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Procès Verbal - 40 pv du conseil municipal du 24 juin 2016
PLU - Autres - CHAMPTERCIER 20080924
Arrêté - 3 champtercier infos na 12 a4 web
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champtercier.
Lien du pdf (Arrêté - 3 champtercier infos na 12 a4 web)
Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Famille,
L’Intercommunalité, c’est maintenant !
N ous avons, lors de la dernière séance du conseil municipal, approuvé l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre en vue de la création de la nouvelle communauté de communes Asse- Bléone–Verdon dont notre commune sera membre dès le 1 er janvier 2013. Au-delà de l’obligation réglementaire d’intégrer une intercommunalité,
l’idée de se regrouper
pour être plus fort est
aussi ancienne que le
monde !
C’est dans cet état d’es-
prit qu’il faut aborder le
principe du regroupement
de communes : faire à
plusieurs ce que l’on ne
peut (ou ne pourra) plus
faire seul du fait du dé-
sengagement de l’état, du gel des dotations pour les années à venir, mutualiser des moyens humains et financiers pour continuer à assurer certains services public, et favoriser le développement économique de notre bassin de vie.
Concrètement pour Champtercier, dès janvier 2013, une nouvelle gestion des déchets adaptée à nos besoins sera mise en place, l’accès aux structures liées à la petite enfance, à la culture sera ouvert à tous et certains aménagements attendus, notamment au niveau de la Zone Artisanale actuelle, pourront être réalisés.
Lors de l’élaboration de ce dossier, nous avons souhaité neutraliser l’impact financier de l’intercommunalité. Nous nous sommes donc engagés sur le principe de maintenir le même niveau d’impôt pour les ménages avant et après la création de l’EPCI et de lisser sur 6 ans le taux de la contribution foncière des entreprises.
Nous aurons le plaisir de vous présenter les compétences et la gou- vernance de la future intercommunalité ainsi que la nouvelle organisa- tion du tri sélectif des déchets lors d’une réunion,
vendredi 7 décembre, à 18h30 , dans la salle polyvalente.
Régine Ailhaud-Blanc
Maire de Champtercier
12
La mobilisation de tous, parents d’élèves et
élus a porté ses fruits ! Un poste provisoire
d’enseignant a été attribué au groupe
scolaire pour l’année scolaire 2012/2013.
Les représentants du conseil municipal
solliciteront, lors de la rencontre avec l’Ins-
pecteur d’Académie, le 19 octobre, la réou-
verture de la 4e classe pour maintenir la
qualité de l’enseignement à Champtercier.
La commémoration de l’armistice se déroule-
ra à 11h, au monument au morts et se-
ra suivie d’un apéritif servi dans la cour
de l’école.
Chandourène : étude en cours
Les élus de la CC3V, de Champtercier
et l’Office de Tourisme du Pays Dignois
ont sollicité la Caisse des dépôts et
Consignation pour les accompagner
dans leur réflexion sur le devenir du vil-
lage de vacances de Chandourène. Une
mission d’expertise, de positionnement,
d’accompagnement et de recherches de
partenaires exploitants a été confiée à
Atout France, financée par la Caisse, la
CC3V et Champtercier. Elle devrait
nous permettre d’avancer vers la réou-
verture du village de vacances.
Octobre 2012 www.champtercier.fr
Cérémonie du 11 novembre
La 4e classe du Groupe scolaire sauvée Groupe Scolaire Pierre-Gassendi
Les projets de l’année
C ette année, l'équipe pédagogique de l’école de Champtercier inscrit son action dans le projet d'école en cours pour la période 2010-2013. Elle poursuit donc dans le sens des axes prioritaires définis dans le cadre de ce projet : l’aide aux élèves en difficultés se traduit par
une aide personnalisée et un appel
éventuel au Réseau d'Aide pour les
Elèves en Difficultés, RASED.
La chorale d'école est reconduite pour
les classes de CE et CM. Cette activité
devrait déboucher cette année sur une
participation de toute l'école (de la Petite
Section aux CM2) à une manifestation
du Printemps des Poètes, du 9 au 24
mars prochain. L’usage de l'informatique
est accessible à tous les niveaux de
l'école. L’équipe pédagogique continue par
ailleurs à œuvrer pour favoriser l'ouver-
ture culturelle des élèves.
