PLU - Annexes - radon

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PLU - Annexes - radon Document publié le Mardi 22 février 2005 par la commune d'Eygliers. Lien du pdf (PLU - Annexes - radon)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Santé, rbanisme, Paysage,

Environnement

Alpicité

Monteco

Ingénierie & Conseil

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

COMMUNE D’EYGLIERS (05600)

REVISION GENERALE N°1 DU PLAN LOCAL

D’URBANISME

5.6. LE RADON

PLU arrêté le

Le Maire

SARL Alpicité – 14 rue Caffe – 05200 EMBRUN

Tel : 04.92.46.51.80 / Mail : contact@alpicite.fr

www.alpicite.fr

Caroline GUIGNIER

MONTECO

90 chemin du réservoir

04260 ALLOS

Tel : 04.92.83.81.36

mail :cguignier@monteco.fr

www.monteco.fr

PLU approuvé le

Le MaireCartologie géographique

du Radon dans les Hautes-Alpes

SAINT BONNET EN CHAMPSAUR

VEYNES |

GAP

LARAGNE-MONTÉGLIN

N

CALHAURA PACT-ARIM - DDASS - HAUTES-ALPES - 2007 À SOURCE : BRGM

BRIANÇON

EMBRUN

Risque d'émanation

du Radon

| |FaibleJORF n∞44 du 22 fÈvrier 2005 page 2982

texte n∞ 116

AVIS du 7 fÈvrier 2005

Avis relatif ‡ la note d'information technique dÈfinissant les actions ‡ mettre en oeuvre sur les b‚timents pour la gestion du risque liÈ au radon pris en application de l'article 9 de l'arrÍtÈ du 22 juillet 2004 relatif aux modalitÈs de gestion du risque liÈ au radon dans les lieux ouverts au public

NOR: SANY0520481V

La prÈsente note dÈfinit les actions ‡ mettre en oeuvre dans les b‚timents pour rÈduire l'exposition des personnes au radon ‡ un niveau aussi bas que raisonnablement possible. Elle doit Ítre annexÈe aux rapports d'intervention des organismes agrÈÈs pour la mesure du radon.

