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unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2026 83 elec
Convocation - 2026 83 election des delegues a la commission consultative paritaire energie du syndicat departemental d energie de l ariege sde09
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Convocation - 2026 83 election des delegues a la commission consultative paritaire energie du syndicat departemental d energie de l ariege sde09)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Guerre en Ukraine,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 9 juillet 2026
L'an deux mille vingt-six, le 9 juillet à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur PANIFOUS Laurent.
Date de convocation : 25/06/2026
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 39
Nombre de procurations : 6
Votes pour : 45
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS :AZEMA Lionel, FABRE Damien (Artigat), MONNEREAU Estelle (La Bastide de Besplas), POUILLET Marie- Ange (Les Bordes sur Arize), GUION DE MÉRITENS Alix (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, LAVABRE Christine (Le Carla Bayle), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, MILHORAT Christian (Daumazan sur Arize), BUFFA Stéphane (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), ARNAUD François, BRIET Sandrine, PANIFOUS Laurent, COMMENGE Audrey (Le Fossat), FOURNIÉ Arièle (Gabre), DE KÉRIMEL Mathieu (Lanoux), GILAMA Marie, CASTAGNÉ Dominique, ARABEYRE Josiane, REDINI Serge, MAGNET Béatrice, BLANDINIÈRES Lydia, PEZÉ Alain (Lézat sur Lèze), BERDOU Raymond, ARAGON-DUPONT Marylène, COMMENGE Patrice, EYCHENNE Valérie (Le Mas-d’Azil), RAFFIT Régine (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), LAURENT Christophe (Montfa), GIRAULT Julie (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), BOSCH Èlise (Sainte-Suzanne), GIORDANO Gaël (Sieuras), TATAREAU André (Thouars sur Arize), LAURENS Didier (Villeneuve du Latou).
ETAIENT ABSENTS : PÉREIRA-SANTERRE Jérôme (Les Bordes sur Arize), MOREAUD Rosine (Castéras), CARAMEL Luc (Montfa), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou).
ETAIENT EXCUSES : ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), MOROZZO Daniel (Lézat sur Lèze), MAINGUY Agathe (Loubaut), SANCERRY Patrick (Méras), BOY Francis, BUOSI Johnny (Saint-Ybars),
PROCURATIONS : ALLEN Vincent à SANS Jean-François, ABIVEN Jacques à MAURETTE Carole, MOROZZO Daniel à CASTAGNÉ Dominique, MAINGUY Agathe à GIRAULT Julie, BOY Francis à COMMENGE Jean-Claude, BUOSI Johnny à BUFFA Stéphane
SECRÉTAIRE DE SEANCE : MAURETTE Carole
Délibération n° 2026-83 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : ÉLECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE ENERGIE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE L’ARIEGE (SDE 09)
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire l’adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze au Syndicat Départemental d’Energie de l’Ariège (SDE 09) et qu’il convient conformément aux statuts d‘élire les délégués au sein de la Commission Consultative Paritaire Energie de ce syndicat.
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus délégués titulaires et suppléants à la Commission Consultative Paritaire Energie du SDE 09:
1 Délégué titulaire : 1 Délégué suppléant : Mme GIRAULT Julie M. PANIFOUS Laurent
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, Carole MAURETTE Laurent PANIFOUS