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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 26 PJ Compte administratif GEMAPI page signatures)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Industrie, Démocratie,
GEMAPI
- GEMAPI
RISQUES
NATURELS
CCSPVA
- CA
- 2023
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
Nombre
de
membres
en
exercice
33
Nombre
de
membres
présents
: 22,
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 34
VOTES :
Pour
: > i
Contre
:&
Abstentions
:4
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
A
La
Bâtie
Neuve,
le
27/03/2024
Délibéré
par
l'assemblée
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
La
Bâtie
Neuve,
le
27/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
l'assemblée
(2),(3),
ACHARD
Liliane
,
AUBIN
Daniel,
BAILLE
Juliette ,
BARISONE
Sébastien,
BETTI
Alain
, Vice-président
BONNAFFOUX
Joël
, Président
BONNAFFOUX
Luc ,
BOREL
Christian ,
BREARD
Jean-Philippe ,
CARRET
Bruno,
CESTER
Francis
, Vice-président
CHIARAMELLA
Yves,
CLAUZIER
Elisabeth
, Vice-présidente
DURIF
Marlène,
ESTACHY
Jean-François,
EYRAUD
Joël,
FACHE
Valérie,
KUENTZ
Adèle ,
LESBROS
Pascal,
LEYDET
Gilbert,
Page
55
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024326
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024326 GEMAPI
- GEMAPI
RISQUES
NATURELS
CCSPVA
- CA
- 2023
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
MAENHOUT
Bernard,
MICHEL
Francine ,
NICOLAS
Laurent,
OLLIVIER
Vincent,
PARENT
Michèle ,
PHILIP
Michel,
ROUX
Lionel ,
SARRAZIN
Joël,
SARRET
Jean,
SAUMONT
Catherine ,
SAUNIER
Clémence
, Vice-présidente
SPOZIO
Christine ,
VANDENABEELE
Magali ,
Certifié
exécutoire
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le ,
et
de
la
publication
le
A ,le
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le président
».
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
….,
de
la
Collectivité
terriloriale
unique
de
…,
de
la
métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultalif.
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56
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024326
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024326