Compte-Rendu - CM 11.10.21 sign

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Compte-Rendu - CM 11.10.21 sign Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune d'Aiglun. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 11.10.21 sign)Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement, Compte-rendu du Conseil municipal du lundi 11 octobre 2021 à 18h00 |

Présents : Michel AUDRAN, Sylvain BLANC, Claude BOULIOU, Jacques CARTIAUX, Delphine MINEO, Antonio PEREZ, Philippe PERRODO, Aline PIRVAN, Marc PONS, Mireille QUADRIO, Cécile REVAH.

Absents/pouvoirs : M. Charles SPETH qui a donné pouvoir à Mme Mireille QUADRIO ; Mme Florence LARROQUE qui a donné pouvoir à M. Jacques CARTIAUX ; Mme Magali ANDRE (pas de pouvoir) ; Mme Valérie INNOCENTI (pas de pouvoir).

Mairie : Aurélie BILLARD), directrice des services de la mairie.

Marc PONS est désigné à l'unanimité secrétaire de séance.

Aurélie BILLARD fait lecture des délibérations du Conseil municipal du 19 juillet 2021. Aucune observation n'étant formulée, Michel AUDRAN demande aux conseillers présents de signer le registre des délibérations. Le quorum étant atteint, Michel AUDRAN aborde l’ordre du jour.

En préambule, le maire, Michel AUDRAN présente l’édition du prochain Aiglun Info qui sera distribué prochainement aux habitants. Il salue le travail de Cécile REVAH et de tous les membres de la Commission Communication qui ont participé à l’élaboration de ce numéro très complet qui reflète la qualité du bien vivre ensemble à Aiglun.

Ordre du jour

Le Congrès national des maires de France se tiendra cette année du 16 au 18 novembre 2021. Le maire propose de s’y rendre accompagné de M. Jacques CARTIAUX, 1% adjoint, qui est intéressé. Le Conseil municipal doit se prononcer sur cette participation et sur les modalités de remboursement de leur frais de mission.

M. Michel AUDRAN et M. Jacques CARTIAUX s’abstiennent et le pouvoir de Mmé Florence LARROQUE ne peut être exercé.

Vote favorable à l'unanimité des membres présents et représentés :

- Frais d'inscription de 95 € par personne pris en charge par la Commune ; - Remboursement sur la base des frais réels engagés pour les frais de transport, de parking et de déplacement pour se rendre à Paris et dans Paris ;

- Pour les frais d'hébergement et de repas, remboursement à hauteur de 200 € maximum par jour et par personne. /

À

Monsieur Philippe PERRODO), adjoint délégué à l’urbanisme, aux bâtiments, à la voirie, aux réseaux et à l’environnement, présente au Conseil municipal le rapport de la CLECT reçu le 21 septembre dernier.

. Ce rapport traite de la question du transfert de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » des communes à l’intercommunalité au 1° janvier 2022. Plusieurs scenarii ont été envisagés. La proposition la moins couteuse pour les communes a été retenue, après concertation avec celles-ci. Il n’en demeure pas moins que la question des conditions d’exercice de cette compétence par l’intercommunalité reste posée tant du point de vue financier qu’opérationnel. Le montant retenu à compter du 1* janvier 2022 sur l’attribution de compensation de la Commune s’élève à 14 354.67 € (3 914.67 € pour l’exploitation et 10 440 € pour l'investissement). Le montant de l'attribution de compensation de la Commune au 1° janvier s’élèvera ainsi à 263 075.83 €.

4 votes contre, 9 votes pour.2022

Monsieur le maire indique au Conseil municipal que la Commune s’est portée candidate pour adopter dès le 1% janvier 2022 la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable MS7, qui sera généralisée à toutes les collectivités territoriales au 1% janvier 2023.

Le Comptable public a donné un avis favorable pour le budget communal et celui du CCAS.

Vote favorable à l'unanimité des membres présents et représentés.

