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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Avallon.
Lien du pdf (Arrêté - ?ind=1696858588426&filename=376&wpdmdl=10052&refresh=6933e195c91191765007765)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Aménagement du territoire,
République Française
FX Département de l’Yonne Mairie d’Avallon
ARRÊTÉ N° AG376-2023.
PORTANT REGLEMENTATION DE L'ORGANISATION DE LA CIRCULATION
A L'OCCASION DU CROSS DES ELEVES DU COLLEGE DU PARC DES CHAUMES
DANS LE PARC DES CHAUMES LE VENDREDI 20 OCTOBRE 2023
Le Maire d'AVALLON,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié et l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière Vu l'arrêté municipal AG 73-2018 du 28 mars 2018 modifié et complété, portant réglementation générale de la circulation dans la ville d'AVALLON,
Vu la demande d'autorisation, présentée par Madame DAUROX Catherine agissant en qualité de Principal du Collège des Chaumes, d'organiser le cross du collège le vendredi 20 octobre 2023, sur le territoire de la commune d'AVALLON, Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes dispositions particulières et utiles pour assurer la sécurité des participants, usagers, piétons, riverains et spectateurs,
ARRÊTE
Article 1
Le requérant est autorisé à organiser le cross du Collège, le vendredi 20 octobre 2023. Article 2
La circulation est interdite :
+ Parc des Chaumes {sauf riverains),
+ Avenue du Parc des Chaumes partie comprise entre le Parc des Chaumes et la rue des Fusains,
+ Avenue des Pins.
Article 3
Les panneaux de signalisation nécessaires à la matérialisation des voies concernées sont mis à la disposition par les services techniques de la ville, installés et retirés par le Comité Organisateur. Article 4
Les prescriptions ci-dessus s'appliquent le vendredi 20 octobre 2023 de 13h00 à 17h00. Article 5
Madame la Directrice Générale des Services de la Mairie d’Avallon et tout agent de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié dans les formes légales, affiché aux endroits habituels, et transmis aux intéressés.
Article 6
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Dijon dans un délai de deux mois après sa publication. Il peut être saisi d'un recours déposé via l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Acte certifié exécutoire AVALLON, le 05 octobre 2023 Non soumis au contrôle de légalité le Maire, Publié le
Jamilah HABSAO Sn
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