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Compte-Rendu - Compte rendu du 06 decembre 2021
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Brégy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 06 decembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE
EN
DATE
DU
06
Décembre
2021
à 20
h 00
Etaient
Présents
:
M
BESNARD
Hervé,
M
CATUFFE
Jean,
M
CLOAREC
Frédéric,
M
COURTIER
Dimitri,
M
DATY
Gabriel,
M
HAQUIN
Benoit,
Mme
DEROUBAIX
Valérie,
Mr
JANY
Fabien,
Mr
BALESTRO
Yannick,
Mme
AUDOUIN
Karine. Absents
excusés
:
Mme
Céline
HURTEL,
Mme
LEIDING
Océane,
Mr
LACROIX
Vincent,
Mr
MOREIRA
Georges,
Mr
WAWZYNIAK
Jacques
Procuration
: Mme
LEIDING
Océane
donne
procuration
à Mr
CLOAREC
Frédéric
Convocation
du
30/11/2021
ORDRE
DU
JOUR
1/ Vente
terrain
presbytère
2/ Vente
d’une
partie
du
Chemin
du
Blandy
3/ Renforcement
réseau
d’eau
4] Préparation
budget
2022
5/ Point
demande
subvention
école
6/ Décision
Modificatives
7/ Questions
diverses
Le
conseil
a choisi
pour
secrétaire
Mr
COURTIER
Après
approbation
du
Procès-verbal
de
la séance
précédente,
le Conseil
Municipal
passe
à l’ordre
du jour.
1/ Vente
terrain
presbytère
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
vente
du
lot C
des
terrains
du
presbytère
proposé
par
la
société
House
Sellers
SAS.
Un
acheteur
s’est
déclaré
intéressé
par
ce
lot C
au
prix
de
100
000
euros
honoraires
compris
pour
un
montant
de
9 900
euros. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l’unanimité
de
vendre
Îe terrain
lot C
parcelle
D1201
de
317
m2
au
prix
de
100
000
euros
(honoraires
inclus
d’un
montant
de
9 900
euros).
Pour
mener
à bien
la vente
de
ces
terrains,
la
Commune
de
Brégy
décide
de
faire
réaliser
les
travaux
pour
les
branchements
eau
et assainissement
des
trois
terrains.
Un
devis
a été
établi
par
la SAUR
pour
un
montant
de
27
556,34
euros.
Une
participation
de
4
752.25
€ par terrain
sera
demandée
aux
acheteurs
des
dits terrains.
Réunion
du
06
Décembre
2021
page/3 2/ Vente
d’une
partie
du
Chemin
du
Blandy
Monsieur
ke Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la demande
formulée
par
la société
SFA-PAR.
Cette
dernière
souhaite
acquérir
une
partie
du
chemin
dit du
Blandy,
Monsieur
le Maire
présente
le plan.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
constaté
que
ce
chemin
n’était
plus
utilisé,
décide
par
9 voix
pour
et 2 abstentions
d'entamer
les
démarches
en
vue
de
la vente
de
ce
chemin.
3/ Renforcement
réseau
d’eau
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
La
délibération
prise
lors
du
conseil
du
13
septembre
2021
concernant
le renforcement
de
la défense
incendie
Sente
du
Blandy.
En
complément
de
cette
délibération,
il y a lieu
de
préciser
la participation
de
la société
SFA
PAR
aux
dits travaux.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
décide
par
9
voix
pour
et
2
abstentions
de
retenir
le
montant
de
la
participation
de
la Société
SFA
PAR
à 56
500
€.
4/ Préparation
budget
2022
Après
différents
échanges
le Conseil
décide
de
poursuivre
le projet
école.
5/ Point
demande
subvention
école
Monsieur
le Maire
informe
son
conseil
que
toutes
les
demandes
de
subventions
pour
le projet
construction
de
l’école
ont
été
faites
et que
nous
sommes
en
attente
des
réponses.
6/ Décision
Modificatives
Monsieur
Le
Maire
demande
à son
Conseil
de
pouvoir
faire
une
décision
modificative
sur
le budget
eau
et sur
le budget
commune
et sur
le budget
CCAS
après
en
avoir
délibéré
le Conseil
donne
son
accord
à l’unanimité.
7/
Questions
diverses
Suite
à la
pandémie,
le
repas
des
anciens
et
les
vœux
du
Maire
sont
annulés.
La
distribution
des
colis
pour
les
anciens
se fera
le samedi
18
Décembre
2021
Cette
année
suite
à la pandémie
il n’y
aura
pas
de
spectacle
de
noël
pour
les
enfants,
les
cadeaux
seront
distribués
dans
les
classes
le lundi
13
Décembre
2021
après
midi
avec
la visite
du
père
noël.
Nous
sommes
dans
l’attente
de
la réponse
du
département
pour
les
panneaux
« BREGY
» aux
entrées
du
village.
Nous
sommes
dans
l'attente
d’une
nouvelle
proposition
de
lieux
d’instailation
pour
l’antenne
de
ORANGE.
Séance
levée
à 21
h 00.
Prochaine
réunion
prévue
pas
de
date
encore
définie.
Réunion
du
06
Décembre
2021
page
Î/3 AUDOUIN
Karine
BALESTRO
Yannick
BESNARD
Hervé
CATUPFFE
Jean
CLOAREC
Frédéric
COURTIER
Dimitri
DATY
Gabriel
DEROUBAIX
Valérie
HAQUIN
Benoit
HURTEL
Céline
JANY
Fabien
LACROIX
Vincent
Absente
Absent
LEIDING
Océane
MOREIRA
Georges
WAWZYNIAK
Jacques
Absente
Absent
Absent
Réunion
du
06
Décembre
2021
page
/3