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Ordre du Jour - ODJ 16.10.2023
Ordre du Jour - ODJ 12.04.2022
Ordre du Jour - ODJ CONSEIL 10.04.2025
Ordre du Jour - ODJ 13.04.2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Ladon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 13.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Eau et assainissement,
|
Ladon,
30/03/2023
République
Française
Département
du
Loiret
Commune
de
Ladon
1i
Aossésonisnnsnasonsansassanmaennens
_
CONVO
CATION
AU CONSEIL
MU NICIPAL
La
prochaine
réunion
du
conseil
aura
lieu
à la Salle
du
Tivoli
le jeudi
13
Avril
2023
à
19
heures
30.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
+ Désignation
du
secrétaire
de
séance
+ Approbation
du
procès-verbal
de
la précédente
séance
+ Approbation
du
compte
de
gestion
2022
- Budget
principal
et
budgets
annexes
(eau,
assainissement) + Approbation
du
compte
administratif
2022
- Budget
principal
et budgets
annexes
(eau,
assainissement)
|
+ Affectation
des
résultats
2022
-
Budget
principal
et
budgets
annexes
(eau,
assainissement) + Vote
des
subventions
aux
associations
communales
+ Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales
2023
+ Vote
des
budgets
primitifs
2023
-
Budget
principal
et
budgets
annexes
(eau,
assainissement) + Répartition
des
crédits
d'Etat
provenant
des
amendes
de
police,
demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
sécurité
aux
abords
de
la future
école
élémentaire
+ Projet
de
convention
de
financement
enfouissement
du
réseau
fibre
+ Projet
de
convention
avec
la SNCF
concernant
le stockage
des
traverses
et des
rails
+ Personnel
communal
:
+ délibération
pour
la
mise
en
oeuvre
du
compte
épargne
temps
après
avis
du
Comité
social
technique
du
CDG45
+ décision
pour
l'indexation
des
primes
et
du
régime
indemnitaire
en
cas
d'absences
cumulées + Demande
de
noms
de
rues
+ Prise
en
charge
des
frais
engagés
par
les
élus
+ Nomination
d'un
référent
déontologue
+ Affaires
diverses.
Le
Maire,
M. Albert FÉVRIER, J$Z
Æ1
TE
;
POUR
AFFICHAGE