PLU - Annexes - Etude faisabilite

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PLU - Annexes - Etude faisabilite Document publié le Mercredi 10 juillet 2019 par la commune de Rieulay. Lien du pdf (PLU - Annexes - Etude faisabilite)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, Octobre 2012

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Commune De RI eu LAY

Etude de faisabilité pour l’aménagement d’une zone mixte à vocation principale d’habitatÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 2

SOMMAIRE

I. Diagnostic

1. Situation générale

2. Cadre réglementaire

3. Cadre physique

4. Trame urbaine et architecture environnante

5. Trame viaire de proximité

6. Illustrations

II. Enjeux

1. Déplacements

2. Paysage et environnement

3. Urbanisme et architecture

III. Scénarii d’aménagement

1. Plan général

2. Les ambiances

3. La programmationÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 3

I.1 - Diagnostic - Situation générale

La commune de Rieulay se situe dans le département du Nord. Le cadre communal mêlant un fort patrimoine bâti et naturel permet de la caractériser comme commune rurale à fort caractère environnemental. Elle est desservie par un réseau de transports plutôt dense, puisqu’au sein du pôle urbain de l’ancienne industrie minière. D’une superficie de 7,29 km², elle accueille une population d’environ 1400 habitants en 2007. La densité y est donc de 190 habitants/km². Elle bénéficie d’une très bonne desserte routière, avec un embranchement A21 à Pecquencourt et un autre à Somain. Les routes départementales 47 et 143 sont les principales voies, supports de l’urbanisation actuelle.

La commune est rattachée administrativement à l’arrondissement de Douai et au canton de Marchiennes et elle adhère à la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent.

Le site d’étude, d’environ 4ha, se situe au sud du territoire communal. Il s’insère en profondeur des rues Lanoy (RD47), Jaurès et des Sarts (RD143), axes structurants de Rieulay. Il se situe sur une zone naturelle composée de boisements, de cultures et de cours d’eau. Il vient prolonger l’épaisseur donnée par la «résidence des 11 villes», constituée d’un EHPAD et de logements.

Situation géographique et administrative de la commune et du site d’étude

Rieulay dans son canton et son arrondissement Localisation de la parcelle d’étude sur le territoire communalÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 4

I.2 - Diagnostic - Cadre réglementaire

La commune est couverte par plusieurs documents supra communaux et communaux qui régissent les possibilités d’aménagement du territoire. Les projets à venir doivent être compatibles avec les prescriptions établies par ces documents.

Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Grand Douaisis : approuvé le 19/12/2007 et exécutoire depuis le 09/03/2008. Il fixe les grandes orientations d’aménagement du territoire. Voici les principaux objectifs urbains du SCOT :

Urbanisme général :

*Prendre en compte les secteurs soumis au risque d’inondation, aux mouvements de terrain, aux séquelles de l’exploitation minière, aux risques technologiques, aux pollutions…

*Contenir l’étalement urbain, permettre un développement urbain renforçant les centralités (équipements, commerces, transports), en épaisseur du tissu urbain existant et en recréant des connexions entre les quartiers,

*Assurer une mixité fonctionnelle,

*Favoriser un mode de construction innovant,

*Limiter l’imperméabilisation des sols.

Economie :

*Favoriser une vitalité économique de proximité au sein du centre-bourg.

Déplacements :

*Favoriser les déplacements doux et les transports en commun,

*Aménager les berges pour le développement des circulations douces.

Logements :

*Favoriser une mixité des formes urbaines et des typologies de l’habitat,

*Diversifier l’offre de logements en taille et statut d’occupation (notamment vieillesse), *Assurer un meilleur équilibre social de l’habitat : inscription au PLU d’un pourcentage pour le logement dans un but de mixité sociale au titre de l’article L.123-1-16° du code de l’urbanisme, construire à l’horizon 2030 au moins 20% de logements locatifs sociaux et 10% de logements en accession à la propriété sur l’ensemble des constructions neuves,

*Tenir compte d’une densité minimale de 17 logements/ha pour les nouvelles opérations d’habitat (hors équipements, hors voiries et espaces publics).

Voici les principaux objectifs environnementaux du SCOT :

Paysage :

*Maintenir, valoriser, préserver et mettre en scène la trame naturelle et paysagère, *Maintenir des ouvertures paysagères,

*Identifier et valoriser les éléments paysagers existants (bâtis ou naturels), *Paysager les franges urbaines.

