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Déliberation - Liste des delib examinees 16.12.2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Pruniers-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib examinees 16.12.2024)
Thèmes du document : Banque, Famille, Logement,
République Française
Département LOIR-ET-CHER
Mairie de PRUNIERS-EN-SOLOGNE
Délibération n° Objet et décision
2024-087 PERSONNEL : Délibération fixant la nature et la durée des Approuvé autorisations d'absence
2024-088 PERSONNEL : Conditions et modalités de prise en charge Approuvé des frais occasionnés par des déplacements temporaires
Modification de la participation financière à la protection Approuvé 2024-089 sociale complémentaire- risque prévoyance des agents de la résidence autonomie
2024-090 PERSONNEL : Mise en place du Compte Epargne Temps Approuvé
PERSONNEL : Convention de mise à disposition de Approuvé 2024-091 personnel entre la Commune de Pruniers-en-Sologne et la C.C.R.M. dans le cadre du transfert des compétences
"assainissement collectif et non collectif".
2024-092 PERSONNEL : Suppression de postes à la Halte-Garderie Approuvé Boutd'chou
2024-093 Convention de partenariat intercommunale du Relais Approuvé Petite Enfance ” Les Chérubins " pour 2025-2029.
Recensement de la population 2025 - Recrutement des Approuvé 2024-0894 agents recenseurs
2024-095 Redevance " performance des réseaux d'assainissement Approuvé collectif " pour l'année 2025
2024-096 Restaurant Scolaire - Tarif des repas Approuvé
2024-0907 Tarifs Accueil Collectif des Mineurs (centre de loisirs) et Approuvé garderie périscolaire
2024-098 Centre Ado - Tarif des repas Approuvé
2024-099 Résidence " Les Prunelles " - Tarif des repas Approuvé
2024-100 Résidence " Les Prunelles " - Tarif de location, charges Approuvé locatives et des autres charges (personnel et entretien)
Affiché en mairie le : 18/12/2024
Publié sur le site Internet le :20/12/2024