Cette année, comme l'année dernière, les
classes de Cours Elémentaire et de Cours
Moyen s'inscrivent dans le dispositif
«Ecole et Cinéma» piloté par l'Inspection
Académique. L’enseignement de la
natation continue également avec une
dizaine de sorties-piscine programmées
pour les élèves de Grande Section et de
Cours Elémentaire, les jeudis après-midi,
du 4 avril au 20 juin.
Cette activité repose sur plusieurs
engagements : celui du conseil municipal
qui supporte la charge financière des
trajets et de la mise à disposition de la
Piscine des Eaux Chaudes, et celui des
parents bénévoles qui accom pagnent
régulièrement les classes, après avoir
passé un agrément auprès de l'Inspec-
tion Académique.
D'autre part, l'équipe enseignante
travaille tout au long de cette année avec
un fil conducteur commun : le théâtre et
le Moyen-Age. Enfin, l'école, par le biais
de l'Association Sportive et Culturelle,
continue à s'insérer dans la vie du
village.
Elle a pris l'habitude de participer aux
commémorations du 11 novembre 1918
et du 8 mai 1945. Elle continuera à être
présente à ces rendez-vous de la
mémoire. Les élèves retourneront aussi,
comme les années précédentes, à la
maison de retraite des Lavandines pour
chanter face aux résidents et
participeront au carnaval au sortir de
l'hiver.
D ans le cadre d’une politique municipale en faveur de la petite enfance, le Relais d’Assistantes Maternelles de Digne-les-Bains a ouvert ses portes en juillet 2003. Service municipal libre et gratuit, il est ouvert aux parents et aux professionnelles de la ville de Digne-les- Bains et, grâce à l’aide financière du Conseil Général, des autres communes du Pays Dignois, dont Champtercier. Ac- tuellement, on compte 110 assistantes maternelles dans le champ territorial de cette structure. Le RAM s’efforce d’optimiser les places de garde existantes. Il reçoit les parents, les informe, les oriente et leur donne tous les outils pratiques nécessaires à l’embauche d’une « nounou » pour leur enfants. Tenant lieu de guichet unique
d’inscription, le relais inscrit les enfants sur la liste d’attente de
la crèche, si les parents y demandent une place. Dans tous les
cas, les souhaits des parents sont écoutés et toutes les solu-
tions existantes leur sont proposées. Le RAM est aussi un lieu
de rencontres et d’échange pour les assistantes maternelles :
des temps d’animation y sont organisés deux fois par
semaines pour les
professionnelles et
les enfants dont elles
ont la garde.
Des réunions concer-
nant leur métier leur
sont proposées en
soirée, ainsi que des
temps de formation.
Le relais peut éven-
tuellement jouer le
rôle de médiateur en
cas de conflits. Espace de socialisation pour les jeunes
enfants et de professionnalisation pour leurs accueillantes, ce
service joue un rôle majeur dans le paysage de la petite
enfance .
Relais Petite enfance, 16 rue des Epinettes, 04000 Digne-
les-Bains. Tél. 04 92 31 46 23.
Responsable : Mme Viviane Favier
Le Relais d’assistantes maternelles
ouvert aux parents de Champtercier
2 enfance
Une dizaine de sorties à la piscine sont programmées
pour les grandes sections et les cours élémentaires,
L’école participe à la vie du village et à ses anima-
tions. Ici, le vide-grenier 9
environnement
Compostage
Le tri utile pour votre jardin
3
A partir du 1er janvier 2013, la collecte des OM et du tri sélec- tif sera gérée par la nouvelle communauté de communes selon les modalités mises en place par la CC3V depuis quelques mois à Digne-les- Bains. Ce nouveau mode de tri vise à optimiser
le tri des déchets.
NOUVEAU !
LES PAPIERS
( JOURNAUX , MAGA-
ZINES, ETC .) ET
LES EMBALLAGES
SERONT COLLEC-
TÉS DANS L ’ACTUEL
CONTAINER JAUNE
Le verre dans un
nouveau contai-
ner vert
Les déchets ménagers devront être
déposés dans les containers gris.
Les containers à verre verts seront instal-
lés sur les ilots de la Z.A. de l’Hubac de
Chadourène, du carrefour de Chandou-
rène, du centre du village, du lotissement
des Couestes et de celui des Lombards.