Ressources naturelles :

*Au sein des ensembles écologiques d’intérêt l’urbanisation n’est pas autorisée, *Pérenniser les espaces de très forte valeur écologique, protéger les sites naturels d’intérêt majeur, *Augmenter les surfaces boisées,

*Préserver et renforcer les corridors écologiques. (Identifier et préserver les éléments assurant cette fonction, couloir vert autour des cours d’eau de 15 m de part et d’autre), *Développement de l’urbanisation dans un souci d’économie de l’infrastructure publique en eau, *Protéger les zones humides (protection stricte ou mesures compensatoires).É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 5

I.2 - Diagnostic - Cadre réglementaire

Le PLH (Programme Local de l’Habitat) :

Les orientations en termes de logements sont précisées au sein de Programmes Locaux de l’Habitat. Il s’agit ici du PLH (en cours d’approbation) de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent (approbation 2012) qui sera mis en place pour 5 ans. L’objectif pour Rieulay est de 14 logements par an, soit 70 sur 5 ans. En terme de mixité, l’objectif de production de logements locatifs sociaux conventionnés est d’environ 40% de la production totale et de 1 à 5 logements en accession aidée, aussi bien pour des nouvelles constructions que pour de la réhabilitation.

Le PDU du Douaisis :

L’enjeu principal est de définir «les principes généraux de l’organisation des transports, de la circulation et du stationnement pour permettre une utilisation plus rationnelle de la voiture et assurer la bonne insertion des piétons, des véhicules à 2 roues et des transports en commun.

Le PLU :

Ce document doit être scrupuleusement respecté. S’il ne l’est pas, des permis de construire ou d’aménager peuvent être refusés. Le PLU va ouvrir à l’urbanisation cette zone. Le règlement sera déterminé en fonction de l’étude de faisabilité.

Les servitudes de protection du patrimoine bâti :

Une servitude de protection du patrimoine bâti de 500m autour d’un monument inscrit à l’inventaire supplémentaire s’étend sur la parcelle d’étude. Cette protection s’applique donc au pigeonnier du château, au nord-ouest du site d’étude, qui est inscrit depuis le 19 décembre 1973.

Le SDAGE et SAGE :

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux Artois-Picardie (SDAGE) révisé en application depuis le 1er janvier 2010 et le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Scarpe Aval, approuvé le 12 mars 2009. Ces documents fixent les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection de la ressource en eau, de préservation des milieux aquatiques et de gestion des risques. Le SDAGE est un outil de planification appelé « plan de gestion » dans la directive cadre européenne sur l’eau. A ce titre, il a vocation à encadrer les choix de tous les acteurs du bassin dont les activités ou les aménagements ont un impact sur la ressource en eau. Ainsi, les programmes et décisions administratives dans le domaine de l’eau doivent être « compatibles, ou rendus compatibles » avec les dispositions des SDAGE (art. L. 212-1, point XI, du code de l’environnement). (Source : A.E.A.P)

Liste des enjeux du SAGE :

- Gérer la ressource en eau disponible et assurer l’alimentation en eau potable - Reconquérir la qualité de l’eau, globalement dégradée

- Protéger et restaurer les milieux aquatiques naturels et les zones humides - Prévenir les inondations, ce qui passe nécessairement par une solidarité entre les collectivités riveraines (amont-aval) et une gestion globale des écoulements.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 6

I.2 - Diagnostic - Cadre réglementaire

Les servitudes de protection des ressources naturelles :

La servitude A4 de protection des cours d’eau non domaniaux s’applique sur le cours d’eau traversant la zone d’étude. Cette servitude établit un périmètre de protection de part et d’autre du cours d’eau de 6m à partir des berges.

La charte du PNR Scarpe-Escaut :

La charte précise qu’il convient de : «Mettre en oeuvre des études préalables pour une meilleure prise en compte environnementale, paysagère et urbaine sur les espaces à urbaniser, lors de l’élaboration ou consécutivement aux PLU.» L’étude de faisabilité rentre dans cette condition.

La Trame Verte et Bleue :

Les grands principes de la Trame Verte et Bleue doivent être appliqués. Une grande importance doit être donnée aux ressources naturelles (animales, végétales...). Respecter des principes d’interconnexions (corridors), de mise en valeur (espaces relais), de protection de zones naturelles (coeur de nature) représente un grand principe à suivre lors de l’aménagement de la parcelle d’étude.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 7

I.3 - Diagnostic - Cadre physique

Relief :

Rieulay se situe dans l’entité paysagère et géologique de «La plaine de la Scarpe» qui se présente comme une zone déprimée, presque fermée avec un modelé de faible amplitude dont les éléments sont difficiles à percevoir ; les altitudes oscillent entre 16 m N.G.F et 22,50 N.G.F. Le site d’étude se situe entre 17 et 20m d’altitude (voir carte ci-dessous) avec un cours d’eau traversant la zone d’Est en Ouest et du Nord au Sud. Ceci nous confirme un état topographique quasi-plat.

