Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - A 2026 04 29 48 Passage troupeau moutons caleches
unknown - A 2026 04 29 48 Passage troupeau moutons caleches
Arrêté - A 2023 03 29 10 Passage Troupeau moutons Caleches
Arrêté - A 2025 03 19 06 Passage troupeau moutons caleches
Arrêté - A 2024 04 04 14 Passage Convoi motos le 5 Septembr
Arrêté - A 2024 04 15 19 Reglementation de la circulation e
Arrêté - A 2024 04 15 20 Reglementation de la circulation e
Arrêté - A 2026 06 01 55 Fete de lecole elementaire le 23 J
Arrêté - A 2026 06 01 54 Reglementation de la circulation e
Arrêté - A 2024 01 30 05 Le 17 Fevrier 2024 CROSS Lespignan
Arrêté - A 2024 01 30 04 Passage Troupeau moutons Caleches et cavaliers fete de la Transhumance le 12 Mai 2024
Document publié le Dimanche 12 mai 2024 par la commune de Lespignan.
Lien du pdf (Arrêté - A 2024 01 30 04 Passage Troupeau moutons Caleches et cavaliers fete de la Transhumance le 12 Mai 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Département de l’Hérault République Française
ARRONDISSEMENT
DE BEZIERS
COMMUNE DE LESPIGNAN
Siège social : Hôtel de ville-3 4 7 1 0 LESPIGNAN
ARRETE DU MAIRE
Objet :
Passage Troupeau moutons,
Calèches et cavaliers
Fête de la Transhumance
Le 12 Mai 2024
N° A-2024-01-30-04
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture
De l’Hérault Montpellier le
Et publication ou notification
J**2oa
Le Maire de la commune de LESPIGNAN,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses
articles L 2212 et L 2213,
Vu le Code de la Route, notamment ses articles R. 1.44 et 225,
Considérant la demande du comité d’organisation de la Fête de la
Transhumance nous informant du passage du troupeau de moutons
et agneaux accompagnés de chevaux et calèches sur notre commune
le 12 Mai 2024 aux alentours de 11 h,
ARRETE
ARTICLE 1 - Le Dimanche 12 Mai 2024, aux alentours de 11 h,
passera sur les RD 37 (Route de Vendres) - Rte de Béziers - Le
Boulevard - Rue des Jardins - Rue des Buissonnets ; un troupeau de
moutons, agneaux, chevaux et calèches provenant de la Commune
de Vendres dans le cadre de la Fête de la Transhumance, dans la
mesure où les travaux de la Rte de Béziers seront term in és
Dans le cas contraire, l’itinéraire sera le suivant : RD 37, Chemin
des Moulins, Rue de la Sèque, Rue des Coquelicots, Rue des
Violettes, Rte de Fleury, Le Boulevard, Rue des Jardins, Rue des
Buissonnets.
ARTICLE 2 - La sécurité des usagers et des participants sera
placée sous la responsabilité du comité d’organisation, celui-ci
déclarant qu’il assurera la sécurité.
ARTICLE 3 - La circulation sera fermée dès l’arrivée du troupeau
à hauteur du rond-point de la Crouzette, de la Bascule (à hauteur de
la Pizzéria pour la rte de Nissan et du Fleuriste pour la Rte de
Fleury) pour le 1er itinéraire et à hauteur du Rd point de la Crouzette
et de chaque rue perpendiculaire au circuit pour le 2”d itinéraire Les
agents de la Police Municipale veilleront à faire respecter le présent
arrêté.
Le présent arrêté sera affiché sur le parcours et envoyé
à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de
CAPESTANG.
ARTICLE 4 - La Directrice Générale des Services, le
Commandant de la Brigade de Gendarmerie de CAPESTANG, les
agents de Police Municipale et les agents assermentés sont chargés
chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont
une ampliation est adressée pour information à M. le Préfet de
L ’HÉRAULT.
FAIT à LESPIGNAN, le 30 Janvier 2024 4 ^ 5 ^