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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20231017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20231017)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet, Environnement,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 17 octobre 2023 à 16 heures
Salle Sèvre au siège de la Communauté d’agglomération à CLISSON
Date de la convocation : 11 octobre 2023
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 18 octobre 2023
Affichage au siège CSMA le : 18 octobre 2023
Publication sur le site internet le : 18 octobre 2023
N° décision Objet Vote
Déchets
B_17.10.2023-01
Protocole transactionnel avec la société SAS SIMPLICITI - solde du
marché « mission d’étude d’optimisation de la compétence Collecte et
traitement des déchets ménagers et assimilés »
unanimité