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Procès Verbal - 1405REGISTRE?t=1753283085
Document publié le Mardi 20 mai 2014 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1405REGISTRE?t=1753283085)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
SEANCE DU 20 MAI 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-huit avril à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MESANGY, convoqué le 16 mai 2014, s’est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations.
Présents Tout le Conseil Municipal, sauf Monsieur Michel CHARDONNEREAU, excusé.
Mademoiselle BEBIN Sylvie a été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
REPAS DES AÎNES
RENFORCEMENT DE
LA CONDUITE
D’ADDUCTION
D’EAU POTABLE
ELECTIONS
EUROPEENNES
LOGEMENTS
COMMUNAUX
RAPPORT DES
DELEGUES SUITE
AUX DIFFERENTES
ELECTIONS DANS
LES EPCI
ECHO DES
GADAGNES
COMMISSION
DES IMPÔTS
DIRECTS
PROPOSITION DE
Il est question du choix du menu du prochain Repas des Aînés, 38ème du nom. Le prix pour les invités reste inchangé (23 €) et confiance est redonnée à Monsieur Patrick FERRIER, traiteur à LURCY-LEVIS.
Le Maire fait part au Conseil Municipal du projet de renforcement de la conduite d’adduction d’eau potable entre LE VEURDRE et FRANCHESSE, via POUZY-MESANGY. Une réunion sur le sujet est programmée le 21 mai avec le SIVOM NORD-ALLIER.
Monsieur le Maire et les membres du Conseil discutent de l’établissement du bureau de vote durant la journée du 25 mai prochain, scrutin des élections européennes.
Faisant suite à la visite de la voirie, des bâtiments et logements communaux par le nouveau Conseil Municipal, il est question des travaux et entretien à envisager.
Suite aux élections, les délégués communaux aux EPCI, chacun à leur tour, font part des résultats.
La Commission du bulletin communal se réunira pour la première fois le 27 mai prochain à 18 heures.
Suite au courrier de Monsieur Gilbert LISI, Administrateur Général des FINANCES PUBLIQUES en date du 07 avril 2014 et dans le cadre de l’Article 1650-1 du Code Général des Impôts, le Conseil Municipal procède à la constitution d’une nouvelle Commission Communale des 12 COMMISSAIRES
TITULAIRES
ET 12
COMMISSAIRES
SUPPLEANTS
QUESTIONS
DIVERSES
Impôts Directs, par la proposition de personnes en nombre double, remplissant les conditions :
Proposition de 12 titulaires : MONNIER Pierre, DOUET
Jean-Pierre, BEAUCAMP Sabine, DAUMIN Jean-Marc, CHABOT Jacqueline, DESCHAMPS François, DURBISE Pascal, OLIVIER Claudine, BOIRAT Roger, GOVIGNON Danielle, DESCHAMPS Bruno, AUBOIRON Christian.
Proposition de 12 suppléants : RAUCAZ Claire, SERRE Daniel, SAILLY Didier, DESCLOUX Daniel, LETERTRE Natacha, VALCOURT Elisabeth, COLIN Louis, BOISSERY Guy, VALETTE Alain, BOUVAREL Gérard, REBEYROLE Patricia, THURET Thierry.