Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM du 2 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 2 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 2 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 2 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 2 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 16 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 16 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 16 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 16 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 16 fevrier 2023
Convocation - CONVOCATION CM du 2 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 2 fevrier 2023)
Thèmes du document : Budget, Santé, Travail et emploi,
Fecissony
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet : CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 27 janvier 2023
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 2 février 2023 à 19 h 30
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
ADMINISTRATION GENERALE
1. FINANCES
Décisions budgétaires
»* DOB 2023 -— rapport d'orientations budgétaires - approbation
2: FINANCES
Décisions budgétaires
» Investissements 2023 - ouverture de crédits préalablement au vote du budget primitif —
régularisation
3. FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
»* Groupe scolaire Jacques-Prévert - demande de subvention au titre de la DETR — année 2023
à. FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
, Tivoli - création d'une toiture —- demande de subvention au titre de la DETR — année 2023
5; FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
» Vidéoprotection - demande de subvention au titre du FIPDR -— année 2023
6. RESSOURCES HUMAINES
Emplois saisonniers et occasionnels
* Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l'année 2023 7. RESSOURCES HUMAINES
Médecine préventive
* Renouvellement de l'adhésion au service de médecine préventive géré par le Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique
8. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
* Agenda 2030 — mise en place d'un contrat de projet d'une durée de 3 ans
9, GENERAL
Maison de la Solidarité
* Association « La Solid’ » — convention de mise à disposition - approbation
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
10. URBANISME
Affaires foncières
+ Fief des Pommiers — acquisition de terrains appartenant à Madame Gaillard
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
11. CULTURE
Manifestations culturelles
» Festival ‘Cep Party 2023' -— convention de partenariat avec la Ville de Vallet - approbation
12. SPORTS
Evènement sportif
* «Région Pays de la Loire Tour 2023 » - convention avec la Région des Pays de la Loire -
approbation
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
13. CONTRATS - CONVENTIONS
Pilotage du projet de territoire
»* CAF - convention d'objectifs et de financement - années 2022-2023 - approbation
AFFAIRES DIVERSES
Xavier Bonnet
Maire
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse", l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> {est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au
Service ‘Secrétariat général’ de la Mairie.
2/2