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Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 21 BP Subventions 2024 slow)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
VILLE DE TARBES
EXrRAIT DU REG'STRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CO,VSE'L MUNICIPAL
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 3juin 2024 à 18 h 00
sous la présidence de M. Gérard tRÉnllÈGe, Maire
Étaient présents à l',ouvefture de la séance :
M. Gérard TRÉMÈcE.
M. Pasca| CLAVERIE - Mme Andrée DOUBRÈRE . M. GiIIes CRASPAY -
M. Romain GIRAL - Mme Lola TOULOUZE - M. Roger-Vincent CALATAYUD - Mme Anne-Marie BELïRAN - M. Jean-Paul GERBET - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ-HARDY, adjoints au Maire.
M. Marc ANDRÈS - M. David LARRAZABAL - M. Laurent TEIXEIRA - M. Amaury TROUSSARD - Mme ÉIisabeth BRUNET. Mme Cinthia PEYRET - M. Alain ROS, conseillers municipaux délégués.
Mme Jocelyne LAFOURCADE - M. Jean-Claude PIRON - Mme Nathalie HUMBERT - M. Kévin GIORDAN - Mme Jordane JOUANOLOU - M. Pierre LAGONELLE - M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY - M. Christophe CAVAILLÈS - M. Hervé CHARLES - Mme HéloÏse DASSE, conseillers municipaux.
Était excusée'.
- Mme Virginie SIANI WEMBOU
Étaient absents :
- M. Frédéric LAVAL
- lVme Laurence ANCIEN
Avaient donné pouvoir'.
- Mme Marion MARIN à M. Jean-Marc LACABANNE
- Mme Véronique DUTREY à M. Bruno LARROUX
- Mme Catherine MARALDI à M. Jean-Paul GERBET
- Mme Elisabeth ARHEIX à M. Romain GIRAL
- Mme Angélique BERNISSANT à Mme Andrée DOUBRERE
- M. Sélim DAGDAG à M. Pierre SOULARD
- Mme Myriam IMENDEZ à [Vl. Pierre LAGONELLE
- [\tl. Laurent ROUGE à Mme Rébecca CALEY
Mme Jordane JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance.
8.P31329-65013TÀRBESCEDEX9 @0562443838 F@i:056244 3800 E-mail : secrgen@mairielarbes..fr Site: ww",h'.tarbes.fr M. Christophe CAVAILLÈS quitte la séance après l'examen du point 29 « Mise à jour n' 2 de la délibération du Conseil municipal du 4 juillet 2022 relalive à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) dans la collectivité » et ne donne pas pouvoir.
êÊr"ô
21 . BUDGET PRINCIPAL2024 - SOUTIEN AU MONDE ASSOCIATIF. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES SUBVENTIONS INDIVTDUALISÉES
Le tableau des subventions individualisées accordées au titre de l'année 2024 est régulièrement actualisé de manière à prendre en compte diverses sollicitations de la part d'associations faisant part de leurs projets en cours d'année.
ll est proposé au Conseil municipal :
- d'attribuer les fonctionnement subventions suivantes en tant que subventions de
POLITIQUE BENEFICIAIRE OBJET MONTANT
Développement
économique Ambition Pyrénées
Subvention
exceptionnelle-
Participation actions
proiet du territoire
2 500€
Ambition Pyrénées 6 000€
Développement
éco nomiq ue Ambition Pyrénées
Subvention
exceptionnelle, aide
au fonctionnement 7 330€
Action culturelle
Chanteurs
Pyrénéens de
Tarbes
Subvention
exceptionnelle -
Projet Corse-
Pyrénées 2024
1 500€
Action culturelle Passing, école de cirque
Subvention
exceptionnelle -
projet avec les
écoles
600€
Sports, équipements
sportifs, relations avec les
associations
sportives
AAPPMA Les
pêcheurs pyrénéens
Subvention
exceptionnelle 500 €
Sports, équipements
sportifs, relations avec les
associations
sportives
Subvention
exceptionnelle
(participation aux
play off)
50 000 €
Développement
économique
Subvention
exceptronnelle,
projet HaPy Saveurs
2024
Union Tarbes
Lourdes Pyrénées
Basket Sports, équipements
sportifs, relations avec les
associations
sportives
Tarbes Gespe
Bigorre
Subvention
exceptionnelle
(participation aux
play off)
50 000 €
Sports, équipements
sportifs, relations avec les
associations
sportives
Tarbes Pyrénées
Rugby
Subvention
exceptionnelle 50 000 €
Sports, équipements
sportifs, relations
avec les associations
sportives
Tarbes Pyrénées
Football
Subvention
exceptionnelle 20 000 €
TOTAL DES INSCRIPTIONS FONCTIONNEMENT NOUVELLES EN 188 430 €
- d'inscrire les crédits correspondants au budget principal ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout acte utile à cet effet, et notamment une convention d'objectifs (ou un avenant).
Nombre de conseillers en exercice :
Présents ou représentés à la séance :
43
40
Pour:
Contre :
Abstention :
G. Trémège, A, Doubrère, G. Craspay, J.P. Gerbet, B. Larroux, T. Da Costa, A. Troussard, administrateurs de certains de ces groupements ne prennent pas part au vote.
POUR EXÏRAIT CONFORME
La sec ire de séance, Le Maire,
Jordane JOUANOLOU Ge MEGE
La üésente délibération peut faire I'objet d'un rccouts contentieux devant le tribunal administrutif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa notilication ou de sa publication électronique. Le t bunal administ@ f peut être sai§ pat l'application intormatique « fébrecouts Cltoye,s » accessôle par le site intemel www.telerecours-ft ( https : /,tww. tele rccouts - fr0.
33
0
0
Ces propositions sont adoptées.