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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boissière-des-Landes.
Lien du pdf (Déliberation - skm c250i25111317151)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le trois du mois de novembre, le Conseil Municipal de la commune de LA
BOISSIERE DES LANDES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Michel CHADENEAU, Maire.
Date de Convocation : 24 octobre 2025
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Nombre de Conseillers Municipaux présents : 12
Nombre de Conseillers Municipaux votants : 12
Présents : Michel CHADENEAU, Christian VALERY, Monique POIRAUD, Alain BUCHET, Béatrice
NICOLAIZEAU, Bernard LEFORT, Caroline SICARD, Estelle GUERY, Mathilde PIGNON, Lauriane ROGIER, Baptiste GIRAUDEAU, Tanguy BEIGNON.
Absents représentés : Néant.
Absents excusés : Delphine TRAINEAU, Mathieu DUFOUR et Benoit ENFRIN.
Secrétaire : Conformément à l’article L2121-15 du CGCT Béatrice NICOLAIZEAU est nommée secrétaire
de séance par le Conseil Municipal.
François MENNESSIEZ correspondant du Journal du Pays Yonnais assiste à la séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2025.
51/2025 CREATION D'UN POSTE CONTRACTUEL SAISONNIER AU CENTRE DE LOISIRS
52/2025 CREATION D'UN POSTE CONTRACTUEL SAISONNIER A LA CUISINE CENTRALE
53/2025 CREATION D'UN POSTE CONTRACTUEL SAISONNIER A L'ACCUEIL PERISCOLAIRE
54/2025 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE 2026
55/2025 PROGRAMME VOIRIE 2025 — DEPARTEMENT — FONDS DE SOUTIEN RURALITE
56/2025 TRAVAUX DE MISE EN PLACE D'UN CONTRE SENS CYCLABLE RUE DES NOYERS ET
CHAUSSIDOU RUE DE LA POSTE ET DE LA PETITE CROIX - DEPARTEMENT — PLAN DEPARTEMENTAL
LOGEMENT ET AMENAGEMENT DE COMMUNES VOLET MOBILITE
57/2025 TRAVAUX DE MISE EN PLACE D'UN CONTRE SENS CYCLABLE RUE DES NOYERS ET
CHAUSSIDOU RUE DE LA POSTE ET DE LA PETITE CROIX — FONDS VERT PCAET
58/2025 CONVENTION SYDEV — RENOVATION POINT LUMINEUX 002-005 — GIRATOIRE EPINETTE
59/2025 CONVENTION SYDEV — RENOVATION HORLOGE ARMOIRE 001 — RD12 ROUTE DE CHAMP ST
PERE
60/2025 TARIFS 2026 — SALLE SOCIOCULTURELLE 61/2025 ACQUISITION DE LA PARCELLE AB352 DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU
CIMETIERE COMMUNAL
62/2025 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU CHEMIN RURAL « LA LANDE DES HAIES »
63/2025 CHOIX DE L'ENTREPRISE — PROGRAMME VOIRIE 2025 — ALLEE DE LA LANDETTE
64/2025 RAPPORT D’ACTIVITES 2024 — COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL
65/2025 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (CLECT) DU 17 SEPTEMBRE 2025 — COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND
LITTORAL
66/2025 PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU ASSAINISSEMENT
— COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL
67/2025 PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DECHETS —
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND EITTORAL
68/2025 RAPPORT ELU MANDATAIRE 2024 - VENDEE EXPANSION
69/2025 TARIFS POUR LA GESTION DES DEPOTS SAUVAGES D'ORDURES MENAGERES SUR LE
DOMAINE PUBLIC
Le Maire,
Michel CHADENEAU.