Monsieur le maire propose au Conseil municipal de participer financièrement à l’achat de forfaits de ski pour les 12-17 ans résidant Aiglun qui se rendraient dans le Massif de la Blanche-Serre-Ponçon durant l’hiver 2021-2022.

Cette participation de 46 € / forfait acheté permettrait à chaque jeune aiglunais de payer seulement 60 € au lieu de 106 €.

Vote favorable à l'unanimité des membres présents et représentés.

Monsieur le maire et son adjoint délégué (M. Phillipe PERRODO) ne pouvant accorder Îles

autorisations d'urbanisme sollicitées de leur part pour la construction des futurs maison de santé et cabinet médical dentaire (permis de construire, autorisations de travaux, etc.) il est nécessaire que le Conseil municipal désigne un autre de ses membres à cet effet.

M. Marc PONS est désigné à l'unanimité par les membres présents et représentés.

Monsieur le maire et monsieur Philippe PERRODO), adjoint délégué à l’urbanisme, aux bâtiments, à

la voirie, aux réseaux et à l’environnement, rappellent au Conseil municipal qu’en raison du

programme national New Deal Mobile conclu entre l’Etat et les opérateurs de téléphonie mobile qui

vise à couvrir les zones blanches, la Commune d’Aiglun a été inscrite dans l’arrêté ministériel du 26

décembre 2020 pour qu’il y soit implanté une antenne relais de téléphonie mobile.

L'opérateur Bouygues Telecom a été désigné opérateur Leader pour le déploiement de ce projet pour

construire et mettre en service l’antenne relais pour le compte des quatre opérateurs dans un délai de

24 mois après parution de l’arrêté ministériel.

En effet, certains quartiers, comme le Roure et le Monégros, sont identifiés comme zones blanches.

De plus, l'implantation d’une antenne améliorera également la couverture globale de toute la commune. Un projet similaire devrait concerner Barras également.

Après échanges avec le bureau d’études mandaté par Bouygues Telecom et l'étude de plusieurs sites

d’implantation, la parcelle A2500 près de la chapelle Saint Jean (20 à 30 mètres en contre bas) a été

retenue pour accueillir cette infrastructure de téléphonie 3G et 4G. Ce projet d'antenne ne concerne

pas la 5G.

Des plans de situation et des simulations d’insettion dans le paysage ont été remis au Conseil. La

surface louée aurait une superficie de 25 m2 et la hauteur de l'installation serait de 30 mètres.Une clôture sécurisera le site,

Le raccordement électrique sera réalisé aux frais du constructeur depuis le réservoir du Thoron. Le

maire souhaite toutefois que les réseaux soient enterrés.

La couleur retenue (vert) rendra cette installation plus discrète.

La redevance annuelle due en raison de l’occupation du domaine public s'élève à 1 200 € et le bail a

une durée de 12 ans (renouvelables).

La question d’installer une antenne qui ressemblerait à un arbre, voire une antenne aux peintures

« camouflage », a été posée, mais a trouvé un refus de la part de l’opérateur.

Plusieurs autres lieux ont été examinés sur Aïglun, mais ils ne correspondaient pas aux critères

techniques de sélection du site (couverture des zones blanches, distance de raccordement électrique

notamment).

Un dossier d’information au public sera à disposition dès lors que ce projet débutera.

12 votes pour, 1 abstention.

Monsieur Jacques CARTIAUX, adjoint délégué aux ressources humaines et aux affaires sociales, informe le Conseil municipal que Le régime indemnitaire (RIFSEEP) de la Commune a été institué depuis le 1” janvier 2018 et qu’il est nécessaire d’effectuer une révision de celui-ci compte tenu des modifications des cadres d’emplois présents au sein des effectifs communaux et de l’évolution des fiches de poste des agents.