Géologie :

D’un point de vue géologique, trois types de faciès sont présents sur le territoire communal de Rieulay : Les limons (LV) : Ces formations regroupent, à l’exclusion des alluvions, l’ensemble de la couverture quaternaire qui masque la quasi-totalité des formations tertiaires et secondaires. On y distingue :

- des limons récents ou limons de lavage que l’on trouve au pied des pentes et au fond des vallons secs; - des limons plus anciens, dits limons pléistocènes, dont la composition, très diverse, est fonction de la nature du sous-sol. Deux horizons lithologiques peuvent parfois s’y distinguer : une couche supérieure décalcifiée et brune (terre à briques,) surmontant un limon jaune clair (ergeron) qui contient, lorsque cette formation repose sur la craie, des nodules crayeux et de nombreux silex.

Ces limons qui recouvrent la quasi-totalité des formations tertiaires et secondaires peuvent atteindre une épaisseur de 9 m.

Les alluvions modernes (Fz) : Dans la vallée de la Scarpe, elles se composent de sables fins, de limons vaseux et tourbeux.

L’Eocène : Constitué, par ordre stratigraphique, des argiles d’Orchies, des sables landéniens d’Ostricourt, des tuffeaux de Valenciennes, et des argiles de Louvil. Les tuffeaux et les argiles sont très peu perméables. Sur le territoire communal de Rieulay, seuls les sables et grès d’Ostricourt (e2b) sont représentés; ils sont masqués à l’affleurement par des limons.

A première vue, notre site d’étude dispose de terrains peu perméables. Il conviendra d’y pratiquer une gestion des eaux à la parcelle.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 8

I.3 - Diagnostic - Cadre physique

Les risques sur la commune de Rieulay :

Les risques naturels

- Vulnérabilité de la ressource en eau : la vulnérabilité est classée faible à moyenne selon le BRGM, - Remontée de nappes : selon les données fournies par le BRGM, le site d’étude possède une «zone à sensibilité très faible» et une zone avec «nappe sub-affleurentes», - Mouvement de terrain : un aléa faible de retrait et gonflement d’argiles est présent sur la commune. L’aléa est de même nature sur le site d’étude, - Risque sismique : ce risque est considéré comme faible à Rieulay,

Risque industriel et technologiques

- Transport de marchandises dangereuses : Rieulay est concernée par le passage de deux canalisations de transport de gaz haute pression ((Marc-en-ostrevent - Baisieux (dn 500), Marc-en-ostrevent - Orchies (dn 600)), ce risque ne concerne pas notre site d’étude, - Risque liés aux engins de guerre : la commune est concernée par ce risque, - Présence d’une station de relevage : la parcelle d’étude se situe dans la zone de relevage des eaux. Un système de pompe est mis en place. Si ce dernier vient à disfonctionner, un risque d’inondation des terrains inclus dans le périmètre est possible.

Occupation du sol du site et des alentours : (voir carte p9)

L’environnement autour du site se compose de grandes poches d’urbanisation, notamment au nord, à l’est et à l’ouest avec les habitations des rues Jaurès, des Sarts et Lanoy. Ces poches sont principalement composées d’habitations mais elles présentent également quelques espaces dédiés aux commerces ou aux activités économiques. Un EHPAD (Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes), accompagné de logements groupés marquent une partie de la limite nord du site d’étude. Une autre composante du paysage local est l’espace agricole qui borde la parcelle d’étude au sud et à l’est. Celui-ci s’étend vers le sud jusqu’à une zone boisée et un plan d’eau à proximité de la rocade minière (A21).

Des espaces boisés et végétalisés occupent la partie nord-ouest du site d’étude et prennent la forme d’une «languette» végétalisée cheminant entre les espaces urbanisés en remontant vers le nord. Ces espaces s’accompagnent de quelques linéaires de haies sur le site et en frange sud et nord de ce dernier. Ces linéaires suivent le plus souvent une des composantes paysagères majeures de la commune : l’eau.

L’eau est présente sur le site d’étude puisqu’un cours d’eau le traverse du nord vers le sud en épousant les contours du boisement situé sur la partie nord-ouest du site. Ce cours d’eau rejoint le plan d’eau situé plus au sud.

Les Zones Naturelles d’Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) : Une ZNIEFF de type 2 englobe la parcelle d’étude. Il s’agit de la ZNIEFF «La Plaine alluviale de la Scarpe entre Flines-les-Râches et la confluence avec l’Escaut».

Les ZNIEFF de type 2 correspondent aux grands ensembles écologiques ou paysagers et expriment une cohérence fonctionnelle globale. Elles se distinguent de la moyenne du territoire régional par leur contenu patrimonial plus riche et leur degré d’artificialisation moindre. L’inscription d’une surface en ZNIEFF ne constitue pas en soi une protection réglementaire, mais l’Etat s’est engagé à ce que tous les services publics prêtent une attention particulière au devenir de ces milieux. Il s’agit d’un outil d’évaluation de la valeur patrimoniale des sites servant de base à la protection des richesses.

