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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C108 09 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Sport,
Votants : 64
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 14 septembre 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 25 septembre 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 24 septembre 2018
SPORTS – MODIFICATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS DE LA PISCINE CHAMPOMMIER A NIORT ET DE LA PISCINE JEAN THEBAULT A MAGNE
Titulaires présents :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Michel HALGAN, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jérôme BALOGE à Claude ROULLEAU, Marie-Christelle BOUCHERY à Isabelle GODEAU, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Sylvie DEBOEUF à Bruno JUGE, Marie-Chantal GARENNE à Christine HYPEAU, Alain GRIPPON à Yvonne VACKER, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Guillaume JUIN à Dominique SIX, Gérard LABORDERIE à Didier DAVID, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Sophia MARC à Romain DUPEYROU, Jacques MORISSET à Alain LECOINTE, René PACAULT à Michel PANIER, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Christian BREMAUD, Marc THEBAULT à Lucien-Jean LAHOUSSE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Fabrice DESCAMPS, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Sophia MARC, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Marc THEBAULT, Elodie TRUONG
Président de séance : Claude ROULLEAU
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C108-09-2018-DE
Date de télétransmission : 02/10/2018
Date de réception préfecture : 02/10/2018 C-108-09-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 24 SEPTEMBRE 2018
SPORTS – MODIFICATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS DE LA PISCINE CHAMPOMMIER A NIORT ET DE LA PISCINE JEAN THEBAULT A MAGNE
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le P.O.S.S. « Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours » est le document formalisant la surveillance des plages et bassins et les procédures d’intervention en cas d’accident. Elaboré à l’attention du personnel de chaque équipement, il est tenu à la disposition des publics accueillis.
La piscine Champommier à Niort a fait l’objet d’aménagements pour contribuer à la continuité des activités habituellement situées à la piscine Pré-Leroy pendant sa réhabilitation. Des vestiaires sont ajoutés, et une hausse de la fréquentation est attendue. Un P.O.S.S. spécifique pour la durée des travaux de Pré-Leroy impactant l’organisation et le fonctionnement de la piscine Champommier (2018 – 2020) a été rédigé de façon à garantir une surveillance de qualité et adaptée à ces modifications d’usage.
Parallèlement, et pour les mêmes raisons, un pédiluve a été installé à la piscine Jean Thébault à Magné, modifiant les zones de surveillance et circuits de déplacement des maitres-nageurs sauveteurs. Aussi, le P.O.S.S. de cet équipement est actualisé en ce sens.
En référence à la notion de « maintien du bon ordre dans les lieux publics » faisant appel aux pouvoirs de police du maire de la commune où sont implantés ces équipements, le P.O.S.S. sera transmis au Maire concerné pour qu’un arrêté soit pris en ce sens.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les P.O.S.S. réactualisés des piscines Champommier et Jean Thébault ; - Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à les signer.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 64
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C108-09-2018-DE
Date de télétransmission : 02/10/2018
Date de réception préfecture : 02/10/2018