-Il ajoute qu’un régime indemnitaire attractif permet à la collectivité de mieux recruter, de valoriser ses agents qui sont d’une grande qualité à Aiglun et de les garder plus longtemps. La Commission des Ressources humaines avait été réunie sur ce sujet et avait été tenue informée de la décision prise par le maire et ses adjoints.

Après avoir reçu l’avis favorable du Comité technique placé auprès du Centre de gestion, le Conseil municipal doit délibérer sur les modifications à apporter au régime indemnitaire communal afin de prendre en compte l’évolution des cadres d'emplois représentés au sein du personnel communal, Pévolution des fonctions des agents et réviser le mode de calcul du CIA afin que celui-ci soit plus attractif.

Vote favorable à l'unanimité des membres présents et représentés.

Monsieur Jacques CARTIAUX, adjoint délégué aux ressources humaines et aux affaires sociales, propose au Conseil municipal de modifier le tableau des emplois communaux comme suit à compter du 1% novembre 2021 afin de pouvoir nommer un agent technique méritant au grade d’agent de maîtrise territorial :

- Suppression au sein des services techniques municipaux d’un emploi à temps complet ouvert aux cadres d’emploi des adjoints techniques (cat. C) ;

- Création au sein des services techniques municipaux d’un emploi à temps complet ouvert aux cadres d’emploi des agents de maîtrise (cat. C).

Vote favorable à l'unanimité des membres présents et représentés.LOPOBTARITQUES

La mission de maitrise d'œuvre a été attribuée au groupement d’entreprises Atelier Quadra/ BEBA / EFFICIO dont le mandataire est Gilles BROCCOLI (Atelier Quadra), Le Barrasson, 04160 Château- Arnoux, pour un montant de 112 350.00 € ht, offre retenue comme étant la plus avantageuse économiquement.

Les relevés topographiques de la zone d’étude d'implantation du ou des bâtiments seront effectués par Ohnimus, 12 avenue du Gand B.P. 8, 04200 SISTERON pour un montant de 2 586.00 € ht.

M. le maire et M. Philippe PERRODO indiquent qu’il s’agit de deux bâtiments en rez-de-chaussée qui seront implantés près de la mairie et du mur de soutènement la séparant des Romarins.

Actuellement les plans sont à l’étude en concertation avec les professionnels de santé concernés par ces projets. 7

Le cäbinet médical vise l’installation d’une dentiste. Un podologue-ostéopathe est également intéressé. |

Les permis et les demandes de subventions devront intervenir d’ici la fin de l’année 2021. Ces

bâtiments ouvriront à la fin du 1% trimestre 2023.

M. Jacques CARTIAUX ajoute que les maisons de santé présentent un intérêt important pour les

médecins et autres professionnels de santé autour d’une pratique partagée et de projets communs. La Commune recherche toujours un médecin généraliste ainsi qu’un remplaçant du Dr Guïlmont installée provisoirement au cabinet médical des Romarins.

M. le maire ajoute que M. Gilles BROCCOLI connait très bien la Commune et a été l’architecte des

travaux. de rénovation de l’église du Vieil Aiglun, de l'extension du pôle Moutet et des travaux de

rénovation énergétique du groupe scolaire.

Le marché de travaux de réfection de la toiture des stands de loisirs a été attribué au groupement Eco

Construction Bois / TTB, Eco Construction Bois, dont le mandataire est Eco Construction Bois, ZAC

le Mardaric, Impasse des Cyprès 04310 Peyruis pour un montant de 58 138.44 € € ht, offre retenue comme étant la plus avantageuse économiquement.

Les missions de contrôle technique et de coordination sécurité et protection de la santé pour ces

travaux seront assurées par l’APAVE, agence de Gap, 28 avenue Bernard Givaudan 05000 Gap, pour

les montants suivants :

- CT : 1 400.00 €ht

- CSPS : 950.00 € ht

Lors des travaux, le marché hebdomadaire devra probablement être déplacé et le barnum démonté, Les producteurs en seront informés dès lors que le calendrier sera fixé.

