Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Liste des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - plan servitudes utilite publique
PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - Plan des Servitudes d’Utilité Publique
PLU - Annexes - Plan des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
PLU - Annexes - plan servitudes utilite publique
PLU - Annexes - Plans des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - plan servitudes utilite publique
PLU - Annexes - Plans des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vergèze.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLU
IV.1. SERVITUDES D'UTILITE
PUBLIQUE
ECHELLE : 1 / 6 500
Légende
AS1 : Servitude de protection captage BRL
AS1 : Servitude de protection des captages
A2 : servitude pour les canalisations souterraines d'irrigation
A3 : servitude de passage des engins mécaniques pour les canaux d'irrigations
I3 : servitude relative aux canalisations de transport et distribution de gaz
I4 : lignes aeriennes RTE
AC1 : Monument Historique
AC1 : zone de protection des Monuments Historiques
AC4 : AC4 : Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP)
INT1 : Servitude relative au cimetière
PT2 : Protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception
T1 : Servitude de visibilité sur les voies ferrées
Légende
Plan Local d'Urbanisme
VERGEZE
IV. ANNEXES
Plan d'ensemble
Parc d'activité Point de Rencontre - 13770 VENELLES
Tél : 04 42 54 00 68 - Fax : 04 42 54 06 78
Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRi)
Constructible sous prescriptions
Nouvelles constructions interdites
Rédacteur : Mathieu CASTAINGS
Vérificatrice : Adèle CHAIZE-RIONDET
Approbateur : Benjamin PESQUIER