27 02 2026 Ordre du Jour

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 2

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 0

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 2

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 2

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 1

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 8

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 1

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 1 Conseil du

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 1

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 8

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 27 02 2026 Ordre du Jour Document publié le Vendredi 27 février 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 27 02 2026 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

27 FEVRIER 2026

__________

TOME I : COMPTE RENDU

 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL

COMMUNAUTAIRE DU 8-12-2025

 COMMUNICATION DU PROCES VERBAL DU BUREAU

COMMUNAUTAIRE DU 6-10-2025

 INFORMATION : DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT

TOME II : DELIBERATIONS A PRENDRE

 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS POUR LES BATIMENTS ET STRUCTURES COMMUNAUTAIRES

ATTRIBUTION DE DEUX ACCORDS-CADRES DE SERVICES

 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

CREANCES ETEINTES

 BUDGET PRINCIPAL

CREANCES ETEINTES

 SIGNATURE DE LA CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES AUTRES QUE DOMESTIQUES DE LA SOCIETE GOZOKI ET DE L’ARRETE AUTORISANT LE REJET DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES DE LA COMMUNE DE VALENCE D’AGEN

 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A LA REALISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L’AIRE DE GRAND PASSAGE TEMPORAIRE DE SAINT ETIENNE DE TULMONT CONVENTION DE MUTUALISATION DE POSTE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE DE GOUVERNANCE DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GARONNE DEBORDANTE

 CONVENTION POUR LES TRAVAUX DE GESTION DES COURS D’EAU DU BASSIN DE LA BARGUELONNE

RENOUVELLEMENT

 AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE N°932TG2023 RELATIVE A L’OPERATION D’AMENAGEMENT “PROMENADE DES MOINES” A AUVILLAR

AUGMENTATION DE L’ENGAGEMENT FINANCIER DE L’EPF OCCITANIE

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

TARN ET GARONNE HABITAT

CONVENTION SUBSEQUENTE DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS – ACQUISITION ET AMELIORATION DE 4 LOGEMENTS A AUVILLAR

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

TARN ET GARONNE HABITAT

CONVENTION SUBSEQUENTE DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS – OPERATION D’ACQUISITION ET D’AMELIORATION COMPRENANT LA CREATION DE 5 LOGEMENTS SEMI-COLLECTIFS A LAMAGISTERE

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT

REHABILITATION DE 47 LOGEMENTS SITUES RESIDENCE LA GARENNE AVENUE FLANDRES DUNKERQUE A VALENCE D’AGEN

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT

REITERATION GARANTIE D’EMPRUNTS – REAMENAGEMENT LIGNES

DE PRETS CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS

 GRAND SITE OCCITANIE MOISSAC / LAUZERTE / AUVILLAR

APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRAT

 CREATION D’UN TARIF POUR LA VISITE DE LA TOUR DE CHAPPE A SAINT LOUP

 REGLEMENT DU PATINODORME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES A VALENCE D’AGEN POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES

COMMUNES - FONDS DE CONCOURS

 FONDS DE CONCOURS

DOTATION SPECIFIQUE

 DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE COMPLÉMENT POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ÉCOLES EXTÉRIEURES

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS D’AGENTS EN MISSION

ANNEXES AU TOME II