Mme Claude BOULIOU ajoute que les tests de configuration des exposants sur le traçage au sol de

la future halle ont été positifs et intéressants, et remercie M. Charles SPETH, M. Philippe PERRODO et les exposants pour leur implication. Concernant le tiers-lieu qui verra le jour avec la halle, Mme Claude BOULIOU indique la Commission Culture, Sport, Associations et Transition écologique sera réunie à ce sujet afin d’élaborer ce projet en concertation avec les différents acteurs locaux.cédé en date du 12 août

2021 à la SARL Sublim’Hair by Roxane, dont le siège social est fixé à la même adresse, pour la

somme de 30 000 €. L’inauguration est prevue le 15 octobre à 18h00.

laGé

COMMERCES OPEN ji

Une prestation de rédaction du bail commercial du bar le 4 Tiers a été confiée à Maître Robert, avocat, 40 boulevard Gassendi BP 139 04000 Digne-les-Bains, pour un montant total de 1 200.00 € TTC. Le coût de l’état des risques pollution s'élève à 45.00 €.

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La Commune a fait le choix d’adhérer au groupement de commande de fourniture de gaz pour les bâtiments communaux organisé par l’'UGAP, pour la période du 1° juillet 2022 au 30 juin 2025, avec une fourniture de 20% de gaz vert.

La Commune a acquis auprès de Blachère Illuminations, ZI Les Bourguignons 84400 Apt, .de nouveaux décors lumineux de Noël pour la somme de 5 184.13 €ht.

D’autre part, un contrat de trois ans a été souscrit avec la même entreprise pour la location d’un décor

lumineux pour un montant de 3 936.30 € TTC. Le décor changera chaque année, Pour cet hiver, il

s’agit d’un grand père Noël auprès duquel les enfants pourront être pris en photo. Il sera placé entre le bar et le groupe scolaire.

Monsieur Philippe PERRODO souhaite moins décorer les mats d’éclairage et privilégier les ronds- points, les arbres de l’avenue Jouve et le pôle Moutet. ‘

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La Commune a décidé de faire appel, sur les conseils et par l'intermédiaire de Maître Michel Pezet, de la décision du tribunal administratif rendue le 20 août dernier dans l’affaire qui l’oppose depuis septembre 2019 à la société Pilliot, courtier de contrat d’assurances. Le prejudice financier pour la Commune s’élevait alors à environ 22 000 € et le courtier n’avait pas informé la Commune de la liquidation judiciaire de CBL Insurances

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La convention de mise à disposition de la salle Henri Rochette établie avec Mme Esmiol à pris fin au 1 septembre 2021 en raison de la cessation des cours de salsa.

La convention de mise à disposition de la place Edmond Jugy établie avec M. Zommer a pris fin le 25 juin 2021 en raison de la cessation d’activités de Pépites d’Alidor.

Une concession de deux places a été vendue dans la troisième partie du cimetière pour une durée de 50 ans (concession n°47) pour un montant de 500 €.

Monsieur le maire et monsieur Philippe PERRODO présentent les principales dépenses. Les travaux actuels situés entre le bar le 4 Tiers et la mairie concernent la réfection de l’escalier menant au bar, la réfection de la terrasse et la création d’un cheminement menant au cabinet médical des Romarins.Tiers Objet Montants TTC SECTION