Les containers jaunes et gris sont main-
tenus sur tous les ilots de la commune.
Les collectes se feront 3 fois par
semaine: le lundi, le mercredi et le
vendredi.
Une collecte des encombrants aura lieu
une fois par mois en porte à porte sur le
domaine public ; les inscriptions se feront
en mairie (04 92 31 10 37)
Une benne à carton sera installée à la
Zone Artisanale et ouverte aux entre-
prises et à tous les habitants .
Dans l’attente de la création d’une dé-
chetterie à proximité de la commune, les
habitants de Champtercier pourront utili-
ser les services de la déchetterie des
ISNARDS à Digne-les-Bains. Ils y dépo-
seront leurs batteries, encombrants,
huiles, piles, pneumatiques usagers,
déchets ménagers spéciaux, gravats,
déchets verts, ferrailles, etc.
Cette nouvelle organisation devrait amé-
liorer le tri sur la commune et apporter
des solutions concrètes à chacun d’entre
nous.
L a mairie de Champtercier a souhaité contribuer au déve- loppement du compostage chez les particuliers. Cette méthode permettrait de réduire de manière importante le volume des déchets ménagers que la commune doit prendre en charge.
Les habitants de la commune inté-
ressés par l’achat d’un composteur
peuvent se rendre en mairie, il reste
encore quelques composteurs à la vente.
Le prix d’un composteur est de 15 €. Ce
prix tient compte d’une prise en charge
par la commune d’un montant de 9 € par
composteur.
Le composteur vous permet de réaliser
chez vous un compost d’excellente quali-
té, qui ne dégage pas de mauvaises
odeurs et de réduire de manière consé-
quente les déchets ménagers. Votre pou-
belle est allégée de tous ces déchets
verts que vous mettez dans le compos-
teur. Leur décomposition devient utile à
votre jardin ou à vos plantes d’appartement.
Composter, c’est tout simple. Lorsqu’il a
pris une couleur brune ou noire et sent
l’humus de la forêt, c’est qu’il est
« mûr », c’est –à-dire prêt à être utilisé.
Il ne faut pas hésiter à le remuer de
temps en temps pour s’assurer que tous
les déchets sont au même stade de dé-
composition.
Il est également nécessaire de veiller à
conserver un taux d’humidité en cas de
sécheresse ou de chaleur importante.
Collecte des OM et des recyclables
Passage en bi-flux au 1 er janvier 2013
Notre méthode de tri des déchets va changer. A la place des containers habituels, vous en trouve- rez de nouveaux, avec des couleurs différentes. Ce nouveau mode de tri devrait vous faciliter la vie en simplifiant les choses...
Nouveau panneau bientôt installé à côté de
chaque point d’apport volontaire environnement 4
Ordures ménagères et tri
Bilan 2011 mitigé pour Champtercier
Le volume d’ordures ménagères résiduelles
est en baisse
Chaque habitant de Champtercier a produit en moyenne pour
2011 un total de 332 kg de déchets. Sur ces 332 kg, nous en
avons trié 56 Kg (bacs jaunes, verre et papier) et il est resté
276 kg de déchets résiduels. Le tonnage des ordures ména-
gères résiduelles a légèrement baissé. On passe de 307 kg par
habitant en 2010 à 276 kg par habitant en 2011. Un peu moins
de déchets ultimes dans nos bacs verts, c’est encourageant !
La part des déchets triés reste insuffisante
Le tri en 2011 avec 56 kg par habitant représente 17% du total
de nos déchets, en légère progression par rapport à 2010 (55
Kg). C’est encore insuffisant. La commune a encore des pro-
grès à faire pour égaler les résultats d'autres communes ou
tenter d'atteindre la moyenne nationale.
La qualité du tri est encore à améliorer
Les refus de tri (erreurs de tri dans les bacs jaunes) ont ten-
dance à baisser mais restent importants puisqu’ils représentent
près du quart du contenu des bacs jaunes en 2011. Pour y voir
plus clair dans les consignes de tri qui évoluent avec le pas-
sage au bi-flux début janvier 2013, n’hésitez pas à vous repor-
ter aux consignes de tri !
