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Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Gainneville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 5 Avis Ordre du jour aff site)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
A V I S
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA
Salle du Conseil municipal
Le mardi 13 décembre 2022 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 septembre 2022
- Désignation du secrétaire de séance
1 FINANCES ET COMMANDES PUBLIQUES
1.1 Adhésion de la commune au CEREMA
1.2 Versement d'une subvention exceptionnelle - Club de running de Gainneville
2 HABITAT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3 PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
4 SERVICE A LA POPULATION
5 ENFANCE ET JEUNESSE
6 EVENEMENTIEL ET ANIMATION LOCALE
7 INTERCOMMUNALITE
7.1 Communauté Urbaine - Convention de services partagés 2017 / 2022 - Avenant n°1 7.2 Communauté Urbaine - Attribution du Fonds de concours - Acquisitions et installations de matériels pour les services communaux
8 ADMINISTRATION GENERALE
8.1 Nomination d'un correspondant incendie et secours
9 RESSOURCES HUMAINES
9.1 Recensement général de la population - Désignation d'un coordonnateur et recrutement d'agents recenseurs 9.2 Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité 9.3 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif
9.4 Instauration du "forfait mobilités durables" au profit des agents publics de la collectivité 9.5 Adhésion à la convention de participation santé souscrite par le CDG76 - Contrat groupe "prévoyance" 9.6 Contrat groupe d'assurance des risques statutaires - Adhésion
10 VŒUX
10.1 Demande d'indexation de la Dotation globale de Fonctionnement sur l'inflation
Le Maire
Martial GALOPIN
Le 6 décembre 2022
Les séances du Conseil Municipal sont publiques. (CGCT Art. L. 2121-18)