Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Vote du budget primitif 2024 Lotissement la Contes
Déliberation - 2024 04 10 Vote du budget primitif 2024 Mairie
Déliberation - 2024 04 10 Vote du budget primitif 2024 Assainisse
Déliberation - 2025 04 14 Vote du Budget Primitif 2025 Lotissemen
Déliberation - Vote du budget primitif 2024 Mairie
Déliberation - Vote du budget primitif 2024 Assainissement
Déliberation - 2025 04 14 Vote du Budget Primitif 2025 Assainisse
Déliberation - 2025 04 14 Vote du Budget Primitif 2025 Mairie
Déliberation - 2024 03 10 Vote du budget primitif 2024
Déliberation - 2025 04 14 Vote du Compte Financier unique 2024 Lo
Déliberation - 2024 04 10 Vote du budget primitif 2024 Lotissement la Contesse
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Masseube.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 10 Vote du budget primitif 2024 Lotissement la Contesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
. RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU GERS / COMMUNE DE MASSEUBE
Reçu en préfecture le FRE L
Publié le 12/04/2024 C
ID : 032-213202427-20240410-DE_10042024_05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
DATE NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGES Afférents Qui ont pris Sans
Séance Convocation au Conseil | Présents part à la Pour |Contre opinion Municipal délibération P
10 avril 2024 05 avril 2024 16 14 15 15 o o
L’an deux mille vingt-quatre et le dix avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger BREIL, Maire de la Commune.
Présents : Mesdames BONNET Marie-Josée, COURREGES Ghislaine, DATTAS Betty, DELRIEU Nelly, LABAT Marie-Paule, MILESI Isabelle, SOURIGUERE Véronique et Messieurs BOUCHER Daniel, BREIL Roger, DANIELI Sébastien, DUTOYA Raymond, GARBAY Jacques, NADALET Christian et RIEU Alain.
Excusé : Monsieur Patrick BIFFI.
Absent : Monsieur CANO Anthony.
Procuration : Monsieur BIFFI Patrick a donné procuration à Monsieur BREIL Roger.
Monsieur Jacques GARBAY a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Vote du Budget Primitif 2024 Lotissement La Contesse II.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur BREIL Roger, Maire de la Commune de MASSEUBE, vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2024 :
Investissement
Dépenses 445.827,00 Recettes 445.827,00
Fonctionnement
Dépenses 410.830,00 Recettes 410.830,00
Pour rappel, total budget
Investissement :
Dépenses 445.827,00 (dont 0,00 de RAR) Recettes 445.827,00 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement :
Dépenses 410.830,00 (dont 0,00 de RAR) Recettes 410.830,00 (dont 0,00 de RAR)
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,