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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - Compte rendu signe
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - Compte rendu signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 18 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt, le 18 janvier 2024 à 17h00,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Thomas DURAND (VEXIN-SUR EPTE), Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Dominique MORIN (VERNON), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Johan AUVRAY (VERNON), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Pascal JOLLY (GASNY), Jérôme GRENIER (VERNON), Julien CANIN (PACY SUR EURE), Annick DELOUZE (VEXIN SUR EPTE), Patricia DAUMARIE (VERNON)
Présents avec voix consultative :
Yves LELOUTRE (PACY-SUR-EURE), Hervé PODRAZA (SAINT-MARCEL), Anne PROUVOST (BASSIN DE VIE DES ANDELYS),
Absents :
Absents excusés :
Lysianne Elie-PARQUET (BASSIN DE VIE DE PACY-SUR-EURE), Claude LANDAIS (BASSIN DE VIE DE VERNON), Patrick JOURDAIN (BASSIN DE VIE DU VEXIN),
Pouvoirs :
François OUZILLEAU a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ, Guillaume GRIMM a donné pouvoir à Julien CANIN
Secrétaire de séance : Annick DELOUZE
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. N° INTITULE
OPAH SNA : Attribution d'une aide BC/24-001 x à complémentaire
Décision du Conseil
_ Communautaire
Adoptée à l'unanimité
Espace enfance jeunesse du Vexin Bossu
BC/24-002 | - Avenant n°1 à la convention de transfert
_ de maîtrise d'ouvrage
Accord-cadre 2023/042 - Entretien des
BC/24-003 | espaces verts : autorisation de signature
Adoptée à l'unanimité des votants
Adoptée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h30.
Le Président de Seine Normandie Agglomération
Frédéric DUCHE ,
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