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Acte Administratif - guzarguoise n5 avril 2009
Document publié le Lundi 23 février 2009 par la commune de Guzargues.
Lien du pdf (Acte Administratif - guzarguoise n5 avril 2009)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Fiscalité,
1
LA GUZARGUOISE Journal d’Information de Guzargues
n°5 - avril 2009
Chères Guzarguoises, chers Guzarguois, Chers amis
Voilà maintenant un an que la nouvelle équipe municipale est en charge de la gestion de notre commune. Si nous avons en visibilité dans notre feuille de route, les projets pour lesquels nous nous sommes engagés, nous avons en parallèle à réaliser cette gestion quotidienne de plus en plus lourde, due essentiellement aux nouvelles réglementations nationales et européennes (assainissement, débroussaillage, urbanisme, budgétaires, fiscales etc..) qui vont de pair avec des actes administratifs à remonter pour le contrôle de légalité aux services de l’état. A cet égard je tiens à remercier tout particulièrement notre seule employée municipale Claudine Verdier qui fait un travail remarquable. Quoi de neuf à Guzargues durant ce premier trimestre ? Le budget 2009 a été adopté par le conseil Municipal, outil indispensable pour mettre en œuvre d’une part les projets d’investissement 2009 (Cf. bulletin précédent) mais aussi pour faire fonctionner notre village. Ressources financières et pression fiscale 2009 : c’est parce que nous sommes avant tout des citoyens-contribuables que le Conseil Municipal a voté à l’unanimité la non augmentation des taux de la commune. Ils restent donc identiques à ceux de 2008 et sont en cohérence avec nos projets : Taxe d’habitation : 8,56 %, Taxe foncière bâti : 11,38 %, Taxe foncière non bâti : 44,13 %. Quant aux déchets ménagers, les guzarguois auront la satisfaction de constater une baisse des taux de -13,97% (passage du taux de 12,96% à 11,15%). Côté travaux nous avons lancé ceux relatifs à la rénovation de la cour de la mairie et sans tarder elle a été utilisée pour un concert spécial chansons françaises. Côté services : un nouvel arrêt de bus est désormais opérationnel, face à la mairie. Environnement : le Conseil Municipal a visité le 23 février le CSDND. Si notre premier ressenti est plutôt positif, nous devons rester vigilant et avons demandé à l’Agglomération de Montpellier que tous les indicateurs de suivi environnementaux soient consultables sur internet comme cela l’avait été demandé lors de la dernière CLIS. Les élus et moi-même restons à votre écoute, faites nous part de vos remarques, vos critiques mais aussi de vos satisfactions. A bientôt et bonne lecture. Pierre ANTOINE Maire de Guzargues
Vice-président de la Communauté de Communes du Pic Saint Loup
N e pas jeter sur la voie publique
L’équipe municipale était au complet, ce lundi 23 février 2009, pour
visiter le CSDND de Castries. A la demande du maire,
l’agglomération de Montpellier a accepté en toute transparence de
faire visiter l’installation avec l’assistance de l’exploitant Véolia
Propreté.
L’objectif pour le conseil municipal était de dresser un premier état
des lieux après 6 mois d’exploitation.
Toutes les zones du centre ont été visitées : bureaux, salle de pesée,
portiques de détection d'éventuels déchets radioactifs, bascules,
bassins d’eaux pluviales et de lixiviats, fosse de stockage, zone
technique de traitement des lixiviats. Points forts : aucune présence
d’animaux, rats ou mouettes, le site est extrêmement propre, en effet
une personne «fait la chasse » chaque jour aux plastiques et papiers
qui se seraient échappés. Points faibles : une odeur près de la fosse
due aux déchets d’Améthyste qui sont chaque jour damés et
recouverts. Nous avons été étonnés par la quantité de déchets issus
d’Améthyste et non transform(és)(ables).
Visite du CSDND* par le Conseil Municipal * Centre de Stockage de Déchets Non Dangereux
La Guzarguoise
Est édité par la municipalité de
Guzargues à 190 exemplaires
mairie.guzargues@wanadoo.fr
http://www.guzargues.com
0467596157
Directeur de la publication :
Pierre Antoine
Comité de lecture :
Conseil Municipal
Coordination :
Frédérique Jouannaud et Claude Vergé
SOMMAIRE Travaux 2
Services : un nouvel arrêt de bus 3
Écoles 3
Recensement 4
Environnement : visite du CSDND 4-5
Intempéries du 03/02/2009 6
Les Conseils Municipaux 6
Agenda, débroussaillement 7
État civil, déchèterie mobile 7
Inauguration du Patio- concert de Willy 7 2
Travaux : Le « Patio », une place, une salle de plein air, un
espace convivial et abrité pour les Guzarguois
.
