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Ordre du Jour - skmbt22317020211352 1216
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Paul-sur-Ubaye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - skmbt22317020211352 1216)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
C'DES
ALPES
DE
DEPARTEME:
OVENCE
LONVOCATION
du
CONSETL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Le
Lundi
13
Février
3017
à
20h00
ex
Mairie
Ordre
du
jour:
1- REFECTION
PORTE
ACCES
DU
FOUR
DU
MELEZEN
2-
REFECTION
FACADE
DE
LA
CHAPELLE
‘NOTRE
DAME
DES
NEIGES’
DE
LA
BARGE
3 —-DEVOLUTION
DES
BIENS
DES
SECTIONS
À
LA
COMMUNE
DE
SAINT
PAUL
SUR
UBAYE
4-
TRANSFERT
DE
LA
CCMPETENCE
PLU
AUX
EPCI
5-
CONVENTION
FINANCIERE
POUR
SOUTENIR
LA
POLITIQUE
EN
FAVEUK
DE
LA
PETITE
ENFANCE
ENTRE
LES
COMMUNES
DE
JAUSIERS
ET
SAINT
PAUL
SUR
UBAYE
6-
CONVENTION
DE
*1ANDATEMENT
DE
LOCATION
DU
CHALET
COMMUNAi.
BERNARD 7- DETR
2017
8-CONSTITUTION
PARTIE
CIVILE
POUR
BRACONNAGE
SUR
LA
COMMUNE
DE
SAINT
PAUL
SUR
UBAYE
Qusstions
Diverses
Informations
Générales
Le
Maire,
|
a
Mairie
Le Saini Paul
sur Ubaye
Le
Village
04 530
Saint Paul
sur Ubaye
Tél
04
52
&4
31
09
Fax
04
92
84
34
11
mairie.stpaul.ubuye@-orange.
fr