Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 19 02 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 19 04 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 19 04 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 04 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 01 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 04 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 01 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 27 05 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 27 05 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 18 11 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 19 02 2016
Document publié le Vendredi 19 février 2016 par la commune de Labarthe-Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 19 02 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 février 2016
Présents : MM VOUGNY-CASSE-CAZAUX-VERDIER -DUPLA-GOUZENES-GRIMAUD-PARMEGIANI- PELLIZZARI POURTEAU - RAZAT-. THIESSELIN
Absents : MM- ADOUE - BRINGUIER - RUMEAU
Secrétaire de séance : Mme PARMEGIANI
1/ P.A.D.D.
Réunion publique le 8 avril 2016 sous la halle. Affichage sur les panneaux d’information du village et message dans toutes les boîtes aux lettres.
Voté à l’unanimité.
2/ INDEMNITES DES ELUS
Suite à la loi du 1er janvier 2016, le conseil municipal doit se prononcer sur le taux des indemnités de fonction des élus.
Elles resteront sans changement par 11 voix pour et une abstention (M. THIESSELIN).
Séance levée à 22 h 25