Voici la description de cette zone : cette partie de la plaine alluviale de la Scarpe présente un paysage plat avec des lits de tourbe et une nappe phréatique affleurente. Ces particularités permettent la présence de nombreux espaces naturels variés, qu’enrichir la présence de sites industriels particuliers que sont les terrils et pelouses métallicoles. Ainsi, près de 100 espèces floristiques déterminantes dont 40 protégées, des espèces de l’avifaune régionale spécifique des milieux humides et forestiers, des reptiles et amphibiens menacés et de nombreux insectes y sont présents.

La Zone à Dominante Humide du SDAGE :

Une ZDH est recensée sur la partie sud de la parcelle d’étude. Il s’agit d’une zone potentiellement humide. Afin d’aménager le site, il convient de réaliser une étude hydraulique au préalable.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 9

I.3 - Diagnostic - Cadre physique

RD47

RD143

Rue Lanoy

EHPAD

Rés. des Onze Villes Rue de Larentis

Rue de la paix

Rue des charmes

Rue Jaurès

50m N Occupation du sol et contraintes liées aux risques et aux servitudes

Site d’étude

Cours d’eau, fossés...

Zone à dominante humide (SDAGE)

Route primaire

Route secondaire

Chemin pédestre

Monument historique inscrit : Le

Pigeonnier du Château

Monument Historique

Haie et alignement d’arbres

Bois, forêt, espace végétalisé...

des eaux

Remontées de nappes

LEGENDE

non domaniauxÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 10

I.4 - Diagnostic - Trame urbaine et architecture environnante

Double vocation du bâtiment : commerce et habitation - nouvelle forme de bâti à Rieulay en cohérence avec l’existant.

Une impression d’harmonie règne au sein du territoire. En effet,l’habitat est plutôt dispersé et il se mélange à un patrimoine arboré d’une grande richesse : peupleraies, bouquets de saules argentés, haies, arbres isolés, vergers, lisières de forêt, bosquets. Les vues sont limités par les nombreux espaces boisés, l’habitat est peu visible et est très intégré à l’environnement naturel. Il existe toutefois des exceptions en ce qui concerne l’habitat diffus peu visible.

En effet, il existe des cités et résidences proposant un habitat pavillonnaire ou groupé où l’organisation en impasse et où l’homogénéité des traitements dénote avec le reste de la commune (Résidence Beaurepaire et Résidence le Lori). Le paysage urbain de la Plaine humide de la Scarpe, dont Rieulay est un bel exemple, s’organise en une succession de maisons anciennes formant un village très linéaire, s’étirant sans épaisseur. En retrait de ces rues concentrant toute la vie urbaine, les terres «basses» se partitionnent entre les nombreux courants d’eau et les carrefours ponctués de chapelles forment une croix très étirée. C’est dans cet esprit que Rieulay trouve sa forme et son paysage. Le paysage urbain se place au centre d’un paysage plus large où s’alternent agriculture et micro massifs forestiers entrecoupés de cours d’eau, de fossés, de chenaux le long desquels s’appuient des haies et des rangées d’arbres. Ainsi, aucune vue lointaine n’est perceptible.

Cette grande naturalité au sein de la commune permet une grande qualité du cadre de vie. Celle-ci est renforcée par l’importante offre en équipements et en loisirs.

Toutes les caractéristiques évoquées font de Rieulay une commune rurale résidentielle à fort dynamisme où la qualité de vie est prépondérante.

Forme du tissu urbain :

Rieulay s’est développée linéairement, le long d’axes routiers. On peut parler de développement en étoile le long de plusieurs axes majeurs : la rue Lanoy (RD47), prolongée par la rue Caby (RD47), la rue des Sarts/Jaurès (RD143), la rue Fiévet.

Le développement historique de Rieulay s’est réalisé le long de deux axes : rue Lanoy/rue Caby, et rue Jaurès, rue Fiévet.

L’axe de la RD47 constitue l’axe historique de la commune, puisque principalement composée d’habitat ancien, de corps de fermes, et de bâtiments classés.

Quelques maisons pavillonnaires s’y sont toutefois greffées. Par ailleurs, une partie de la rue Fiévet (la plus proche du centre) est quasi-exclusivement composée de constructions anciennes. L’urbanisation plus récente s’est effectuée schématiquement selon trois modes : le comblement des dents creuses le long des axes historiques, une urbanisation en épaisseur de l’existant (avec la rue des Sarts), et une urbanisation linéaire prolongeant les axes existants.

Une centralité principale s’affirme à Rieulay autour de la placette cœur de village, au croisement des rues Lanoy/ Bouliez/Jaurès, au nord-ouest du site d’étude.

On y trouve les principaux équipements et services : l’école, l’église, la médiathèque, l’école de musique, l’inspection académique, des commerces, la salle des fêtes, la mairie, le gîte (pigeonnier du Château), les terrains de sport. On y retrouve également quelques commerces.