INTRODUCTION

INFORMATIONS G…N…RALES

Qu'est-ce que le radon ? Le radon est un gaz naturel radioactif produit surtout par certains sols granitiques, qui peut diffuser et s'accumuler ‡ l'intÈrieur des b‚timents. A partir du sol et de l'eau, le radon diffuse dans l'air et se trouve dans les b‚timents ‡ des concentrations plus ÈlevÈes qu'‡ l'extÈrieur, par effet de confinement. Il est aujourd'hui considÈrÈ comme la source principale d'exposition de l'homme aux rayonnements ionisants d'origine naturelle (rapport UNSCEAR, 2000) : il reprÈsente en moyenne annuelle environ un tiers de l'exposition aux rayonnements ionisants. Depuis 1987, le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) de l'Organisation mondiale de la santÈ (OMS) a reconnu le radon comme cancÈrigËne pulmonaire humain. Si le risque liÈ ‡ l'exposition au radon est loin derriËre celui encouru par les fumeurs, il peut Ítre cependant comparÈ ‡ celui du tabagisme passif. Enfin, les Ètudes montrent que l'exposition simultanÈe au radon et ‡ la fumÈe de cigarette est synergique : l'effet d'exposition au radon et ‡ la fumÈe de cigarette est plus important que la somme des effets de l'exposition au radon et de l'exposition ‡ la fumÈe de cigarette seuls. Pourquoi retrouve-t-on des concentrations importantes de radon dans certains b‚timents ?La prÈsence de radon ‡ la surface du sol est fonction de la teneur en uranium de celui-ci, mais Ègalement des possibilitÈs de transfert du radon du sous-sol vers la surface. Ce transfert est dÈterminÈ notamment par la porositÈ et le degrÈ de fissuration du sous-sol. Le sous-sol est la source principale de radon dans l'air intÈrieur des b‚timents. Le radon peut aussi, dans certains cas, provenir de sources secondaires telles que le dÈgazage de l'eau ‡ l'intÈrieur du b‚timent, certains matÈriaux de construction ou l'air extÈrieur. L'entrÈe du radon dans un b‚timent rÈsulte de nombreux paramËtres environnementaux (concentration dans le sol, permÈabilitÈ et humiditÈ du sol, prÈsence de fissures ou de fractures dans la roche sous-jacente) mais aussi des caractÈristiques propres du b‚timent (procÈdÈ de construction, type de soubassement, fissuration de la surface en contact avec le sol, systËme de ventilation...). Son entrÈe s'effectue principalement par le mouvement de l'air vÈhiculÈ dans les porositÈs du sol et qui pÈnËtre dans le b‚timent par les dÈfauts d'ÈtanchÈitÈ du soubassement. Ce mouvement d'air est la consÈquence de la lÈgËre dÈpression qui existe dans le b‚timent par rapport au sol sous- jacent. Cette dÈpression est essentiellement provoquÈe par le tirage thermique liÈ ‡ la diffÈrence de tempÈrature entre l'intÈrieur et l'extÈrieur du b‚timent. En consÈquence, plus cette diffÈrence de tempÈrature est forte, plus l'entrÈe du radon dans le b‚timent est importante. Comment rÈduire le niveau de radon dans les b‚timents ? Il existe des techniques efficaces pour diminuer la concentration de radon dans les b‚timents. Ces techniques sont regroupÈes en deux grandes familles : - celles consistant ‡ limiter l'entrÈe du radon dans le b‚timent : assurer l'ÈtanchÈitÈ du b‚timent vis-‡-vis des entrÈes de radon par le sol, les murs, les passages de canalisations, les vides sanitaires ; - celles consistant ‡ augmenter le renouvellement d'air des piËces habitÈes (ventilation). Les nouveaux textes rÈglementaires (voir liste des textes rÈglementaires en partie III) : Les nouveaux textes rÈglementaires rendent la mesure du radon obligatoire dans quatre catÈgories d'Ètablissements : les Ètablissements d'enseignement, y compris les b‚timents d'internat ; les Ètablissements sanitaires et sociaux disposant d'une capacitÈ d'hÈbergement ; les Ètablissements thermaux ; les Ètablissements pÈnitentiaires - lorsque ceux-ci sont situÈs dans un dÈpartement classÈ prioritaire. Dans les autres dÈpartements, lorsque des niveaux de radon supÈrieurs ‡ 400 Bq/m≥ ont ÈtÈ constatÈs dans ces catÈgories d'Ètablissements, les propriÈtaires sont Ègalement soumis ‡ la rÈglementation. Les propriÈtaires doivent faire rÈaliser ces mesures dans un dÈlai de deux ans (jusqu'‡ avril 2006) puis celles-ci seront ‡ renouveler tous les dix ans. Ces mesures doivent Ítre rÈalisÈes par un organisme agrÈÈ ou par l'Institut de radioprotection et de s˚retÈ nuclÈaire. Lorsque les rÈsultats de mesure indiquent des niveaux de radon supÈrieurs au niveau d'action rÈglementaire de 400 Bq/m≥, des actions simples doivent Ítre mises en oeuvre pour diminuer l'exposition des personnes. Si ces actions simples ne sont pas suffisantes, un diagnostic du b‚timent - Èventuellement accompagnÈ de mesures supplÈmentaires de radon (investigations complÈmentaires) - doit Ítre rÈalisÈ de faÁon ‡ dÈfinir des travaux plus consÈquents sur le b‚timent. L'efficacitÈ de ces travaux est contrÙlÈ par de nouvelles mesures de radon. Les propriÈtaires doivent tenir ‡ jour un registre comprenant l'ensemble des rÈsultats et la localisation des mesures effectuÈes ainsi que des actions entreprises Èventuellement pour rÈduire le niveau de radon et les coordonnÈes des organismes qui sont intervenus. Ils doivent communiquer les rÈsultats aux personnes qui frÈquentent l'Ètablissement, au chef d'Ètablissement, aux reprÈsentants du personnel, et aux mÈdecins du travail lorsque le lieux comporte des locaux de travail. Les propriÈtaires tiennent ‡ disposition les rÈsultats pour les services de l'Etat concernÈs, les inspecteurs du travail, etc. (voir art. R. 1333-16 du code de la santÈ publique).Les parties I (Les actions simples) et II (Le diagnostic du b‚timent et les travaux) dÈtaillent les actions qui doivent Ítre entreprises pour rÈduire la concentration de radon dans un b‚timent. Ces actions sont destinÈes ‡ Ítre appliquÈes de maniËre progressive et adaptÈe ‡ l'ampleur du problËme rencontrÈ. Il ne s'agit pas de mettre en oeuvre des travaux importants alors que, par exemple, la rÈouverture des entrÈes d'air existantes qui avaient ÈtÈ obturÈes au niveau d'un vide sanitaire aurait pu suffire.

I. - Les actions simples pour rÈduire le niveau de radon

Lorsqu'au moins une mesure de radon est supÈrieure ‡ 400 Bq/m≥, il est nÈcessaire de mettre en oeuvre des actions simples dans le b‚timent de faÁon ‡ abaisser la concentration de radon en dessous de 400 Bq/m≥. Les actions simples peuvent consister ‡ : - rÈaliser des Ètanchements pour limiter les entrÈes de radon dans le b‚timent (portes, entrÈe de canalisation...) ; - vÈrifier l'Ètat de la ventilation et rectifier les dysfonctionnements Èventuels (obturation d'entrÈe ou de sortie d'air, encrassement, dÈfaillance de ventilateurs...) ; - amÈliorer ou rÈtablir l'aÈration naturelle du soubassement (ouverture des aÈrations de vide sanitaire ou de cave obturÈes) ; - assurer une ouverture rÈguliËre des fenÍtres en l'absence d'autre systËme de ventilation (*). De telles actions peuvent permettre d'abaisser de maniËre suffisante la concentration en radon, ‡ un moindre co˚t. Le choix des actions simples ‡ entreprendre se fait ‡ partir d'une inspection visuelle du b‚timent destinÈe ‡ dÈterminer les actions les plus appropriÈes, compte tenu des caractÈristiques du b‚timent : voies d'entrÈe Èvidentes du radon dans le b‚timent, obturation des voies de ventilation naturelle des soubassements, moyens de ventilation. Ces actions simples peuvent suffire, notamment lorsque la concentration de radon est situÈe entre 400 et 1 000 Bq/m≥. Elles peuvent cependant, suivant les cas, ne pas garder toute leur efficacitÈ au cours du temps.