Après une relative baisse en 2010, le tri sur la commune de Champtercier est en légère augmentation mais reste encore insuffisant. Le nouveau mode de tri devrait améliorer ce résultat mitigé
0,00
5,00
10,00
15,00
20,00
25,00
30,00
35,00
2006 2007 2008 2009 2010 2011
33,39 31,03
28,12 25,86
24,67 24,86
Evolution de la part de verre trié en Kg
par habitant
0,00
5,00
10,00
15,00
20,00
25,00
30,00
2006 2007 2008 2009 2010 2011
21,83
23,37
26,58
20,14
15,44
17,94
Evolution de la part des journaux revues et
magazines triés en Kg par habitant
10,00%
12,00%
14,00%
16,00%
18,00%
2006 2007 2008 2009 2010 2011
16,38% 16,35% 17,01% 16,63%
15,14%
16,89%
Evolution de la part de déchets
triés (hors déchetteries)
Part de déchets triés
334,71 343,31 334,06
299,46 306,75
275,97
0,00
50,00
100,00
150,00
200,00
250,00
300,00
350,00
400,00
2006 2007 2008 2009 2010 2011
Evolution de la quantité d'Ordures Ménagères par habitant
/ distribution composteur
kg/habitant total
Nb de composteurs distribués
cumulé associations 12 5
La mairie soutient
les associations
Le dynamisme des associations n’est plus à démontrer. Sur 17
associations, 15 ont leur siège social sur Champtercier. Elles
créent un cadre de vie convivial, participent à l’épanouissement
de chacun et à l’animation du village à travers leurs manifesta-
tions annuelles. Persuadée de l’importance d’une vie associa-
tive dense et diversifiée, la municipalité les aide financièrement
sous forme de subventions et met gratuitement à leur disposi-
tion des locaux adaptés et une aide logistique ponctuelle.
La Foire aux santons
fête ses 30 ans La Foire aux santons de Champtercier fête cette année son
30e anniversaire. Elle aura lieu du samedi 24 novembre au
dimanche 2 décembre. Pour fêter cet anniversaire, l’associa-
tion Champterroir qui organise la foire a préparé une foire
«spéciale» cette année. Vous retrouverez dans la salle polyva-
lente tous les artisans-santonniers. Vous pourrez aussi décou-
vrir une exposition de santons anciens avec l’ouverture du
musée du santon. La foire ouvrira le samedi 24 à 17h30 avec
le groupe Lei Dansaïres de Sant Dounat suivi, à 18h15, de
l’inauguration. Dimanche 25, un concert de la chorale La Clai-
refontaine aura lieu dans l’église de Champtercier. Vendredi 30
novembre, un autre concert se déroulera dans l’église, à
20h30, avec le groupe Gospel Measy.
Rencontres et partages
entre les générations
Dimanche 11 novembre, soupe d’épeautre. Inscription avant
le 6 novembre auprès de Mme Martel au 04 92 31 54 66, de
Mme Autric, 04 92 31 14 07 ou Mme Néel, 04 92 31 48 55.
Tarif adhérent : 10 €. Non adhérent : 12 €
Samedi 1er décembre, spectacle de music-hall et repas à Orai-
son à midi. Inscriptions avant le 11 novembre auprès de Mme
Autric, 04 92 31 14 07 ou Mme Néel, 04 92 31 48 55. Merci de
bien respecter la date limite d’inscription. Attention, pour cette
sortie, pas de transport en commun. Prévoir covoiturage. Ren-
dez-vous à 11h sur la place du village. Tarifs adhérents et non
adhérents. Paiement par chèque à l’inscription
Samedi 2 février 2013 : Assemblée générale
Dimanche 3 février : Loto
Judo club
Le club recense une quarantaine de licenciés cette année.
L’assemblée générale est prévue le mardi 13 novembre après
la fin des cours. La Coupe de noël et les 20 ans du club se
dérouleront le 26 janvier 2013.
Des Musiques et des Mots
Vendredi 16 novembre, à 20h30, salle polyvalente : « Les pas
perdus », une pièce de Denise Bonal (extraits) par la troupe de
théâtre Plume en ciel.
Samedi 15 Décembre, à 20h30, salle polyvalente : Jazz avec
le Big Band du Conservatoire de Musique de Digne-les-Bains
et le quatuor des professeurs.
D’autres dates sont prévues au premier trimestre 2013 : un
concert blues, un bal folk, une soirée lecture.