Arrière-plan : haie Arrière-plan : haie

Arrière-plan : Urbanisation intégrée

Premier plan : prairie

Habitat diffus et peu visible mélangé à la végétationÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 11

I.4 - Diagnostic - Trame urbaine et architecture environnante

Composition du bâti - habitat :

L’habitat traditionnel rural et urbain ancien

Les constructions d’origine, en cœur de ville, le long du réseau viaire, relèvent d’un habitat traditionnel rural et urbain. Celui-ci est principalement constitué de fermes et de maisons traditionnelles anciennes. Il s’agit généralement de constructions individuelles, mitoyennes, de hauteur et de formes architecturales variées, en front à rue, avec un jardin à l’arrière s’il en existe. Quand le bâti traditionnel est réhabilité, il peut être transformé : apparition de nouvelles formes, éléments architecturaux, matériaux (bois)…

L’habitat pavillonnaire

L’habitat qui s’est développé depuis une cinquantaine d’années est majoritairement composé de pavillons. Ils sont soit implantés linéairement ou en épaisseur (sous formes de lotissements), remplaçant des dents creuses.

Les maisons pavillonnaires sont des constructions individuelles, construites au milieu de la parcelle, en retrait de la voirie, majoritairement en Rez-de-chaussée ou en R+1+C. Le positionnement sur la parcelle est souvent parallèle à la voirie mais les gabarits, styles, et morphologies sont variés. La densité est faible, la consommation d’espace forte. On distingue traditionnellement plusieurs sortes de lotissements pavillonnaires. Ceux qui sont proposés en lots libres de constructeurs impliquent une hétérogénéité très forte (matériaux, couleurs, formes, etc.). Leur gabarit est souvent de grande taille. Les autres, non libres de constructeurs, sont homogènes, du fait de l’implantation de maisons identiques ou similaires (mêmes couleurs, formes, matériaux, la taille peut changer). Ils sont de taille réduite par rapport aux lots libres.

L’espace public de ces opérations se caractérise par une organisation minimaliste : chaussée mixte et très peu d’espace public en dehors des voiries.

Mixité des typologies d’habitat

Les différentes typologies sont davantage présentes à tel ou tel endroit de Rieulay. L’habitat ancien se situe uniquement en centre-bourg et le long des axes de communication l’y reliant. Les opérations d’habitat groupé et les lotissements pavillonnaires ont investi les dents creuses laissées par ce développement ou ont remplacé l’habitat démoli. Ceci induit que les différentes formes d’habitat se côtoient, sont juxtaposées, par constructions successives.

A l’est et à l’ouest du site d’étude, on retrouve principalement un habitat traditionnel rural et urbain ancien implanté le long des RD47 et 143. Par contre la poche d’urbanisation organisée autour de l’EHPAD, au nord du site d’étude, se compose d’un habitat plus récent mêlant résidences individuelles, mitoyennes par deux, quatre, six, huit, dix ou douze représentant du lot libre de constructeurs, de la maison locative et en accession.

Habitat traditionnel

Habitat traditionnel

Habitat pavillonnaire

Habitat appartenant au quartier

de l’EHPADÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 12

Conclusion sur le bâti :

On retrouve une certaine homogénéité du bâti communal. Celui se constitue principalement de maison en briques (plus rarement en enduit). Les toitures à deux pans sont en tuiles de couleur rouge, orange ou marron. Deux types d’habitats cohabitent : R+C et R+1+C. Les retraits d’implantation sont variables, allant du front à rue à un recul dédié au jardinet et les maisons sont mitoyennes ou non. Le travail architectural des habitations se limite le plus souvent à quelques frises constituées de briques implantées verticalement ou horizontalement.

La commune présente peu d’habitat moderne et ne présente pas d’habitations avec des toitures-terrasses ou encore d’immeuble. L’ambiance communale émanant du bâti reste très homogène. La proximité du Pigeonnier induira sur les aménagement de la parcelle d’étude des contraintes fixées par les Architectes des Bâtiments de France.

I.4 - Diagnostic - Trame urbaine et architecture environnante

Le patrimoine historique et architectural - le Pigeonnier de l’ancien Château : Il a été construit entre 1705 et 1708, à l’emplacement de l’immense donjon. Ce donjon, du début du XIIIème siècle est tombé un peu avant l’an 1700... C’est une tour carrée, en briques et en pierres calcaires, surmontée d’une tourelle octogonale couverte d’ardoises.

Le petit colombier de l’important ensemble du château fut, au rez-de-chaussée, le bâtiment des bains des Seigneurs.

Acheté par la Compagnie des mines d’Aniche, il fut transformé et a servi de logement à un garde des houillères nationales jusqu’en 1969. Mis en vente en 1970, il est alors acheté une première fois par un particulier puis un second, avant de devenir la propriété du Parc Naturel Régional de Scarpe/Escaut et donc transformé en gîte rural géré par la commune. Par arrêté de la commission supérieure des monuments historiques, ce bâtiment y est inscrit à l’inventaire supplémentaire depuis le 19 décembre 1973.