II. - Le diagnostic du b‚timent et les travaux

Lorsque la concentration de radon persiste au-dessus de 400 Bq/m≥ aprËs la mise en oeuvre des actions simples, ou qu'au moins un rÈsultat de la moyenne des mesures de radon sur une zone homogËne (1) Ètait supÈrieure ‡ 1 000 Bq/m≥ lors des premiËres mesures de radon, il est nÈcessaire d'entreprendre un diagnostic du b‚timent qui permettra de dÈfinir les travaux ‡ rÈaliser afin d'abaisser la concentration en radon ‡ un niveau aussi bas que raisonnablement possible, et en dessous de 400 Bq/m≥.

Le diagnostic du b‚timent

Le diagnostic d'un b‚timent correspond ‡ une inspection mÈthodique du b‚timent et de son environnement immÈdiat de faÁon ‡, d'une part, dÈfinir les causes de la prÈsence de radon dans le b‚timent et, d'autre part, donner les ÈlÈments nÈcessaires ‡ l'Èlaboration de solutions de remÈdiation. Le choix de ces solutions doit tenir compte de leur impact global sur le b‚timent. Le diagnostic comprend :- des informations gÈnÈrales sur le b‚timent et son environnement : annÈe de construction, type de b‚timent et constitution, surface au sol, nombre de niveaux, rÈhabilitations Èventuelles... ; - une description du soubassement : type et constitution du soubassement, surface au sol et Ètat d'Ètanchement de chaque type de soubassement (dallage sur terre-plein, vide sanitaire, cave), identification des voies potentielles d'entrÈe du radon par l'interface sol-b‚timent (porte de cave, trappes, rÈseaux fluides)... ; - une description du systËme de ventilation et une Èvaluation du niveau d'aÈration des espaces de vie du b‚timent ; - une description des systËmes du b‚timent (chauffage, chauffe-eau...). En fonction du type de b‚timent rencontrÈ et, notamment pour des b‚timents de grande surface au sol avec des soubassements complexes, des investigations complÈmentaires (mesures de radon ponctuelles ou en continu, flux d'exhalation des matÈriaux, mesure de radon dans l'eau...) pourront Ítre menÈes de faÁon ‡ mieux identifier les sources (sol, matÈriaux de construction, eau...) et les voies d'entrÈe et de transfert du radon dans le b‚timent, lorsque ces caractÈristiques ne sont pas identifiables de maniËre simple, sans mesure. Des tests de faisabilitÈ de mise en dÈpression de soubassement peuvent Ègalement faire partie du diagnostic du b‚timent lorsque cette solution semble appropriÈe au cas rencontrÈ.