CARREFOUR FOURNITURES POUR RECEPTION 83,56€ ECT

LA POSTE IMPRIMERIE FOURNITURE POUR ETAT CIVIL 43,36€ FCT

LACOSTE ARMOIRE BASSE POUR LOCAL MEDICAL 355,44€ INV

MANUTAN COLLECTIVITES _|MOBILIER POUR LOCAL MEDICAL 604,38€ INV

REXEL FOURNITURES TRAVAUX EN REGIE LOCAL MEDICAL 87,92€ FONCT

SEAC REPARATION TONDEUSE 67,90€ FONCT

LACOSTE TAMPONS POUR MARIANNE 106,51€ FONCT

MARROU ETS ENGRAIS UNIVERSEL POUR PLANTATIONS 181,44€ FONCT

E PRINT CARTOUCHE POUR MACHINE À AFFRANCHIR 78,00€ FONCT

ABRAM ETS MATERIELS DIVERS 9L68€ FONCT

MANUTAN COLLECTIVITES _|[RECHARGES GEL HYDROALCOOLIQUE POUR LOCAL MEDICAL 143,71€ FONCT

ALPES DETERGENTS FOURNITURES ENTRETIEN 27,18€ FONCT

LE 4 TIERS RECEPTION CONSEILS MUNICIPAUX ET REMISE MEDAILLE TRAVAIL 975,00 € FONCT

SACEM FORFAIT SACEM DROITS AUTEUR 2024 291,37 € FONCT

FABREGUE COMMANDE SACHETS REGIES 47,22€ FONCT

NATHAN INTERFORUM MOBILIER SCOLAIRE BAC A LIVRES ET GRANDE COLONNE 390,21€ INV

SPORTEST CONTROLE ANNUEL JEUX ENFANTS AIRE DE JEUX 72,00€ FONCT

EUROSUD ATTRIBUTION MARCHE REPAS CANTINE 640,80 € FONCT

JARDINERIE DE PROVENCE JCOMPOSITION FLORALE POUR OBSEQUES 63,80€ FONCT

NORAUTO DIGNE ENTRETIEN FIAT SCUDO 442,80€ | FONCT

EURO MAINTENANCE REPARATION EPAREUSE 2548,88€ FONCT

REXEL RADIATEURS BUREAU DGS/COMPTA 321,19€ INV

ALPES PEINTURE PEINTURE DECORS RON D POINT ENTREE COMMUNE 86,40€ FONCT

SUDERIANE ONDULEUR SERVEUR 603,00 € INV

MANUTAN COLLECTIVITES MOBILIER ECOLE 1302,39€ INV

ALPES DETERGENTS PRODUITS ENTRETIEN 3015,78€ FONCT

SUDERIANE CLAVIER + SOURIS POSTE SAM 3 46,80 € FONCT

REXEL DETECTEUR DE MOUVEMENT WC POLE 57,02€ FONCT

SAMSE PANNEAUX RIGIDES POUR COURS D'ECOLE 107,71€ FONCT

FORUM BATIMENT REPARATION CHAISES ECOLE 31,28€ FONCT

DAGA HOUSSES DE PROTECTION POUR SPRINTER 569,44€ FONCT

ABRAM ETS FOURNITURES ASPIRATEUR ECOLE NILFISK 171,74 € | _FONCT

BOULANGER LAVE LINGE ECOLE 499,00 € INV

HENRI JULIEN VERRES CANTINE 33,98€ | FONCT

FORUM BATIMENT FOURNITURES ENTRETIEN 149,81€ FONCT

ASSOCIATION ARTE SANO _|SPECTACLE FLAMENCO FORUM DES ASSOCIATIONS 450,00€ | _ FONCT MAJUSCULE ACHAT MOBILIER ACCUEIL MAIRIE 2447,51€ INV

JARDINERIE DE PROVENCE BOUQUET POUR ANNIVERSAIRE 100 ANS CARMES 42,00€ | FONCT TMI SARL EQUIPEMENT POUR DEBROUSSAILLEMENT 191,42€ FONCT

BUREAU VALLEE FOURNITURES ADMINISTRATIVES 125,11€ FONCT

MAJUSCULE, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 317,09€ | _ FONCT