Le pigeonnier inscrit MHÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 13

I.4 - Diagnostic - Trame urbaine et architecture environnante

1

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3

4

5

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RD47

RD47

RD143

Rue Fiévet

Rue Lanoy

Rue des Sarts

EHPAD

Rés. des Onze Villes Rue de Larentis

Rue de la paix

Rue des charmes

Rue Bouliez

Rue Jaurès

Base de loisirs Anne Franck (Somain)

Base de Loisirs des Argales

50m N

Site d’étude

Cours d’eau, fossés...

Ecole

Médiathèque - Mairie

Eglise

Maison du terril

Brasserie malterie

école de musique

Plan d’eau

Route primaire

Route secondaire

Chemin pédestre

Monument historique inscrit : Le

Pigeonnier du Château

Monument Historique

Equipements

Les équipements

Terrain de sport

Centralité urbaine et économique

LEGENDE

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I.5 - Diagnostic - Trame viaire de proximité

Les infrastructures routières :

Deux axes principaux structurants de la commune de Rieulay passent à proximité du site d’étude. Ils marquent les alentours ouest-est et nord de la parcelle d’étude. Il s’agit à l’ouest de la RD47 (ou rue Lanoy) reliant Marchiennes à Aniche. Au nord et à l’est passe la RD143 (rue Jaurès et des Sarts), reliant Vred à Somain et permettant de rallier l’A21 du côté de Somain. Ces deux axes routiers accompagnés d’un troisième sont les seuls permettant les liaisons intercommunales. Au nord de la parcelle d’étude, la Résidence des 11 villes est desservie par un axe routier secondaire : la rue de Larentis. Celle-ci mène à deux voies de desserte se terminant en impasse sur les bords de la parcelle d’étude : la rue des charmes et la rue des Hallots. Tous les axes routiers communaux cités sont en double sens de circulation. Il serait intéressant de lier ces axes en impasse au site d’étude.

Les déplacements doux (piétons, cycles...) :

Rieulay comprend quelques espaces de déplacements doux en site propre maillant le centre ancien. Des cheminements piétonniers existent également en site propre dans les espaces naturels et de loisirs. Une piste cyclable est également marquée au sol le long de la RD47. Deux circuits pédestres passent à proximité du site (à l’ouest) (sur les bords de la base de loisirs). Il s’agit du circuit de la Chapelle du marais et le circuit du Marais des onze villes. Un itinéraire de randonnée cycliste emprunte une partie de la RD47 au sud-ouest du site d’étude. Il s’agit du «Chemin des Galibots». Lier le site d’étude à ces axes de déplacements améliorerait les échanges entre les quartiers et l’offre de loisirs.

Les transports en commun :

Le réseau de bus Arc en Ciel géré par le Conseil Général dessert la commune. On compte trois arrêts de bus à proximité du site d’étude : - Les Sarts, 43 rue des Sarts, (à l’est)

- Place, placette cœur de village, (au nord)

- Rue Lanoy - arrêt de bus peu utilisé. (à l’ouest)

La desserte correspond à celle d’une commune rurale, peu développée. La ligne Marchiennes-Douai dessert la commune, avec environ 8 passages chaque jour dans chaque sens. La ligne Montigny-en-Ostrevent Somain compte 6 passages quotidiens. Un ramassage scolaire est également organisé pour les différents établissements. En établissant un périmètre d’accessibilité de 300m autour des arrêts de bus, on s’aperçoit que le secteur communal à proximité du site d’étude est bien desservi par le réseau de transport en commun.

On constate également que le site d’étude est inclus dans ce périmètre de 300m et qu’il sera bien desservi.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 15

I.5 - Diagnostic - Trame viaire de proximité

Site d’étude

Route primaire

Route secondaire

Chemin pédestre

Périmètre de 300m autour des arrêts

de bus

Arrêt de bus

Plan d’eau

«Le chemin des Galibots»

LEGENDE

RD47

RD47

RD143

Rue Fiévet

Rue Lanoy

Rue des Sarts

EHPAD

Rés. des Onze Villes Rue de Larentis

Rue de la paix

Rue des charmes

Rue des hallots

Rue Bouliez

Rue Jaurès

Base de loisirs Anne Franck (Somain) 50m

N

Base de Loisirs des ArgalesÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 16

I.6 - Diagnostic - Illustrations

Les voiries environnantes

Les accès au site d’étude

La RD47 passant à l’ouest du site d’étude. Axe primaire de la commune.

Accès routier à la parcelle depuis la RD47 à l’ouest.

Il conviendra sécuriser le carrefour créé.

Accès routier à la parcelle depuis la rue des Hallots au

nord.

Accès routier à la parcelle depuis la rue des Charmes

au nord.