Ca y est, les travaux sont terminés ! L’entreprise Caprioli a respecté son planning de travaux. L’ancienne cour d’école très peu utilisée depuis plus de 20 ans, va pouvoir accueillir à nouveau les Guzarguois, petits et grands cette fois. Nous avons essayé d’allier le caractère méridional et ancien à des équipements et matériaux modernes : accès sur la place via un portillon en fer forgé, un large palier et un grand escalier de 1,5 m, réhabilitation du mur de pierres, enduits à la chaux aux teintes panachées du midi, sol en galets et béton désactivé, éclairage intégré au sol. Des arbustes décoratifs seront plantés le long du mur de pierres.
Cet espace est le patrimoine de tous les Guzarguois, il pourra donc être mis à disposition des associations et des particuliers, selon un cahier des charges. Pour des raisons de sécurité, la cour sera fermée au public le reste du temps. Ci-dessous les différentes étapes des travaux ou la genèse d’une transformation. 3
Services : Un nouvel arrêt de bus à Guzargues
Après une période d’exploitation et d’essais du nouvel itinéraire depuis 4 mois, Hérault Transport a accepté notre requête pour l’implantation d’un nouvel arrêt de bus face à la Mairie. Cet arrêt a vocation à desservir la partie Est du village, le nouveau lotissement Les Passerilles et les Jardins Communaux. Les dénominations des deux arrêts sont les suivantes : Mairie et Centre (abri bus chemin de la colline). Une boutade : le transport intra Guzargues est donc possible…
Rappel sur les horaires et le trajet : à partir du 02-03-2009
Ligne 110
Départ GUZARGUES, Centre, (abri bus, Chemin de la colline) : 6:55 ; 7:17* ; 8:26* ; 12:50 ; 18:25
Départ MONTPELLIER, Station St ELOI : 11:30 (LàS) 12:40* ; 16:45* ; 17:50 ; 18:40
* : Circule uniquement en période scolaire
LàS : Lundi à Samedi
Voir conditions particulières : Hérault Transport - Renseignements 0 825 34 01 34 - 0.15 € TTC/mn Ou
http://www.cg34.fr/herault-transport/lignes.html 4
Écoles
Projets de l’école maternelle :
-Carnaval de l’école, thème : les
enfants du monde, goûters préparés
par les parents: le 3 avril,
-Animation sur le thème de
l’apiculture avec dégustation de miel :
27 avril
-Journées du livre : 24 et 25 avril
Carnaval
Belle réussite pour
le carnaval organisé
par les parents
d’élèves, ce samedi
14 mars .
Les prochains rendez-vous
Projets de l’école primaire
-Olympiades : 3 avril
-Sortie musée des Matelles : 27
avril
-Tournoi de tambourin : 30 avril
-Rugby : 22 mai
-Intervention sur la prévention
des feux : 23 juin
RECENSEMENT ET POPULATION
ENVIRONNEMENT : Visite du CSDND* par le Conseil Municipal le 23 février 2009 * Centre de Stockage de Déchets Non Dangereux
0
50
100
150
200
250
300
350
400
450
500
Population de Guzargues de 1836 à 2009
Population
P o pulatio n 1 03 94 1 1 9 1 39 1 27 1 31 1 23 1 07 1 1 0 1 22 1 1 5 1 04 1 1 0 1 06 1 06 1 08 1 1 6 1 1 8 1 49 1 78 299 344 409 500
1 836 1 841 1 856 1 861 1 866 1 872 1 876 1 881 1 891 1 901 1 91 1 1 921 1 931 1 936 1 954 1 962 1 968 1 975 1 982 1 989 1 996 1 999 2008 2009
Population
prévisionnelle
Recensement
janvier 2008
Photo de gauche, le réservoir d’eaux non souillées, qui recueille toutes les eaux pluviales du site, a vocation à être utilisé éventuellement par les services incendies et secours. Sur la droite le bassin des eaux percolées ou lixiviats pompées au fond du centre de stockage des déchets et traitées. Elles sont ensuite acheminées par camions citerne à la station d’épuration Maera de l’agglomération de Montpellier.
409 habitants, voilà l’état du dernier recensement de janvier 2008. Ce relevé a été évidemment réalisé sans tenir compte des tout nouveaux arrivants des lotissements des Passerilles, des Micocouliers ou de Camp Paillas. En
conséquence on devrait logiquement atteindre 500 habitants en fin d’année 2009. Globalement Guzargues a vu sa population doubler depuis les quinze dernières années. 5
La fosse de stockage : nous apercevons au fond une partie du dispositif d’étanchéité et de drainage sous une couche de pneus qui permettent d’éviter de blesser la barrière active composée de géomembranes et géotextiles. Au fond sur la paroi, l’édifice en béton abrite les galeries de pompage des lixiviats; en pied de talus ces derniers sont drainés par des tranchées et aspirés par des pompes de relevage.
