Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+

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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+ Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Cassagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, MAIRIE DE CASSAGNES

PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/2021 – 20H

Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion

Excusé : CRABIER Richard (procuration donnée à DELONCA Albert)

Secrétaire de séance : QUATREPOINT Marion

Approbation du précédent PV du Conseil municipal.

Ordre du jour :

1) Délibération :

 Approbation PAC de gouvernance Perpignan Méditerranée Métropole  Autorisation de passage sur terrain communal (A3009) à Mme Martine GANDOU  Demande de don émanant de la Ligue contre le cancer

2) Questions diverses

1) Délibérations

 Approbation du PAC de gouvernance de PMM ;

Après explication des nouvelles procédures de gouvernance au sein de PMM par le maire Jean Marie MAROT ce point a été approuvé à l’unanimité des voix.

 Mme Martine Gandou a mis en vente un terrain situé au Camp Gran, au-dessous de la cave coopérative. Elle a déposé une demande afin d’obtenir un droit de passage à travers le terrain communal situé entre la voirie et sa parcelle (il s’agit du prolongement de la voie d’accès existante). Monsieur le Maire propose que cette demande soit acceptée sous condition que l’ensemble des frais inhérents soit à sa charge.

Cette demande a été acceptée à l’unanimité des voix.

 Le Président de la ligue contre le cancer a déposé une demande de don auprès de la commune.

Cette demande a été acceptée avec 5 voix pour, 3 abstentions, 3 contre.

La somme de 100 € est proposée par Jean Marie MAROT et acceptée par le Conseil municipal. M. Le Maire demande qu’une communication soit diffusée informant les cassagnols que des formulaires sont à disposition à la mairie pour toute personne souhaitant faire un don.

2) Questions diverses

Compte rendu de la sous-commission « Fêtes et cérémonies », par Jean Louis FERRIE :

 La commission relève que la municipalité n’a pas connaissance des projets des associations qu’elle subventionne.Les membres de la commission proposent de demander aux associations qu’elles communiquent leur rapport moral et financier et si possible leurs projets pour l’année en cours à la municipalité.

Après discussion ce point n’a pas été tranché.

 Il a été proposé d’étendre la fête locale sur 2 jours (les 11 et 12 août).

Philippe Hurtebize souligne que les associations du village pourraient être consultées pour l’animation de la première journée.

La durée, peut-être trop longue, ainsi que le financement, sont discutés.

Albert DELONCA explique que ces dernières années, PMM allouait une enveloppe de 5000€ qui était consacrée à la culture, cette enveloppe servait à payer l'orchestre le jour de la fête locale et le reste servait à financer d'autres projets culturels.

Plantations à la cave coopérative :

Jean Louis FERRIE propose au Conseil un devis pour le matériel nécessaire aux plantations (tuteurs, paillage, etc…) dont le montant est largement inférieur aux prix indiqués par Pascale CAMEL. Plusieurs types de paillages sont disponibles, le Conseil opte pour la mise en place d’un système individualisé à placer autour de chaque plant. Jean Louis va donc finaliser la demande pour obtenir un devis définitif.

Albert DELONCA demande où en est le débroussaillage car dès qu’il sera terminé Pascale CAMEL pourra commencer le piquetage.

Jean Marie MAROT informe que le travail du broyeur d’accotement est fini et que Ludovic MUIXI est en train de terminer à la main.

Questions de la commission « Communication » par Sylvie CRABIER :

Les haut-parleurs du village, dont certains sont défectueux, devaient être inspectés par un technicien de PMM. Sylvie CRABIER demande à quelle date est prévue cette action. Jean Marie MAROT répond que PMM a délégué cette compétence au SIVOM, qui n’a pas le temps d’envoyer un technicien en ce moment.

Afin d’alimenter le prochain bulletin municipal, Sylvie CRABIER demande à chaque référent d’envoyer à Marion QUATREPOINT un compte rendu des activités de sa commission avant le 4 mars.

Les panneaux d’information et le fléchage de la future déchetterie verte doivent être mis en place. Il est possible de les fabriquer en bois. Ce travail peut être réalisé soit par certains membres du Conseil seuls, soit avec la participation des cassagnols. Il est également possible de les acheter.

Marion QUATREPOINT propose un devis de la société CLIPSUM qui a un site de vente en ligne. Reste à préciser si cette entreprise accepte les mandats administratifs.

Il est demandé à Carole MICHAULT de commander les poteaux pour fixer les panneaux.

Pascaline CHAIX rappelle certaines informations :

 Les demandes de mises à l’ordre du jour doivent être communiquées à Carole MICHAULT le mercredi précédent le Conseil municipal.

 Les questions diverses peuvent être posées le soir même.

 Ludovic MUIXI rédige des comptes rendus de son activité, qui sont consultables au local technique/atelier.

 Le report de la date de tenue du Conseil à un autre jour de la semaine est refusé car Jean Marie MAROT n’est disponible que le lundi. Les principales informations et documents sont consultables par l’ensemble des membres du Conseil et par Carole MICHAULT sur le logiciel collaboratif Trello. Des invitations ont été lancées mais il faut les accepter et s’inscrire sur le site pour pouvoir y accéder. Tous ceux qui souhaitent une nouvelle invitation peuvent en faire la demande auprès de Marion QUATREPOINT.

Divers :

Jean Marie MAROT donne les chiffres provisoires (dans l’attente de la validation de la Trésorerie) du compte administratif 2020.

Sylvie CRABIER demande s’il est prévu une réunion préparatoire pour le prochain budget. Jean Marie MAROT répond par l’affirmative. Le budget doit être établi au 14 Avril.

Albert DELONCA informe le conseil que le bureau de l’Association pour le Développement des Abords du Barrage du Fenouillèdes se réunira dans la salle des fêtes le mercredi 17 février à 17H30.

Date du prochain Conseil :

Le Conseil municipal se réunira le lundi 1er mars 2021 à 20h.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt-deux heures quinze.