Les travaux

Les travaux doivent Ítre dÈfinis sur la base du diagnostic du b‚timent dÈfini ci-dessus et des investigations complÈmentaires si elles ont ÈtÈ rÈalisÈes. De faÁon gÈnÈrique, les solutions ‡ mettre en oeuvre font appel aux deux principes suivants : limiter l'entrÈe du radon et ´ diluer ª la concentration en radon dans le b‚timent. Les solutions mises en oeuvre dans un b‚timent consistent souvent en une combinaison des deux principes mentionnÈs ci- dessus. Elles sont dÈterminÈes en fonction des caractÈristiques propres de chaque b‚timent. Les travaux ‡ entreprendre peuvent Ègalement se regrouper en trois familles de techniques : Assurer l'ÈtanchÈitÈ du b‚timent vis-‡-vis des entrÈes de radon : Il est indispensable d'assurer la meilleure ÈtanchÈitÈ ‡ l'air possible entre le b‚timent et son sous-sol (interface sol-b‚timent). Ces techniques correspondent ‡ l'Ètanchement de points singuliers entre le soubassement et le volume habitÈ (canalisation, portes, trappes), ‡ des traitements de surfaces (sols, murs enterrÈs), ‡ la couverture de sols en terre battue. Si les techniques d'Ètanchement ne sont pas toujours suffisantes pour rÈduire efficacement les concentrations en radon dans un b‚timent (identification incomplËte des points d'entrÈe, problËmes de mise en oeuvre, efficacitÈ au cours du temps), elles constituent cependant un prÈalable essentiel ‡ l'efficacitÈ d'autres solutions mises en oeuvre en parallËle. Augmenter le renouvellement d'air ‡ l'intÈrieur des piËces habitÈes pour diluer le radon : Lorsque le diagnostic du b‚timent fait apparaÓtre un manque de ventilation des locaux, il est important de mettre en oeuvre les moyens nÈcessaires (mÈcaniques ou naturels) ‡ une bonne aÈration de ces derniers, sans dÈpasser les niveaux rÈglementaires en vigueur concernant la ventilation. Parmi les diffÈrentes techniques de ventilation, la ventilation mÈcanique contrÙlÈe (VMC) par insufflation peut Ítre considÈrÈe comme un cas particulier. En effet, sans augmenter la dilution du radon par rapport ‡ celle obtenue avec un renouvellement d'air rÈglementaire ou d'usage, cette technique, en insufflant mÈcaniquement de l'air dans le b‚timent, permet de lutter contre la dÈpression naturelle de ce dernier, cause principale del'entrÈe du radon. L'efficacitÈ de cette famille de techniques est cependant assez faible car on ne peut pas augmenter le renouvellement d'air d'un b‚timent inconsidÈrÈment, sans tenir compte des contraintes ÈnergÈtiques et de confort thermique. Traiter le soubassement (vide sanitaire, cave, dallage sur terre-plein) pour rÈduire l'entrÈe du radon dans les piËces occupÈes du b‚timent : Ces techniques consistent soit ‡ ventiler le soubassement (naturellement ou mÈcaniquement), soit ‡ le mettre en lÈgËre dÈpression par rapport au volume habitÈ par extraction mÈcanique lorsque cela est possible. Le principe de rÈduction de l'entrÈe du radon dans les b‚timents le plus efficace repose sur le systËme de mise en dÈpression du sol (SDS). L'objectif de cette technique consiste ‡ gÈnÈrer un champ de pression dans le soubassement infÈrieur ‡ celui rÈgnant au niveau du sol du b‚timent et avec un dÈbit d'air extrait le plus faible possible. Pour cela, l'air du soubassement est extrait mÈcaniquement vers l'environnement extÈrieur, o˘ le radon se dilue rapidement. On empÍche ainsi les mouvements convectifs de l'air chargÈ en radon contenu dans la porositÈ du sol vers le b‚timent. Quand elle peut Ítre mise en oeuvre, cette famille de techniques est reconnue pour Ítre parmi les plus efficaces.

III. - Plus d'information

Pour plus d'information, vous pouvez contacter : - la direction dÈpartementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) ; - la direction dÈpartementale de l'Èquipement (DDE), ou bien consulter les sites internet suivants : AutoritÈ de s˚retÈ nuclÈaire : http://www.asn.minefi.gouv.fr puis textes/radioprotection/rayonnements naturels-radon ; Direction gÈnÈrale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction : http://www.logement.equipement.gouv.fr ; Institut de la radioprotection et de la s˚retÈ nuclÈaire : http://www.irsn.fr ; Centre scientifique et technique du b‚timent : http://ddd.cstb.fr/radon. Bibliographie : RÈduire la concentration en radon dans les b‚timents existants. Guide de proposition de solutions techniques, cahiers du CSTB, livraison 401, juillet- ao˚t 1999, Collignan B., Millet J.R., cahier 3143 ; UNSCEAR, Sources and effects of ionizing radiation, vol. 1 : Sources, 2000 Report to the General Assembly, with Scientific Annexes (New York : United Nations Publication), 2000 ; Direction gÈnÈrale de la santÈ, direction gÈnÈrale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ´ Le Radon ª, plaquette d'information. Textes rÈglementaires : Articles L. 1333-10 et L. 1336-6 du code de la santÈ publique ; DÈcret n∞ 2002-240 du 4 avril 2002, articles R. 1333-15 et R. 1333-16 du code de la santÈ publique ; ArrÍtÈ du 15 juillet 2003 relatif aux conditions d'agrÈment d'organismes habilitÈs ‡ procÈder aux mesures d'activitÈ volumique du radon dans les lieux ouverts au public (publication au Journal officiel du 15 ao˚t 2003) ; ArrÍtÈ du 22 juillet 2004 relatif aux modalitÈs de gestion des risques liÈs au radon dans les lieux recevant du public (publication au Journal officiel du11 ao˚t 2004) ; Avis pris en application de l'article 6 de l'arrÍtÈ du 22 juillet 2004 relatif aux modalitÈs de gestion du risque liÈ au radon dans les lieux ouverts au public (liste des normes AFNOR, publication au Journal officiel du 12 ao˚t 2004) ; ArrÍtÈ du 20 ao˚t 2004 portant agrÈment d'organismes habilitÈs ‡ procÈder aux mesures d'activitÈ volumique du radon dans les lieux ouverts au public (publication au Journal officiel du 28 ao˚t 2004). Fait ‡ Paris, le 7 fÈvrier 2005.

Le directeur gÈnÈral de la s˚retÈ nuclÈaire et de la radioprotection,

A.-C. Lacoste

Le directeur gÈnÈral

de l'urbanisme, de l'habitat

et de la construction,

F. Delarue»

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3 / MINISTÈRE DE L'EMPLOI

Ministère ET DE LA SOLIDARITÉ

de l'Équipement, ss

des Transports

et du LogementL e radon est un gaz naturel radioactif produit surtout par certains sols

eranitiques, et qui peut diffuser et s'accumuler à l'intérieur des bâtiments.

