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Arrêté - 2023 08 arrete municipal portant reglementation de la circulation pour le carnaval 2023 FR 1791?1715511502
Document publié le Samedi 11 mars 2017 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 08 arrete municipal portant reglementation de la circulation pour le carnaval 2023 FR 1791?1715511502)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Le TeiL ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION POUR LE CARNAVAL 2023
ARRÊTÉ n° 2023/08
Pétitionnaire: Service Culturel —- MAIRIE 07400 LE TEIL
Le Maire de la Commune de LE TEIL,
Vu les articles L.2212-1 et suivants, L. 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;
Vu la demande du Service Culturel de la Ville de Le TEIL pour organiser un défilé le samedi 11 mars 2017
dans le cadre du Carnaval ;
Vu l’avis favorable de la DIR Centre Est ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu P’avis favorable de la Police Municipale.
Considérant le nombre croissant de participants lors des éditions précédentes, et notamment les enfants ; Considérant qu’il convient d’assurer la sécurité du défilé et que la circulation des véhicules rue de la
République peut constituer un danger.
ARRÊTE
Article 1°: Le Service Culturel est autorisé à organiser le défilé du Carnaval le samedi 18 mars 2023 de
14h00 à 17h00 avec le parcours suivant :
Place Paul AVON, allée Paul AVON, avenue du 11 novembre 1918, rue de la République, rue de l'Église,
avenue du 8 mai 1945, pour arriver sur le parking sud du boulodrome et sur la place Paul Avon.
Article 2: La circulation des véhicules rue de la République sera arrêtée le temps du défilé au niveau de la
place Pierre Sémar, le samedi 18 mars 2023.
Les rues citées ci-dessus seront arrêtées ou ralenties suivant l'avancement du défilé.
Article 3: Une déviation sera quand même mise en place comme suit:
Sens Rochemaure/Aubenas: à hauteur du rond-point Étienne Bénistant, les véhicules seront déviés par la
RD486, la RD86, l’avenue Paul Langevin, l’avenue Henri Barbusse, l’avenue Mattéoti.
Article 4: La signalisation interdisant le stationnement sera mise en place et maintenue par les services
techniques municipaux sous la responsabilité du pétitionnaire.
Article 5: Cet arrêté prendra effet à compter de sa réception en Préfecture et de sa publication en Mairie.
Article 6: L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne:
- Monsieur le Préfet,
- Le Pétitionnaire,
- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL,
- DIR Centre Est,
- La Police Municipale, Et pour information:
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL,
- Centre Technique Municipal,
- Service des sports,
- Office du tourisme,
- Service transports Conseil général
Fait à Le Teil, le 9 mars 2023
Le Maire,
Olivier PEVERELLI