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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Guécélard.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan SUP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Commune de
Département de la Sarthe
GUÉCÉLARD
Échelle : 1/ 5 000
Date d'approbation du PLU : 12 décembre 2023
N
Échelle 1:5 000
Plan Local d'Urbanisme
L'Atelier d'Ys
36 rue du Trèfle
35520 La Mézière
02.99.66.67.81
N° 6.2 Plan des servitudes
AC1 - Servitude pour la protection des monuments historiques
EL7 - Servitude d'alignement
I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques et de certaines canalisations de distribution de gaz
I3 - Servitudes relatives aux canalisations de transport de gaz naturel
I4 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques
Lignes HTA aériennes
Lignes HTA souterraines
Lignes HTB aériennes
Lignes HTB souterraines
PM1 - Servitudes résultant des plans de prévention des risques prévisibles (PPRI Sarthe Aval)
Zone réglementaire forte
Zone réglementaire moyenne naturelle
Zone réglementaire moyenne urbaine
Zone réglementaire faible
PM3 - Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (sites BASIAS)
T4 et T5 - Servitudes aéronautiques de balisage et de dégagement
T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement
Cours d'eau (pour information)
LÉGENDE