Son caractère cancérigène a été établi dans des circonstances particulières :

mineurs des mines d'uranium soumis à des expositions très élevées ains

Qu à des empoussièrements importants.

Récemment, le Conseil supérieur d'hygiène publique de France a émis

un avis sur le danger du radon pour la santé humaine. Il retient notamment

le seuil de 1 000 Bq/m° (Becquerel par mêtre cube) comme seuil de

dangerosité justifiant la prise de mesures correctives.

Depuis 1992, les pouvoirs publics ont engagé une campagne nationale

de mesures qui couvre l'ensemble du territoire métropolitain. Cette

campagne a été réalisée par l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

(IPSN) en collaboration avec les Directions départementales des affaires te

sanitaires et sociales. Au total, ce sont prè$-dé*11 000 mesures qui ont été

effectuées. Les résultats permettent de conclure que la concentration

moyenne en radon des habitations est de l'ordre de 66 Bq/m°. Les

disparités régionales et départementales sont fortes : les régions les plus

concernées étant la Bretagne, la Corse, le Massif Central et les Vosges avec

des moyennes dépassant 100 voire 150 Bq/m:.

Pour gérer ce risque naturel dans les meilleures conditions, des

instructions ont été transmises aux Préfets afin de pratiquer des contrôles

dans les bâtiments accueillant du public et afin de mieux informer la

qe des zones exposées et l'inciter à pratiquer des contrôles dans

d ments privés.

Cette plaquette d'information expose les connaissances actuelles sur

le radon, les moyens de contrôle, les techniques correctives et les

recommandations des pouvoirs publics.Le R

Radon È

P partout à la surface de la planète,

le radon provient de la désintégration du radium,

lui-même issu de l'uranium contenu dans là croûte

terrestre. Sa concentration varie selon la nature

géologique du sol. Il émane surtout des sous-sols

granitiques et volcaniques.

il diffuse dans l'air à partir du sol ou de l'eau

où il peut être dissous. A l'air libre,

sa concentration est faible : il est dilué par les

vents. Mais dans l'atmosphère plus confinée

d'un bâtiment, il peut s'accumuler et atteindre

des concentrations élevées.

Le radon est un gaz radioactif d'origine naturelle En

Exposition moyenne de la population française aux rayonnements ionisants

(x Expositions médicales \ Redon

\ {radiodiagnostic) > où k Rec Œ)

© Autres (essais D. nucléaires,industrie,…) /

\

{ Eaux et ÉD ‘€ Rayonnement À [7 Rayons da yons @) (potassium) des sols ) = cosmiques KB ne

Deuxième cause d'irradiation après les expositions médicales, le radon est à l'origine

du tiers de l'exposition moyenne de la population aux rayonnements ionisants. Au

premier rang des sources naturelles de radioactivité, c'est la seule sur laquelle il est possible d'agir.L e Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC),

qui dépend de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), a reconnu

depuis 1987 le radon comme agent cancérigène.

Le risque de cancer du poumon est prouvé chez les mineurs

d'uranium, fortement exposés au radon. En revanche, il n'est pas

clairement établi pour les personnes exposées au seul radon dans

les bâtiments. Les études qui ont été menées ne permettent pas

toutefois de conclure à l'absence de risque, même si celui-ci est

minime.

| a été démontré que l'usage du tabac est responsable de la majorité

des cancers du poumon. L'exposition simultanée au radon et au tabac

est particulièrement nocive. I]

= HUE

qu M Le radon est un facteur de ris 3

du cancer du poumon

: Le radon accroît le risque de cancer du poumon

# derrière le tabac, le radon

est ES acteurs de risque

du cancer j poumor |

L'étude des effets de | pe

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Radon

Variation quotidienne de la concentration de radon

dans une habitation

La concentration de radon dans un bâtiment dépend du

mode de vie de ses habitants. Elle varie tout au long de la

journée, en fonction notamment de l'ouverture des portes

et fenêtres ainsi qu'au cours de l'année.

e radon fait naturellement partie de notre

environnement. Sa concentration dépend non

seulement de facteurs géologiques et

climatiques mais aussi de la conception des

bâtiments et de nos modes de vie. C'est ainsi

qu'on observe des concentrations plus élevées

en hiver qu'en été et des variations au cours de

la journée en fonction notamment de

l'ouverture des portes et des fenêtres.

La présence de radon

dans notre environnement est variable En

Le Bq/nr (Becquerel par mètre cube)

est l'unité de mesure de la concentration

du radon dans l'air. Un Bq équivaut à une

désintégration ;

En Moyennes départementales des

pe concentrations de radon dans les

seconde logements français

en Bq/m3

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(108 Bg/m° 1 pa

_ Source : IPSNel Communauté européenne recommande aux habitants des maisons

où la concentration en radon dépasse 400 Ba/m° de mettre en œuvre

des actions correctives. Celles-ci s'imposent tout particulièrement au-delà

de 1 000 Bq/m:.