Quelques chiffres :
Fréquence de déchargement : 50 camions par jour
Stockage, en phase d’exploitation courante : 270 t / jour
-1/3 d’encombrants
-2/3 en provenance d’Améthyste
-Très peu de gravats et de déchets provenant des communes de l’agglo
Le bilan de l’année 2008
Septembre : 1700 tonnes
Octobre : 3100 tonnes
Novembre : 3300 tonnes
Décembre : 6700 tonnes
Total 2008 : 14800 tonnes soit 3700 tonnes/mois (7000 tonnes/mois prévu en phase d’exploitation courante) Nota :
Nous avons rappelé à l’agglomération l’obligation pour les camions de transporter les déchets bâchés. L’Agglomération a répondu que tout camion non bâché était refusé sur le site. Nous avons aussi indiqué notre étonnement sur les déchets ménagers inertes non transformables sortis d’Améthyste, en effet il y a encore de gros progrès à réaliser sur le tri sélectif...
Une CLIS est prévue le 2 avril sur le site du CSDND. 6
ENVIRONNEMENT : Intempéries du 3 février 2009
Impressionnant le Salaison ce mardi 03 février 2009 à 14h00.
A priori les dimensionnements du lit et des buses ont été
correctement étudiés et réalisés, pour écouler des pluies
exceptionnelles, de type cévenol ou méditerranéen. En effet après
plusieurs jours de pluie le bassin tampon entre les deux buses au
niveau du Lien de l’échangeur Assas - Guzargues avait encore de
la marge avant de déborder. Il était loin d’avoir atteint sa côte
d’alerte.
Les Conseils Municipaux L’intégralité des comptes rendu des conseils Municipaux est consultable en Mairie ou sur le site internet notamment pour les comptes 2008 et 2009
Conseil Municipal du mardi 23
février 2009
-Approbation de la convention de la
Communauté de communes du Pic St Loup
pour la mise à disposition de la balayeuse pour
l’année 2009. Le montant de cette prestation
s’élève à 1934 €
- Approbation de la convention relative à
l’assistance juridique : renouvellement du
contrat avec le cabinet d’avocats Gilles Margall
pour l’année 2009, pour un montant de 2.604 €
HT.
- Approbation du Renouvellement du contrat
de prestations pour l’entretien des espaces verts
et du village avec l’Entreprise Adaptée de
l’Étang de l’Or (C.A.T) pour l’année 2009, Le
montant s’élève à 8.492 € HT.
- Vote des taux d’imposition pour l’année
2009 : Pas d’augmentation des taux
Taxe d’habitation : 8,56 %
Taxe foncier bâti : 11,38 %
Taxe foncier non bâti : 44,13 %
-Fête du village : Les membres de la
commission animation proposent de réserver les
26 et 27 juin 2009.
Conseil Municipal du mardi 24 mars 2009
-Vote du compte de gestion 2008 (budget M 14 (communal), CCAS et
assainissement)
Résultat exercice M14 : invest : +67806,10€ ; Fonct : +58621,62€ Total : +9184,48€ Résultat Clôture M14 : invest : -62567,2€ ; Fonct : +249721,49€Total :
+187154,29€
Résultat exercice Asst: invest : +3538,87€ ; Fonct :+11577,30€ Total : +15116,17€ Résultat Clôture Asst : invest :+36362,75€ ; Fonct :+63886,68€ Total : +100249,43€ -Vote du compte administratif 2008 (budget M 14, CCAS et assainissement) Résultats identiques à ceux du Compte de Gestion du Percepteur
-Vote de l’affectation des résultats comptables 2008,
249 721€ dont 176 721€ affectés en fonct et 73 000€ en investissement
-Vote du budget 2009 (M14, assainissement, CCAS)
M14
Fonctionnement : Dépenses : 192 350 € ; Recettes (hors excédent) : 193 275 € Investissement :
Dépenses : Budget : 206 522€ ; total avec reste à réaliser : 531 389 €
Recettes : Budget : 270 338€ ; total avec reste à réaliser : 531 389 €
-Choix de l’architecte pour les travaux Mairie (bureaux+archives) :
M.D’Ardailhon pour un montant de 1.672,24 € HT
-Accord Devis d’électricité d’Olivier Vigneron, pour la cour, d’un montant de 675,00 € HT,
-Approbation pour l’adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale) pour le personnel communal,
-Approbation pour la Dissolution du SIVOM du Pic St Loup (compétences reprise par la CCPSL) 7
État civil
Naissances : Nous avons la joie d’annoncer la naissance de :
Tom, Léon Van der Meulen né le 24 février à Montpellier Salon des arts :17 mai 2009, de 11h00 à 17h00
Fête de Guzargues : les 26 et 27 juin
Fête Médiévale des Matelles : événement organisé à
l’échelle du territoire de la Communauté de
Communes du Pic Saint Loup : 2 et 3 mai
Remise de médailles
Le mardi 28 avril à 18h00 à la mairie de Guzargues :
Rencontre, lecture autour de contes et poèmes.