Accès piétonnier depuis la RD47 à l’ouest.

La RD143 passant à l’est du site d’étude. Axe primaire de la commune. La rue des Hallots au nord du site. Voirie de la résidence des 11 villes. Il s’agit d’un axe secondaire de desserte.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 17

I.6 - Diagnostic - Illustrations

Le site

La poche boisée située au nord-ouest de la parcelle.

Zone cultivée - partie nord du site d’étude.

Espace central de la poche boisée.

Espace de prairie - partie sud du site.

Alignement d’arbres accompagnant le cours d’eau passant sur le site.

Alignement d’arbres accompagnant la lisière sud du site.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 18

II - Enjeux

L’identité urbaine de Rieulay est forte et elle s’allie à un paysage caractéristique. Les enjeux seront de concilier conservation du patrimoine bâti et naturel, tous deux entrelacés, et l’intégration des nouvelles compositions urbaines.

Les enjeux du projet d’aménagement de la parcelle située au sud de la Résidence des 11 villes peuvent être regroupés sous 3 thématiques principales : les déplacements, le paysage et l’environnement, et l’urbanisme et l’architecture.

Voici les 3 thèmes et leurs enjeux prédominants :

1/ Déplacements :

* Bouclage de l’opérations d’habitations par une continuité viaire et raccordement du projet aux quartiers voisins,

* Liaisonnement des RD47 et 143 par le projet,

* Insertion du site dans une trame viaire cohérente afin de fluidifier et de sécuriser les déplacements,

* Sécurisation du carrefour créé sur la RD47, un plateau peut être mis en place en complément d’autres mesures afin de sécuriser la zone,

* Développement et liaisonnement du réseau de déplacements doux.

2/ Paysage et environnement :

* Renforcement du caractère naturel de la commune et création d’un cadre de vie agréable par la préservation et la mise en valeur du patrimoine végétal,

* Intégration du site dans son environnement :

- laisser des perméabilité visuelles,

- préserver le fonctionnement hydraulique,

- entremêler végétation et bâti,...,

- respecter les continuités écologiques et les entités naturelles existantes sur le site,

* Prise en compte des contraintes naturelles ou non : risques et servitudes.

3/ Urbanisme et architecture :

* Liaisonnement du projet à la centralité communale au nord (commerces et équipements), afin de développer une mixité fonctionnelle,

* Développement et diversification de l’offre de logements en cohérence avec l’existant : mixité des typologies, mixité des fonctions, mixité sociale, respect des matériaux et des rythmes,....

* Proposer une zone d’habitat durable respectueuse des grands principes environnementaux : déplacements doux, bâtiments de qualité BBC (voire plus), matériaux durables, création d’espace naturel urbain, économie d’énergie...

La carte de la page suivante reprend les principaux enjeux cités ci-dessus. Les contraintes liées aux risques naturels ou non ne sont pas reprises afin de ne pas alourdir le rendu visuel de la carte. Cependant, ces contraintes sont visibles sur la carte de la page 9.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 19

II - Enjeux

RD47

RD47

RD143

Rue Fiévet

Rue Lanoy

Rue des Sarts

EHPAD

Rés. des Onze Villes Rue de Larentis

Rue de la paix

Rue des charmes

Rue Bouliez

Rue Jaurès

50m N

Lier les deux axes principaux : RD47 et RD143

bouclage de la zone

Accompagner les axes de déplacements par un cheminement doux et un traitement paysager

Développer les liaisons douces sur le site et aux abords

Site d’étude

Cours d’eau

Plan d’eau

Arrêt de bus

Route secondaire

Route primaire

Chemin pédestre

Monument historique inscrit : Le

Pigeonnier du Château

Haie et alignement d’arbres

Préserver et renforcer les haies et alignements d’arbres

Créer une frange paysagère de qualité sur les abords du site

Boisement

Boisement à valoriser et à préserver au maximum

Sécuriser l’accès sur la RD47

Terrain de sport

Centralité urbaine et économique

(commerces et équipements)

«Le chemin des Galibots»

LEGENDE

ENJEUX Déplacements

Paysage et environnement

UrbainÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 20

III.1 - Scénarii d’aménagement - Plan général

Il convient d’implanter et d’orienter au maximum les parcelles et les bâtis

vers le sud, voire le sud-ouest ou encore le sud-est. En effet, il convient

de placer les lieux de vie vers le soleil, la lumière et la chaleur afin d’offrir

un cadre de vie agréable et d’économiser l’énergie.

Orientation optimaleÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 21

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

Illustrations d’ambiances sur les axes de déplacements - traitement végétalisé poussé et sécurisation des déplacements.

Ambiance verte avec des franges fermées et ouvertes - ce principe change totalement le ressenti de l’usager. Espace vert et arbres plantés en bordure de voirie.