Les pouvoirs publics, prenant en compte l'avis du Conseil supérieur

d'hygiène publique de France, ont entériné le seuil d'alerte de 1 000 Bq/m',

mais retiennent comme objectif de précaution le seuil de 400 Bq/m,

valeur incitative pour les bâtiments existants.

En ce qui concerne les bâtiments à construire et pour tenir compte

des phénomènes de vieillissement, c'est la valeur guide de 200 Bq/m°

qui à été retenue.

En France, on estime à :

+ 300 000 les habitations individuelles où la concentration de radon est

supérieure à 400 Bq/m°

+ 60 000 celles où elle est supérieure à 1 000 Bq/m*

Source : Institut de Protection et de Süreté Nucléaire (IPSN)

M Les pouvoirs publics recommandent d'agir

Le dispositif de prévention prévoit notamment : l'information de la

population et des entreprises, une campagne de mesures dans les

bâtiments accueillant du public.

Comment mesurer le radon ?

La mesure de la concentration en radon nécessite une rigueur particulière.

Elle s'effectue généralement à l'aide d'un dosimètre. Celui-ci enregistre les

désintégrations radioactives des atomes de radon. La mesure, d'un faible

coût, doit être effectuée dans les pièces

de vie sur une durée minimale de 2 mois.

Le dosimètre doit être bien ouvert

avant d'être posé si possible

sur un meuble à environ 1m50 du sol

(hauteur moyenne d'inhalation).

I! faut choisir un emplacement

laissant un espace libre d'au moins

10 cm devant le dosimètre

et éviter de l'exposer en position

“ouvert” à la lumière solaire

ou à une source de chaleur.1l est impossible de

J'éliminer

complètement.

Toutefois, il existe

différentes

techniques pour

réduire sa

concentration dans

les bâtiments.

© Joint entre le sol

etle mur

Obturation des

passages autour

_ Le Il

Radon

| est possible de réduire le taux de radon.

Il existe des techniques efficaces pour

empêcher le radon d'entrer dans

les habitations et pour l'évacuer. Mises

en œuvre par des entreprises du bâtiment,

les principales d'entre elles consistent à :

Plusieurs techniques permettent =

de réduire le radon dans les bâtiments

le 3 : entilation mécanique

flux en déséquilibre

* assurer l'étanchéité des sous-sols,

des vides sanitaires, des murs, des

planchers et des passages de canalisation,

- ventiler le sol en dessous

du bâtiment et les vides sanitaires,

+ aérer les pièces en mettant en place,

le cas échéant, un système de ventilation

mécanique double flux (entrée-sortie).FE trs #FE : LE ne 8 2

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et l'interprétation des résultats peuvent être | L'ae Fe 1e 1 | il

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; ction et de Sûreté Nucléaire (

s Jocumentation sur la Sécurité Nuclée

EE Po Fontena -Roses cedex

54 80 07 - Fax : O1 46 7974

que et Technique du B nt ( s

> Jean Jaurès - Champs-sur s. ar

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Ministère de l'Équipement, li MINISTÈRE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ

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des Transports et du Logement

Direction Générale de l'Urbanisme, ‘al de l'Habitat et de la Construction DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ CITANT

O1

44

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22

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Liberté

+ Egalité

+ Fraternité

RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE

Radon : comment Èviter les concentrations dans un b‚timent C E

T E de l!Ouest

Dans la dÈmarche de ´ pas ‡ pas ª, il est souhaitable de faire une mesure de contrÙle avant de dÈcider l!Ètape suivante. Par la grande simplicitÈ de manipulation et de mise en place du dosimËtre, il est possible de contrÙler une piËce de vie aprËs travaux ou modification de l!ÈtanchÈitÈ du sol ou de la ventilation. Pour les Ètablissements ouverts au public, seules les mesures de radon effectuÈes par un organisme agrÈÈ par arrÍtÈ ministÈriel font foi auprËs des autoritÈs sanitaires. Toutefois, gÈnÈralement plus co˚teuses, elles peuvent Ítre faites aprËs une sÈrie d!auto-contrÙles rÈalisÈs ‡ l!aide de dosimËtres librement achetÈs auprËs de fournisseurs. L!objet de la maintenance est de maintenir ou de rÈtablir les Èquipements existants dans un Ètat donnÈ, de conserver et de valoriser un b‚timent. Cela permet Ègalement d!optimiser les dÈpenses de fonctionnement pour une qualitÈ d!usage optimum. La tenue d!un carnet de santÈ du b‚timent est nÈcessaire pour un suivi ‡ long terme qui peut se dÈcomposer comme suit : - couverture, faÁades, ouvertures et structure pour les infiltrations d!eau, - l!entretien des entrÈes d!air et des extractions de la VMC et de la ventilation naturelle et des amenÈes d!air spÈcifiques aux appareils de combustion. Maintien de la ventilation du vide sanitaire s!il existe, - ouvertures, faux plafonds, revÍtements, - plomberie et sanitaire pour les pÈnÈtrations de l!interface sol/b‚timent, - amÈnagements extÈrieurs associÈs au b‚timent. On annexe dans ce carnet de santÈ les plans, les photos, et les documents nÈcessaires pour les futures interventions quelles qu!elles soient. La gestion de l!entretien et de la maintenance

a pour objet de prÈvoir,

d!adapter ou de fournir les moyens dont ont besoin les utilisateurs dans les meilleures conditions de sÈcuritÈ, de confort, d!usage et de ´co˚t globalª. S!assurer d!un bon entretien et d!une bonne maintenance

