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PLU - Règlements - Règlement graphique 4
PLU - Annexes - REGLEMENT GRAPHIQUE 4
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Pissos.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
République Française - Département de la Charente-
Maritime (17)
CLAM
PIECE
REGLEMENT
Plan Local d'urbanisme prescrit par la délibération du Conseil Municipal en date du :
(1/4300ème)
Plan Local d'urbanisme arrêté par la délibération du Conseil Municipal en date du :
Plan Local d'urbanisme approuvé par la délibération du Conseil Municipal en date du
Cachet de la mairie et signature de M. Le Maire :
République Française - Département de la Charente-Maritime (17)
BREUILL
PIECE 3.0
REGLEMENT GRAPHIQUE
Elaboration prescrite par la délibération du Conseil Municipal en date du : 17 février 2015
(1/9800ème)
Plan Local d'Urbanisme arrêté en date du :
Cachet de la mairie et signature de M. Le Maire :
Plan Local d'Urbanisme approuvé en date du :
République Française - Département de la Charente-Maritime (17)
Commune de
PIECE 3.0
REGLEMENT GRAPHIQUE
Plan Local d'urbanisme prescrit par la délibération du Conseil Municipal en date du :
(1/4300ème)
Plan Local d'urbanisme arrêté par la délibération du Conseil Municipal en date du :
Plan Local d'urbanisme approuvé par la délibération du Conseil Municipal en date du :
Cachet de la mairie et signature de M. Le Maire :
République Française - Département des Landes (40)
PISSOS
Commune de
PIECE 4.0
REGLEMENT GRAPHIQUE
Elaboration prescrite par la délibération du Conseil Municipal en date du : 15 novembre 2016
Plan Local d’Urbanisme arrêté par délibération du conseil communautaire en date du : 20 février 2020
Cachet et signature de M. Le Président :
Plan Local d’urbanisme approuvé par délibération du conseil communautaire en date du
Zones urbaines
Zone UA - Zone urbaine dense du coeur de bourg
Zone UB - Zone urbaine d'habitat pavillonnaire dense desservie par l'assainissement collectif
Zone UF - Zone urbaine d'habitat pavillonnaire peu dense et boisée
Secteur UFa - Secteur urbain d'habitat pavillonnaire non desservi par l'assainissement collectif
Zone UP - Zone urbaine des quartiers
Zone UT - Zone urbaine dédiée aux hébergements touristiques et aux loisirs de plein air
Zone UX - Zone urbaine à vocation économique
Zone UER - Zone urbaine destinée à l'accueil d'installations photovoltaïques au sol
Zones à urbaniser
Zone AU - Zone à urbaniser à court ou moyen terme à vocation d'habitat
Zone AUX - Zone à urbaniser à court ou moyen terme à vocation économique
Zone 2AUT - Zone à urbaniser à long terme à vocation touristique
Zone agricole
Zone A - Zone agricole
Zone AP - Zone agricole protégée correspondant au site inscrit de la vallée de la Leyre
Zones naturelles
Zone N - Zone naturelle
Zone NP - Zone naturelle protégée
Autres éléments
Emplacement réservé (Article L.151-41 du Code de l'Urbanisme)
Eléments de paysage (Article L.151-23 du Code de l'Urbanisme)
Eléments de paysage (Article L.151-19 du Code de l'Urbanisme)
Bâtiments d'intérêt architectural ou patrimonial pour lesquels est autorisé le changement de destination au titre de l'article L.151-11 du Code de l'Urbanisme)
Périmètre inconstructible de 50 m autour des lagunes patrimoniales
Bande inconstructible de 50 m
Zone d'interface entre les zones d'urbanisation et l'espace boisé, matérialisant les enjeux de la prévention du risque incendie de forêts au regard de la sécurité des personnes et de la protection des biens (Article R.151-34 du Code de l'Urbanisme)
Secteur de diversité commerciale
Marge de recul de 75 m relative à la RD834 et à la RD43 (Article L.111-6 du Code de l'Urbanisme)
Marge de recul de 100 m relative à la A63 (Article L.111-6 du Code de l'Urbanisme)
Zone inondable (Crue Forte) issue de l'Atlas des zones inondables (AZI)
Zone d'aléa "incendie de forêt"
Perimètre de réciprocité de 100 m autour des ICPE agricoles
Perimètre de réciprocité de 50 m autour des exploitations agricoles inscrites au RSD
Faisceau de nuisance sonore de 30 m relatif à la RD 834
Faisceau de nuisance sonore de 250 m relatif à la A63
PLANCHE SUD-EST