L’association organisera également les Rencontres Musi-
cales de Champtercier, le 15 juin 2013, en après-midi et soi-
rée, place de l’Eglise.
Arts d’Oise
Reprise des cours de poterie et de modelage avec Maryse
Bravin. Pour les enfants, cours le samedi de 9h30 à 12h, en
demi-groupe, en fonction de l’âge. Participation : 10 euros par
mois. Age minimum : 5 ans. Cours pour adultes, le jeudi, de
20h à 22h. Participation : 20 euros par mois.
Si vous êtes intéressés, contactez l’association en laissant vos
coordonnées téléphoniques et votre adresse à
artsdoise@hotmail.fr ou en téléphonant au 04 92 31 98 08 ou
04 92 31 90 57.
Fête de Champtercier
La fête de Champtercier organisée par la FAC se déroulera du
vendredi 9 au dimanche 11 août 2013.
Sentier culinaire Gassendi
Une nouvelle association intitulée "Sentier culinaire Gassendi"
a vu le jour à Champtercier.
Sa principale activité sera de créer des événements culinaires.
Premier atelier culinaire le 31 octobre à la salle polyvalente.
Réveillon du 31 décembre 2012.
Email : sentier.cullinaire.gassendi@gmail.com
Le « bal des enfants » sur la place de l’église le 30 juin 2012 Page 4
Inscriptions sur les
listes électorales
Pour voter lors des prochains scrutins,
l’inscription sur les listes électorales est
possible jusqu'au 31 décembre 2012.
Recensement
Tout Français âgé de seize ans est tenu
de se faire recenser. Article L113-1 du Code du
service national
Renseignements et inscriptions en Mairie.
Boulanger
Le boulanger de Thoard est présent le
mardi et le vendredi à 8h30 devant la
salle polyvalente.
Informations & commandes au
04 92 34 60 95
Pizza
Le camion pizza est présent mardi et ven-
dredi de 18h à 21h, hors période scolaire,
devant la salle polyvalente.
Directeur de la publication
Régine Ailhaud-Blanc
Coordination—Rédaction—Maquette
Jean-Marie Martin-Charpenel
Contact
mairie@champtercier.fr
12
Collecte
des encombrants
INTERDICTION ABSOLUE de déposer
tout objet « dit » encombrant, sauf ceux
autorisés dans les containers d’ordures
ménagères et de tri sélectif.
Une collecte à domicile est organisée
tous les deux mois. Les habitants dési-
reux de faire évacuer leurs encombrants
doivent le signaler le matin du lundi au
vendredi au 04 92 31 34 37, une se-
maine avant la date de ramassage.
Prochain jour de collecte des encom-
brants, le 13 décembre
Le conseil municipal de la commune a
décidé par délibération du 13 juin 2012
(en ligne sur le site internet de la com-
mune), de soutenir les familles pour le
financement des ac tivités sportives des
enfants domiciliés sur la commune sous
forme de coupons-sport.
L’attribution des coupons se fera en
fonction des critères suivants : quotient
familial maximum de 14 000 € (revenu
fiscal de référence sur le nombre de
parts), avis d’imposition 2011, attestation
de domicile (EDF/eau), attestation
d’adhésion au club sportif, présentation
du livret de famille.
Le versement des coupons sport ne peut
être antérieur à l’adhésion.
Pour cette raison nous conseillons aux
ayants-droit de financer cette adhésion
avec plusieurs chèques pour permettre
la substitution des coupons à l’un de ces
chèques par la suite.
Renseignements en mairie
Familles
Coupons sport
Poursuite de l’aménagement du chemin
de Saint-Jean (en attente des docu-
ments d’arpentage)
Logement communal : travaux en cours
Lancement à la fin d’année 2012 de la
consultation pour les travaux de sécuri-
sation de la traversée du village
Lancement de la consultation pour
l’aménagement du cimetière en octobre
Travaux d’enfouissement des réseaux
du villard et de la clède : en cours
Travaux sur le ravin de la Rigouette
PLU en cours
Plan Communal de Sauvegarde achevé
Régularisation des périmètres de
protection des captages (document
d’arpentage et régularisation foncière
en cours)
Tél 04 92 31 10 37 - Fax 04 92 31 91 03 - mairie@champtercier.fr - www.champtercier.fr
Le point sur les dossiers et travaux
Horaires des transports en commun