ABRAM ETS VETEMENT DE TRAVAIL AGENT ECOLE 124,25 € FONCT

ALPES DETERGENTS NETTOYEUR VAPEUR POUR MAIRIE 2301,65€ INV

SUDERIANE RENOUVELLEMENT LICENCE ANTIVIRUS MAIRIE 201,60 € FONCT

MARBRERIE PEREZ REMPLACEMENT PLAQUE MARBRE MONUMENT AUX MORTS 370,00 € FONCT

SERIGRAPHIE PCE PLAQUES DE RUE 126,00 € | FONCT

HENRI JULIEN VAISSELLE CANTINE 88,85€ FONCT

SFAC HUILE POUR EPAREUSE 72,97€ | _ FONCT

HENRI JULIEN VAISSELLE CANTINE 235,44€ | FONCT

ALPES DÉTERGENTS ACCESSOIRES POUR NETTOVEUR VAPEUR MAIRE 396,38 € INV MONITEUR RENOUVELLEMENT ABONNEMENT GAZETTE COMMUNES 375,00€ | FONCT

ABRAM ETS DETARTRANT KARCHER 117,72€ | FONCT

LA POSTE LMAX 2 CARNETS ENVOI DE SUIVI 13,82€ | FONCT

TMI SARL FOURNITURES POUR DEBROUSSAILLEUSE 150,40 € | FONCT PIGMENT NOIR IMPRESSION AIGLUN INFO OCTOBRE 2021 719,65 € | __ FONCT

LACOSTE FOURNITURES GARDERIE 41,60 € | FONCT Montant total 23 557,16€- La Commune a retenu un candidat au poste de directeur des services techniques et assistant de prévention. Il s’agit d’un agent de la Maison technique de Castellane, âgé de 38 ans, technicien principal 1° classe. Il devrait rejoindre la Commune au début du mois de décembre 2021. - Le Lions Club a offert une boîte à livres à la Commune. Le Conseil municipal salue cette initiative et remercie le Lions. Celle-ci sera installée près du bar du 4 Tiers, du groupe scolaire et de la place de la Mairie.

- L'association de bridge de Digne débute son activité sur Aiglun et rejoindra probablement l’'USCA. Le 1% tournoi s’est déroulé ce jour au pôle Moutet et l’association proposera des cours tous les jeudis après-midis.

- La permanence de l’assistante sociale va changer de jour : le jeudi matin à la place du mardi matin (3% semaine du mois). Pour obtenir un rendez-vous il faut joindre le service social départemental. - Le repas des seniors a été fixé au 28 novembre au pôle Moutet. Mireille QUADRIO contacte actuellement les traiteurs afin de réunir différentes propositions. L'animation musicale sera assurée par le groupe de M. JJ VERKEIN.

- Les vœux du maire ont été fixés au 07 janvier 2022 au pôle.

- Le lendemain, le groupe de gospel donnera un concert.

- La régie « Animations » proposera de nouveaux événements en 2022 et une conférence de Mme URSCH sur Alexandra DAVID NEEL sera proposée d’ici la fin de l’année. - Les réunions de quartiers ont commencé et la prochaine a été fixée au jeudi 21 octobre 2021 à 17h30 à l’aire de jeux Odile MOUZARD pour les quartiers des Romarins et de la Source. - Le marché de prestations de services périscolaires de Léo Lagrange va à nouveau être prolongé Gusqu’à la fin de l’année scolaire 2021-2022) en raison du retard pris pour la nouvelle délégation de service public de gestion des accueils collectifs de mineurs de Provence Alpes Agglomération. Mine Cécile REVAH participera mercredi à une réunion à ce sujet avec les services de l’agglomération. - Les enfants et leurs familles semblent satisfaits du nouveau prestataire de la restauration scolaire qui propose depuis septembre des repas de meilleure qualité, avec une composante en plus (produit laitier + dessert), pour le même tarif pour les familles.

Séance levée à 20h15

Vu le maire, Le secrétaire de séance Michel AUDRAN Marc PONS