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unknown - 33504
unknown - 30550
unknown - 30444
Procès Verbal - 30827
Déliberation - 31605
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Déliberation - 31605)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Loisirs,
FA
IPNE
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
08
FEVRIER
2025
A
10H00
PRÉSENTS
W.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
M.
Jean-Luc
FRERE
;
Mme
Eveline
LEGRAND;
M.
Michel
RENARD
; Mme
Catherine
ROLY
; M.
Patrick
LATOUCHE
; Mme
Christine
PLUMECOCAQ
; M.
Benjamin
LECLERCQ
;
Mme
Joëlle
LEGRAND;
M.
Jean-Claude
LIETARD
;
M.
Jean-Luc
BULENS
;
M.
Didier
MARMIGNON;
Mme
Corinne
WISNIEWSKI;
M.
Daniel
HERLAUD
;
Mme
Monique
PASSET;
Mme
Virginie
BERNUS.
ABSENTS
EXCUSÉS
Mme
Sylviane
DEBOSZ;
Mme
Patricia
DURIEUX;
Mme
Sandrine
PONCHANT
;
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP;
M.
Romuald
CHANTREL;
M.
Cédric
LATOUCHE;
Mme
Tiffanie
SURIA.
ONT
DONNÉ
POUVOIR
:
Mme
Sylviane
DEBOSZ
donne
pouvoir
à
Mme
Monique
PASSET;
Mme
Patricia
DURIEUX
donne
pouvoir
à Mme
Eveline
LEGRAND; Mme
Corinne
RIBEAUCOUP
donne
pouvoir
à
Mme
Catherine
ROLY;
Mme
Sandrine
PONCHANT
donne
pouvoir
à
Mr
Daniel
HERLAUD
;
M.
Romuald
CHANTREL
donne
pouvoir
à
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI
; M.
Cédric
LATOUCHE
donne
pouvoir
à M.
Patrick
LATOUCHE; Mme
Tiffanie
SURIA
donne
pouvoir
à M.
Jean-Luc
FRERE.
ABSENTS
: M.
Benamar
TOUATI,
Mme
Aline
LANGA.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
RENARD
Michel.
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
16
PRÉSENTS
—
23
VOTANTS
e
Compte
Rendu
des
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
ADMINISTRATION
GENERALE
e
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2024
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 23
voix
Pour.
e
N°02-2025-DF-RK
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 23
voix
Pour.
e
N°03-2025-DF-RK
Subvention
- Solidarité
avec
la population
de
Mayotte
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
— 23
voix
Pour.
MAIRIE D'ESCAUTPONT
La
Porte
-
:
x
Hôtel de
Ville
— Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
OC
UT
Tél: 03.27.28.51.70 — Fax : 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
Sorrunani d'Agglomération
www.escautpont.fr
113 e
N°04-2025-DF-RK
Instauration
de
l’Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et
d’Engagement
(ISFE)
des
Gardes
champêtres
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
e
N°05-2025-DF-RK
Création
de
deux
(2)
postes
au
sein
de
la
filière
technique
—
Technicien
Principal
de
2ème
classe
- Adjoint
Technique
Territorial
principal
de
1ère
classe.
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
e
N°06-2025-DF-RK
Instauration
de
l’Indemnité
Horaire
de
Travail
de
Nuit
(IHTN)
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
°
N°07-2025-DF-RK
Voirie
de
la
rue
Jules
Demarez
—
Rétrocession
à
la
Commune
d’Escautpont
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
e
N°08-2025-DF-RK
Procédure
d'acquisition
des
biens
sans
maîtres
—
Parcelles
cadastrées
section
AB
02
et
AB
164
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
e
N°09-2025-DF-RK
Convention
d'autorisation
d'intervention
de
coupe
et
de
ramassage
de
bois
avec
l'Association
ESPOIR
—
Avenant
n°2
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
LA
SECURITE
ET
A
LA
SALUBRITE
PUBLIQUE
e
N°10-2025-DF-RK
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
d’Escautpont
et
le Syndicat
mixte
de
gestion
du
Parc
Naturel
Régional
Scarpe
Escaut
appel
à
projet
«
restauration
des
arbres
têtards
» (2023
— 2033)
Avenant
N°1
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 23
voix
Pour.
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FETES,
LA
VIE
ASSOCIATIVE
ET
A
L'ATTRACTIVITE
DE
LA
COMMUNE
e
N°11-2025-DF-RK
Vote
des
subventions
de
fonctionnement
allouées
aux
associations
—
Année
2025 Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
e
N°12-2025-DF-RK
Vote
de
la
subvention
de
fonctionnement
de
l'Association
«
Club
des
Loisirs
»
- Année
2025
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
(M.
Michel
RENARD
et
M.
Jean-Luc
BULENS
n’ont
pas
pris
part
au
vote)
e
N°13-2025-DF-RK
Vote
de
la
subvention
de
fonctionnement
de
l'Association
« VTT
Cyclos
» -
Année
2025
Décision
du
Conseil
Municipal:
Adopté
à
l’Unanimité
—
22
voix
Pour.
(M.
Romuald
CHANTEREL
n’a
pas
pris
prendre
part
au
vote)
N°14-2025-DF-RK
Vote
de
la
subvention
de
fonctionnement
de
l'Association
«
Club
Géologique
»
- Année
2025
Décision
du
Conseil
Municipal
:
Adopté
à
l’Unanimité
—
22
voix
Pour.
(M.
Jean-Claude
LIETARD
n’a
pas
pris
part
au
vote)
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
-
;
s
Hôtel
de
Ville- Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
UP
AGE EOAOUTIE
Tél: 03.27.28.51.70 — Fax : 03.27.28.51.71
— contact-info@mairie-escautpont.fr
Suns d'Agglomération
www.escautpont.fr
213 °
N°15-2025-DF-RK
Office
Municipal
de
la
Culture,
des
Loisirs
et
des
Fêtes
(O.M.C.L.F.)
—
Renouvellement
de
la
convention
financière
- Année
2025
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
(M.
Michel
RENARD
et
Mme
Christine
PLUMECOCQ
n'ont
pas
pris
part
au
vote)
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
L'ENSEIGNEMENT,
LA
PETITE
ENFANCE,
LES
ACTIONS
SOCIALES
ET
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
e
N°16-2025-DF-RK
Micro-crèche
Municipale
«
Le
Jardin
de
Marguerite
» -
Modification
du
règlement
de
fonctionnement
et
du
projet
d'établissement
Décision
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à l’Unanimité
—
23
voix
Pour.
Escautpont,
le
08
février
2025
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
3
e
,
Hôtel de
Ville
- Parc
Municipal
Louis
Delhaye
— rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
RP
Tél: 03.27.28.51.70 — Fax : 03.27.28.51.71 - contact-info@mairie-escautpont.fr
en
www.escautpont.fr