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PLU - Règlements - Règlement graphique 2
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PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Marais
CHEMIN DU MOULIN
LES CARRIERES
LA VALETTE
LES PETITS BLANCS
LES PETITS BLANCS
LES RENARDIERES
L'EGALITE
LES
LES RENARDIERES
LES GRANDS PRES
CHAMP D'OLAN
LES CAMPAGNETTES
LA REUNION
DE LA REVOLUTION
LA BATAILLE
VERT
DELLE DES GRANDES PARTS
LA RIBAUDIERE
DELLE
LE CLOS MORANT
LES VALLIERES
LES VIGNETTES
LE MONT PLAY
FOSSES NOIRES
LES FOSSETTES
LES CLOSETS
LE GOUFFRE
DELLE DU PRE
DELLE DE LA LIBERTE
LES CHAMPS DU POIRIER
LE CHATEAU
LES EMALES
LES PRES
LE CHEMIN DU FOUR
LE CHEMIN DU POIRIER
LA COURTE PIECE
LE CROQUET
SEPT ORMES
LE DROULY
LES PATRINOTRES
VALLEE DU FOUR
LES BLANCS PESTILS
LE BUISSON
LES COCONNIERES
MORTE COUTURE
LES GRANDS MESNILS
LONG BOIS
LE GRAND VAL
LES GERBES
LA NOE
LES LONGRAIS
LA FOSSE
GRANDS MESNILS
LES MONTS
LES HONFLEURS
LE BOUT DE HAUT
LES POINTES
LA VALETTE
LA TOURELLE
LA VIGNE
LA VALETTE
LE BOULHOULLAY
CHEMIN DU MOULIN
LE BOURG
LES MORVENTS
LE BAS DU MARAIS
LES CARRIERES
LE BOULHOULLAY
LE CHATEAU
LES CLOSETS
LES GRANDS PRES
DELLE DE LA REVOLUTION
LES FOSSES NOIRES
LE CLOS MORANT
LE SURET
LES FOSSETTES
LA FOLIE
LA GARE
LE POIRIER
LES EVIGNETTES
PIECE DE L'AVENUE
CHENES DES AVENUE
MONTIGNY GRANDE LA
Chemin
rural
dit
du
Pont
de
la
Valette
Chemin
Rural
dit
du
Moulin
Route
Départementale
n°613
de
Paris
à
Cherbourg
Chemin
rural
no3
dit
de
la
Liberté
et
de
l'Egalité
Chemin
rural
dit
des
Fouailles
Chemin
rural
dit
de
la
Chemin
Révolution
Route
départe
mentale no225a
Annexe
de
la
Hogue
Chemin
rural
dit
des
Renardières
Chemin
rural
dit
des
Fosses
Noires
Chemin
rural
dit
des
Fossettes
Chemin
rural
dit
du
Gouffre
Chemin
rural
dit
des
Campagnettes
Cr
dit
des
Vignettes
Chemin
rural
dit
chemin
de
Garcelles
Chemin
rural
dit
des
Sept
Ormes
Chemin
rural
dit
chemin
du
Four Chemin
rural
dit
chemin
d'Argences
Chemin
rural
dit
chemin
de
Grentheville
Route
départementale
n°325
de
Troarn
à Soliers
(R.d.
n°225a)
Rue
de
la
Hogue
Rue
des
Sept
Ormes
Rue
du
Grand
Val
Rue
des
Sept
Ormes
Rue
du
Grand
Val
Impasse
Les
Campagnettes
Rue
des
Renardières
Chemin
rural
dit
chemin
de
Sommiers
Route
départementale
n°225
de
Troarn
à
la
Hogue
Route
départementale
n°225
a
annexe
de
la
Hogue
Chemin
rural
dit
des
Sept
Ormes
Chemin
rural
dit
chemin
de
Garcelles
Chemin
rural
de
Secqueville
à
Frénouville
Route
départementale
n°225
de
Troarn
à
la
Hogue
Chemin
rural
de
Caen
à
Jort
Chemin
rural
dit
du
Long
Bois
Chemin
rural
dit
chemin
aux
Boeufs
Chemin
Chemin
rural
de
Secqueville
à
Frénouville
rural
dit
de
la
Vigne
Route
départementale
n°225
a
annexe
de
la
Hogue
Chemin
rural
dit
du
Long
Bois
Chemin
rural
de
Frénouville
à
Chicheboville
C.r. n°3 dit Vieille Rue de
la Tourelle
C.r. de Frénouville
à Chicheboville
Rue
de
la
Résistance
rural
dit
de
la
Vigne
Chemin
rural
dit
du
Pont
de
la
Valette
Rue
du
11
Novembre
C.r.n°3
dit
Vieille
Rue
de
la
Tourelle
Rue
de
la
Valette
Rue
du
Marais
(R.d.n°225a)
(R.d.