Le radon est un gaz radioactif d!origine naturelle provenant de la dÈsintÈgration de l!uranium et du radium prÈsents dans la cro˚te terrestre. Ce gaz peut pÈnÈtrer dans les habitations principalement en raison du manque d!ÈtanchÈitÈ (fissures, canalisations ") entre le sol et la partie habitÈe. Dans l!atmosphËre confinÈe d!un b‚timent, il peut alors s!accumuler et atteindre des concentrations ÈlevÈes

.

L!arrÍtÈ interministÈriel du 22 juillet 2004 fixe un niveau d!activitÈ maximal en radon dans les locaux d!enseignement, internats, Ètablissements sanitaires et sociaux, thermes et prisons. L!habitat n!est pas actuellement visÈ par la rÈglementation mais il convient nÈanmoins de suivre les recommandations prescrites en cas de concentration excessive en radon.

VÈrifier l!efficacitÈ des travaux : mesures de contrÙle Textes lÈgislatifs

- DÈcret n∞ 2002-460 du 4 avril 2002

: relatif ‡ la protection des personnes contre les dangers des rayons ionisants.

- ArrÍtÈ du 22 juillet 2004

: relatif aux modalitÈs de gestion du risque liÈ au radon dans les lieux ouverts au public.

- Avis du 7 fÈvrier 2005

: relatif ‡ la note d!information technique dÈfinissant les actions ‡ mettre en oeuvre sur les

b‚timents pour la gestion du risque liÈ au radon( pris en application de l!article 9 de l!arrÍtÈ du 22 juillet 2004). - ArrÍtÈ du 26 juillet 2006

: relatif ‡ l!agrÈment d!organisme habilitÈs ‡ procÈder aux mesures d!activitÈ volumique du

radon dans les lieux ouverts au public.

Pour en savoir plus

D R E Pays de la Loire

entretien d!entrÈe d!air du vide sanitaire

Site internet des deux ministËres

MINIST»RE DE LA SANTE,

DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

DRASS Pays de la Loire DDASS de la V

END…E

MINIST»RE DE L!ECOLOGIE,

DU D…VELOPPEMENT ET DE L!AM…NAGEMENT

DURABLES

DRE P

AYS

DE

LA

L OIRE

CETE

DE

L !O

UEST6000 4000 2000 ActivitÈ volumique

(BQ/m

3)

Effet d!une ventilation naturelle dans une maison ‡ forte activitÈ volumique en radon

Heure du jour

Ouverture portes et fenÍtres

Fermeture portes et fenÍtres

Extrait IPSN

18 h

19 h

20 h

21 h

22 h

RÈaliser un diagnostic Cette dÈmarche consiste ‡ analyser les causes des entrÈes du radon dans le b‚timent et de donner les ÈlÈments nÈcessaires pour dÈfinir des solutions de remÈdiation. On doit alors se procurer et consulter tous les documents nÈcessaires ‡ une inspection mÈthodique des locaux : plans dont coupes et descriptifs techniques, historique des diffÈrents travaux exÈcutÈs lors de rÈnovations antÈrieures, carte gÈologique, etc.. Le diagnostic doit au moins porter sur les points suivants : Ê gÈnÈralitÈs : type de b‚timent, annÈe de construction, nombre d!Ètage, type des travaux des rÈhabilitations antÈrieures et effets nÈgatifs de ces derniers sur le fonctionnement global du b‚timent, ...

- l!interface du sol avec le b‚ti pour vÈrifier toutes les entrÈes parasites possibles : dalle sur terre-

plein, vide sanitaire, cave, nature du sol, plancher ou dalle bÈton, traversÈes des planchers par les rÈseaux, ÈtanchÈitÈ pÈrimÈtrique et des joints du carrelage, fissures, ...

- les parois verticales : composition et Ètat des murs, entrÈes d!air Èventuelles, ... - les ouvrants : nature des portes et des fenÍtres, entrÈes d!air, joints, ...

- l!aÈration : nature de la ventilation mÈcanique ou naturelle, contrÙle du cheminement de l!air afin de vÈrifier le principe de balayage des piËces sËches vers les piËces humides, systËme de chauffage, ... Il est important d!interroger les occupants pour apprÈhender leur sensibilisation ‡ la qualitÈ de l!air et sur leur faÁon d!utiliser le b‚timent : ouverture des fenÍtres, nettoyage des grilles d!aÈration, ... Toutes ces investigations serviront ‡ dÈterminer les scÈnarios associÈs pour dÈfinir les travaux ‡ rÈaliser afin d!abaisser la concentration de radon aussi bas que possible, c!est-‡-dire au moins en dessous de 400 Bq/m

3.

