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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune d'Abidos.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 04 Vote du compte de gestion 2022 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 28/04/2023
Reçu en préfecture le 28/04/2023
Registre des délibérations Publié le SLGF
ID : 064-256402579-20230413-2023_O4-DE
Syndicat Intercommunal
de Regroupement Pédagogique
Os-Marsillon / Abidos
DÉLIBÉRATION N°2023/04
Séance du 13 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois et le treize avril à dix-huit heures, le Comité Syndical de ces Communes,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. MIRASSOU Jean-Claude, Président.
Présents : Mme BACARDATZ Martine, M. BRUNO Jacques, Mme CAZALET Mélinda, M.
CHAFFANEL Christian, M. MIRASSOU Jean-Claude, M. TOULOUSE Jérôme.
Absents excusés : Mme AGRAFEIL Karine, Mme DONNAY Vanessa,
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme JOUBERT Mireille Procuration à M. TOULOUSE Jérôme,
M. de GRANGE Edouard Procuration à M. BRUNO Jacques,
Mme CAZALET Mélinda a été nommée Secrétaire de séance.
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Le Président expose aux membres du Comité Syndical que le Compte De Gestion est établi par le Trésorier Comptable à la clôture de l’exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à
ses écritures.
Le Compte De Gestion est ensuite soumis aux Membres du Comité Syndical en même temps que le Compte Administratif.
Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, vote le Compte De Gestion 2022, après en avoir examiné
les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Ainsi fait et délibéré à Abidos, les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents. Nombres de membres en exercice : . 10 . ee
Nombre de membres présents : . 6 Pour extrait certifié conforme, Nombres de suffrages exprimés : . 8 Faità Abidos le 13 avril 2023
Votes contre : . 0
Votes pour : . 8 Le Président, Date de convocation : . 06/04/ 2023
Jean-Claude Mirassou