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Document publié le Mercredi 31 mars 2010 par la commune de Sanchey.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DES VOSGES
SANCHEY
PLU.
plan local d'urbanisme
OPA (ORIENTATIONS PARTICULIÈRES
D'AMÉNAGEMENT)
PLU. ARRÊTÉ PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 47 JU 108 KES 1h.
P.L.U. APPROUVÉ PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 4 MARS 2010 %
J-P. CHEVASSU Urbaniste S.F.U. qualifié O.P.Q.U. 27, Rue de l'Elle 88510 ELOYES fax+tél 03.29.32-53. m | COMMUNE DE
See [PLAN LOCAL D'URBANISME #| JEAN-PIERRE CHEVASSU OPA.
Urbaniste SFU-OPQU
Tél. + fax. 03.29,32.33,87 SITUATION OPA.
27, Rue de l'Elle 88510 ELOYES | ORIENTATIONS PARTICULIÈRES D'AMÉNAGEMENT
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