Le dosimËtre est un petit boÓtier plastique qui porte un film photographique particulier. ExposÈ ‡ l!air entre 1mËtre et 1,5 mËtre du sol, sur une durÈe de deux mois entre le 15 avril et le 15 septembre, il enregistre la concentration de radon dans la piËce considÈrÈe.

La lecture du dosimËtre est rÈalisÈe par un laboratoire spÈcialisÈ qui transmet les rÈsultats gÈnÈralement par retour de courrier. Le prix d!un kit de mesure comprend le co˚t du dosimËtre fourni avec son mode d!emploi et le co˚t de l!analyse en laboratoire. Il est de quelques dizaines d!euros. Les fournisseurs de dosimËtre sont facilement accessibles par Internet ou auprËs du service santÈ et environnement de la DDASS.

Si au moins une mesure de radon est supÈrieure au seuil de 400 Bq/m≥, il est nÈcessaire de mettre en oeuvre des actions simples dans le b‚timent pour abaisser cette concentration ‡ un niveau infÈrieur ‡ ce seuil. Les actions simples peuvent consister ‡ : - rÈaliser des Ètanchements pour limiter les entrÈes de radon dans le b‚timent fissures, joints sols-murs, traversÈes des planchers par les rÈseaux ; - rectifier les dysfonctionnements Èventuels de ventilation (obturation d!entrÈe ou de sortie d!air, encrassement, dÈfaillance de ventilateurs...) ; - amÈliorer ou rÈtablir l!aÈration naturelle du soubassement (aÈration des vides sanitaire, caves) ; - assurer une ouverture rÈguliËre des fenÍtres en l!absence d!autre systËme de ventilation

1.

Ces gestes simples permettent en outre d!Èvacuer les trËs nombreux autres polluants qui peuvent Ítre prÈsents (composÈs organiques volatils, moisissures, humiditÈ, CO, CO

2 ).

Si aprËs la mise en oeuvre des actions simples la concentration de radon persiste au-dessus de 400 Bq/m≥, ou si au moins un rÈsultat des mesures de radon sur une zone homogËne Ètait supÈrieure ‡ 1 000 Bq/m≥ lors

des premiËres mesures, il est nÈcessaire d!entreprendre un diagnostic du b‚timent qui permettra de dÈfinir les travaux ‡ rÈaliser afin d!abaisser la concentration en radon en dessous de 400 Bq/m

3 .

1

L!aÈration par ouverture des fenÍtres ne peut pas Ítre considÈrÈe comme une action qui garantit la baisse de la concentration de radon dans le temps car elle est dÈpendante des habitudes des personnes qui occupent les locaux. Elle est ‡ mettre en oeuvre en parallËle avec une ou plusieurs des autres actions simples proposÈes ci-dessus.

ConnaÓtre la situation actuelle Poser des dosimËtres L!accumulation du radon dans les b‚timents est jugÈe excessive au-del‡ de 400 Bq/m

3

et peut constituer un

risque pour la santÈ. Incolore et inodore, seul le dosimËtre, permet de le dÈtecter de maniËre s˚re, simple et peu co˚teuse. Le Bq/m3 (Becquerel par mËtre cube) est l!unitÈ de mesure de la concentration du radon dans l!air. Un BÈquerel Èquivaut ‡ une dÈsintÈgration radioactive par seconde Agir en fonction des rÈsultats

Faire les bons travaux

Diagnostic d!une maison

DosimËtre

Les travaux sont dÈfinis d!aprËs les rÈsultats du diagnostic et doivent Ítre pÈrennes.

Cette phase de travaux se fera ´ pas ‡ pas ª avec d!Èventuels mesures de contrÙles de

radon entre chaque phase.

- l!interface : rouvrir les entrÈes d!air des vides sanitaires, Ètancher l!interface sol/b‚timent, boucher les

pÈnÈtrations des rÈseaux, poser un joint pÈrimÈtrique souple, refaire les joints du carrelage, boucher les fissures, en dernier lieu on pourra installer un systËme de mise en dÈpression du sol, sous le b‚timent en aspirant l!air avec un dÈbit le plus faible possible... - les ouvrants : nettoyage, contrÙle des entrÈes d!air, ... - en prÈsence d!une VMC : vÈrifier le bon fonctionnement du moteur, faire nettoyer le rÈseau de gaines le cas ÈchÈant, vÈrifier le dÈtalonnage des portes, ... - crÈation d!un systËme d!aÈration si nÈcessaire,... - l!aÈration doit permettre un renouvellement de l!air du b‚timent, dans des dÈbits compatibles avec la rÈglementation, en tenant compte des contraintes ÈnergÈtiques et du confort d!hiver et d!ÈtÈ, ... Tous ces travaux devront Ítre traitÈs en tenant compte du b‚timent dans sa globalitÈ. La dÈmarche de ´ pas ‡ pas ª permettra de limiter le co˚t des travaux. On pourra entre deux phases de travaux, poser un dosimËtre pour mesurer l!efficacitÈ des travaux entrepris.

VÈrification de l!entrÈe d!air