n°225a)
Rue
de
la
Hogue
Rue
de
la
Résistance
C.r. n°3 dit Vieille Rue de
la Tourelle
Rue
du
Maréchal
Foch
Rue
de
la
Tourelle
Rue
du
Boulhoullay
C.r.
dit
des
Prés
Rue
du
Onze
Novembre
Rue
Albert
1er
Rue
de
la
Résistance
Allée
du Parc
Rue
de
la
Tourelle
Rue
Désiré
Duclos
(V.c.n°3)
Rue
du 8
Mai
1945
Rue
du
chemin
aux
boeufs
Rue
du
Bosquet
Rue
les
Valières
Rue
du
Champ
d'Olan
Rue
Les
Valières
Rue
Roland Spitzer
Route
Départementale
n°613
de
Paris
à
Cherbourg
Chemin
rural
dit
de
la
Chemin
Révolution
Route
départe
mentale no225a
Annexe
de
la
Hogue
Route
départementale
n°325
de
Troarn
à Soliers
Rue
Fred
Scamaroni
Impasse des
Emales
Rue
Serge
Federmeyer
Sellier
Rue
des
Evignettes
Rue
du
Chemin
du
Poirier
Rue
des
Evignettes Impasse
des
Fauvettes
Impasse
des
Verdiers
Rue
des
Ducs
de
Normandie
Rue
des
Ducs
de
Normandie
Rue
du
Marais
(R.d.n°225a)
Rue
Madame
Morin
Ruffier
Rue
du
Maréchal
Delattre
de
Tassigny
Rue
Albert
1er
Rue
des
Mésanges
Rue
Roger
Dupont
Rue
du
Onze
Novembre
Rue
Roland Spitzer
Rue
du
Maréchal
Foch
Rue
du 8
Mai
1945
Impasse
Major
Bunel
Avenue
du
Général
Leclerc
Avenue
du
Général
de
Gaulle
Rue
du
Canada
Place du général Eisenhower
Blaizot
Camille
Place
Impasse François
Cassard
Impasse
Calmette
Rue
Pasteur
Rue
des
Pinsons
Voie
communale
no110
dite
Avenue
des
Chemin
rural
A
N
Nc
Nc
A
A
A
Nc
Ab
Ua
N
Ue
N
1AUE
Ua
1AU
Ua
1AUE
1AUE
A
UEf
UEf
UEf
UEf
Ue
Ua
Ua
Ua
A
Ah
Ap
Ux
N
N
2AUX
1AU2
1AU2g
A
Ag
Ag
Ng
Np
A
PARTS
LES VIGNETTES
LES CLOSETS
LE GOUFFRE
PIECE DE L'AVENUE
CHENES DES AVENUE
MONTIGNY GRANDE LA
de
l'Egalité
des
Fouailles
Chemin
rural
dit
Cr
dit
des
Vignettes
Voie
communale
no110
dite
Avenue
des
Chemin
rural
5 - RÈGLEMENT GRAPHIQUE échelle 1/ 5 000
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
commune de FRENOUVILLE
PLAN LOCAL D'URBANISME
Modification N°1
APPROBATION
vu pour être annexé à la délibération LE PRESIDENT du conseil communautaire Philippe PESQUEREL
en date du : 8 septembre 2022
P.L.U. approuvé le .................. 16 octobre 2017
Frénouville
Limite de zone
Limites d'application des articles L.111-6 à 10 du code de l'urbanisme qui définit une bande inconstructible de part et d'autre de la RD613 et de l'A813
Bande de 100m e part et d'autre de la RD613, due au classement sonore de la voie
Bande de 250m e part et d'autre de la voie SNCF, due au classement sonore de la voie
Espaces boisés classés
En zone A : périmètre de réciprocité et de protection des installations agricoles En zone A : Bâtiments pouvant bénéficier du changement de destination au sens de l'article L151-11 CU
Eléments remarquables au titre du L151-23
Haies remarquables au titre du L151-23 du Code de l'urbanisme :
toute intervention devra faire l'objet d'une autorisation de la mairie