A gauche : front fermé par les haies

A droite : front ouvert Front fermé des 2 côtés - sentiment d’étroitesse

Ambiances de voiries et de cheminements douxÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 22

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

Illustrations d’ambiances sur les axes de déplacements - traitements plus ou moins ouverts des voies et du paysage - différents matériaux.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 23

Ambiance de l’espace vert créé sur la zone sud - ponton traversant le cours d’eau.

Illustrations d’ambiances de la partie sud - espace vert et cheminement accompagnant l’eau sur le site - gestion hydraulique paysagère

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

Ambiances de la partie sud du projet - autour de l’eauÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 24

Illustrations d’ambiances de la partie sud - traitement des voies d’eau - traitement des berges.

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

Illustrations d’ambiances de la partie nord - secteur plus intime - espace public central - privatisation du secteur ?

Ambiances de la partie nordÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 25

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

Illustrations d’ambiances du site - conservation des végétaux remarquables - végétalisation maximale des habitats et des interstices - limite privée/publique intégrée dans la végétation - végétalisation au droit des habitations - frange végétale permettant de limiter les vues vers le bâti.

Ambiances paysagères généralesÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 26

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

L’habitat

Exemples de typologies d’habitats proches de celles à mettre en place. On retrouve des bâtiments en R+C, en R+1 ou en R+1+C. Les habitats sont séparés par des garages ou sont mitoyens.

Exemples d’un habitat de type R+1 très intégré dans son environnement végétalÉ T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 27

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

Habitat pavillonnaire aligné sur la rue avec traitement végétalisé des franges - couleurs différentes - volumes similaires - traitement relativement homogène.

Toiture en pente végétalisée sur un habitat en R+C.

Illustration d’un habitat partagé sur 2 niveaux - représentation 3D et en plan -É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 28

III.2 - Scénarii d’aménagement - Les ambiances

Détails techniques à dissimuler

Les espaces communs et les interfaces

Possibilité de mettre des conteneurs d’apport volontaire.

Exemples de traitement des espaces publics et des limites séparatives - alternance de matériaux - place plus ou moins grande au végétal.É T U D E D E F A I S A B I L I T É - A M É N A G E M E N T D ’ U N E Z O N E M I X T E À V O C A T I O N P R I N C I P A L E D ’ H A B I T A T - R I E U L A Y 29

III.3 - Scénarii d’aménagement - La programmation

La parcelle d’étude représente une surface d’environ 40 000m² (4ha). La densité minimale imposée par le SCOT du grand Douaisis est de 17 logements par hectare (hors équipements, hors voirie et espaces publics) ce qui impose, sans le décompte des espaces publics, la construction de 68 logements.

Les typologies préconisées par le SCOT à l’horizon 2030 (à minima) et par la commune sont d’environ : 20% de locatifs sociaux ; 10% de logements en accession à la propriété ; 10% de locatifs privés. Le reste est constitué de lots libres. Ceci représente, sur la base d’aménagement des 4ha complets : 14 logements locatifs sociaux ; 7 logements en accession à la propriété ; 7 logements locatifs privés ; 40 lots libres. Voici la programmation de la parcelle d’étude :

Surface totale de la zone : environ 4ha

Surface hors espaces publics : 2,28ha

Surface espaces publics : 1,65ha

Lots libres : 31

Locatifs privés : 7 à 14

Locatifs sociaux : 12

Accession à la propriété : 8

Densité :

- pour 58 logements = 25 lgts/ha

- pour 65 logements = 28,5 lgts/ha

Lot libre

Accession à la propriété

Locatif privé

Locatif social

20m

13,5m

12m

6m

10m

7m 3m

3m

25m

25m 20m

20m

10m

6m

10m

10m

5m

20m

20m

34m

Lot libre

Accession à la propriété

Locatif privé

20m

13,5m

12m

6m

10m

3m

25m

25m 25m 20m

20m

10m

6m

10m

5m

20m

18m

Lot libre

Accession à la propriété

Locatif privé

20m

13,5m

12m

6m

10m

7m 3m

3m

25m

25m

20m

10m

6m

10m

10m

5m

20m

2

Lot libre

Accession à la propriété

Locatif privé

20m

13,5m

12m

6m

10m

3m

25m

25m 25m 20m

20m

10m

6m

10m

5m

20m

18m

Lots libres :

Nombre total : 31 logements

Surface min : 450m²

Surface max : 600-700-800m²

Surface moyenne : 500m²

Pourcentage du projet : 53,4%

Accession à la propriété :

Nombre total : 8 logements

Surface moyenne : 270m²

Pourcentage du projet : 13,8%

Logements locatifs privés :

Nombre total : de 7 logements à 14 logements

Surface moyenne : 120 à 240m²

Pourcentage du projet : 12,1% à 24,2%

Logements locatifs sociaux (groupés par 4) :

Nombre total : 12 logements

Surface moyenne (pour 4 logements) : 680m²

Pourcentage du projet : 20,7%