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Document publié le Dimanche 7 juillet 2024 par la commune de Bavans.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 050 Arrete de designation des presidents des bureaux de vote pour le 1 et le 2 tour des Elections Legislatives 2024 des 30 juin et 7 juillet 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Mairie de Bavans – 1 Rue des Fleurs – 25550 BAVANS
Tél. 03 81 96 26 21
E-mail : mairie.bavans@bavans.fr – site internet : www.bavans.fr
ARRÊTÉ DU MAIRE
Nos réf : SR/HT/HG N° 2024-050
Arrêté de désignation des présidents des bureaux de vote pour le 1er et le 2ème tour des Élections Législatives 2024 des 30 juin et 7 juillet 2024.
La Maire de la Commune de Bavans,
Vu l’article R. 43 du Code électoral relatif à la désignation des présidents des bureaux de vote ; Vu le décret n° Décret n° 2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l'élection des Députés à l'Assemblée nationale ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 25-2023-08-29-00003 du 29 août 2023 instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs à compter du 01 janvier ;
ARRÊTE
Article 1er – Sont désignés pour présider les bureaux de vote de la commune pour le premier tour et le deuxième tour des Élections Législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 :
Bureau n° 1 : Salle POLYVALENTE – Rue du Stade
Sophie RADREAU Présidente, Maire.
Née le 30 avril 1972 à Montbéliard - Département du Doubs 25
Bureau n° 2 : Salle POLYVALENTE – Rue du Stade
Jean-Pierre LOUYS Président ; 1er Adjoint au Maire
Né le 21 décembre 1956 à Montbéliard - Département du Doubs 25
Bureau n°3 : Salle POLYVALENTE – Rue du Stade
Christine BUSSON Présidente ; Adjointe au Maire
Née le 17 mars 1948 à Bavans - Département du Doubs 25
Bureau n° 4 : Salle POLYVALENTE – Rue du Stade
Jean-Luc MARTINOT Président ; Adjoint au Maire
Né le 04 octobre 1959 à Besançon - Département du Doubs 25
Article 2 : Article 2 : Une ampliation du présent arrêté sera déposée sur les tables de vote.
Article 3 : Madame Sophie RADREAU, Maire de la Commune de Bavans, est chargée de l’exécution du présent arrêté.
Bavans, le 27 juin 2024
Po/ La Maire,
Notifié à l’intéressé le : 27/06/2024 Le Premier Adjoint Publié sur site internet le : 27/06/2024 Jean-Pierre LOUYS
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