Public concerné : enfants et adultes à partir de 7 ans.
Rencontres avec Jean Joubert
Le 25 avril après midi, lors de la journée du livre à
Assas
Le 6 mars 2009 au centre d’intervention et de
secours d’Assas, a eu lieu une cérémonie de
remise de médailles. 5 pompiers ont reçu leurs
décorations des maires des trois communes
d’Assas, Guzargues et Teyran.
Débroussaillement (extrait du site de la préfecture)
Le débroussaillement protège la forêt en permettant de limiter le développement d’un départ de feu accidentel à partir de votre propriété et en sécurisant les personnels de la lutte contre l’incendie. Le débroussaillement vous protège, ainsi que votre construction, en garantissant une rupture du combustible végétal qui favorise une baisse de la puissance du feu et permet ainsi une sécurité accrue. Le débroussaillement : -ralentit la progression du feu en le transformant en un simple feu courant ;
-diminue sa puissance, donc les émissions de chaleur et de gaz ;
-évite que les flammes n’atteignent des parties inflammables de votre habitation.
Pourquoi débroussailler ?
Le débroussaillement est une obligation de l’article L-321-5.3 du code forestier qui le définit comme l’ensemble des opérations dont l’objectif est de diminuer l’intensité et de limiter la propagation des incendies par la réduction des combustibles végétaux en garantissant une rupture de la continuité du couvert végétal et en procédant à l’élagage des sujets maintenus et à l’élimination des rémanents de coupe.
Comment-débroussailler?
Sur le terrain, il s’agit donc d’éliminer les végétaux susceptibles de propager l’incendie et de réduire la masse combustible vecteur du feu. En coupant les broussailles, les arbustes et certains arbres, on limite la propagation de l’incendie. En éclaircissant la strate arborée et en répartissant les pieds de telle sorte qu’il n’y ait pas de continuité du feuillage, on limite la propagation de l’incendie par les cimes des arbres .En élaguant les arbres et arbrisseaux conservés au minimum jusqu’à deux mètres, on évite la propagation de l’incendie le long des troncs dans les cimes des arbres. En éliminant les rémanents de coupes (par évacuation ou incinération en respectant l’arrêté préfectoral du 25 avril 2002 sur l’emploi du feu), on diminue l’intensité de l’incendie.
Où débroussailler?
L’obligation de débroussailler ne s’applique pas à tout le département. Elle concerne uniquement les propriétés situées dans les bois, forêts, landes, maquis, garrigues, plantations ou reboisements, ou éloignées de moins de 200 mètres des lisières de ces types de végétation exposée aux incendies de forêt.
Le document d’urbanisme en vigueur dans la commune conditionne la surface à débroussailler. Cas général
Le débroussaillement doit être réalisé de façon continue sans tenir compte des limites de votre propriété : -aux abords des constructions, chantiers, travaux et installations de toute nature sur une profondeur de 50 mètres ; -de part et d’autre des voies privées y donnant accès sur une profondeur de 10
mètres.
Les travaux sont alors à la charge du propriétaire des constructions, chantiers, travaux et installations de toute nature.
Pour plus d’infos connectez-vous sur le site internet
http://www.herault.pref.gouv.fr catégorie sécurité et sécurité civile
Agenda 8
La commune de Guzargues s’est portée
volontaire auprès de la Communauté de
Communes du Pic Saint Loup, pour l’utilisation
pilote d’une déchetterie mobile.
Nous étudions un site d’accueil, compatible avec
le gabarit du convoi.
Culture-Animation : inauguration du « Patio » et
concert de Willy Renard
S i le fond de l’air était froid ce vendredi 27 mars, l’ambiance elle, était plutôt chaleureuse pour ce
premier concert de Willy Renard à Guzargues. Le Patio inauguré par la même occasion, a montré qu’il avait en plus de réelles qualités acoustiques. Petits et grands, mais aussi les maires de Sainte Croix de Quintillargues et de Saint Jean de Cuculles ont apprécié à la fois le lieu et l’atmosphère musicale.
Déchetterie mobile intercommunale