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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Forcalquier.
Lien du pdf (Déliberation - 14 2023 subvention associations culturelles 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2023
REÇU À LA SOUS PRÉFECTURE
DE FORCALQUIER
1 1 AVR. 2033
Délibération n°2023-14
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Thème : BUDGET ET FINANCES 5
Objet : Subventions de fonctionnement 2023 aux associations culturelles
L’an deux mille vingt-trois le six du mois d’avril, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 31 mars 2023 s’est réuni à l'Hôtel de Ville dans la salle ordinaire de ses délibérations, sous la présidence de Monsieur David GEHANT.
Membres en exercice : 29 Membres présents : 23 Pouvoirs :6 Suffrages exprimés : 29
Étaient présents :
David GEHANT, maire ; Emmanuel LUTHRINGER, adjoint ; Thomas CHERBAKOVW, adjoint ;
Sylvie SAMBAIN, adjointe; Charlotte SOULARD, adjointe; Sandrine LEBRE, adjointe ; Jean- Pierre GEORGE, adjoint; Caroline MASPER, adjointe ; Karima COEURET, adjointe ; Jacqueline VILLANT conseillère municipale; Gérard PETEY, conseiller municipal ; Michel DALMASSO, conseiller municipal; Fabien JOURDAN, conseiller municipal ; Jérémie DENIER, conseiller municipal; Aurélie ANNEQUIN, conseillère municipale ; Elodie OLIVER, conseillère municipale ; Didier MOREL, conseiller municipal ; Francine GIAY- CHECA, conseillère municipale ; Odile CHENEVEZ, conseillère municipale ; Lisa ISIRDI, conseillère municipale; Loraine PRUNET, conseillère municipale ; Geoffroy GONZALEZ, conseiller municipal ; Charles DANNAUD), conseiller municipal.
Étaient représentés :
M. Michel CHAPUIS, conseiller municipal donne procuration à M. Thomas CHERBAKOW M. Rémy ROTA, conseiller municipal donne procuration à M. Jérémie DENIER Mme Virginie FAYET, conseillère municipale donne procuration à Mme Caroline MASPER Mme Morane SOULIE, conseillère municipale donne procuration à M. David GEHANT Mme Danièle KLINGLER donne procuration à Mme Lisa ISIRDI
M. Rémi DUTHOIT conseiller municipal donne procuration à Mme Lorraine PRUNET
Absents excusés :
Michel CHAPUIS, Rémy ROTA, Virginie FAVET, Morane SOULIE, Danièle KLINGLER, Rémi DUTHOIT.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Madame Elodie OLIVER 2 été désignée à la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Délibération n°2023-14 page 1 sur 2 VU les demandes de subventions déposées par les associations auprès des services de la commune de Forcalquier au titre de l’année 2023,
CONSIDERANT que la commune de Forcalquier tient à poursuivre ses encouragements envers la vie associative par le biais d’une participation financière,
CONSIDERANT qu’en corollaire au vote du budget principal pour 2023, il convient d’adopter la ventilation proposée pour l’affectation des subventions allouées au titre de l’exercice 2023 telles que figurant dans le tableau ci-dessous :
Désignation association Montant 2023
Fondation du Patrimoine 3 000.00 €
ACROF 1 500,00 €
Amis de l’orgue 4 000,00 €
Auto moto retro 500,00 €
Confluences 2 000,00 €
Le Renouveau Campanaire 1 050,00 €
Corps espace création 1 000,00 €
Les Amis de l’Hôtel d’Astier 1 870,00 €
Écho forcalquiéren 2 200.00 €
Escolo dis aup 600,00 €
Compagnie Rêvambule 2 000,00 €
Les ateliers d’artistes 2 500,00 €
Tabara 1 000,00 €
Patrimoine Pays de Forcalquier 1 600,00 €
Forcalcossebre 1 000,00 €
Trouble en scène 1 000,00 €
Total culture 26 820,00 €
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE :
- D’approuver le tableau ci-dessus fixant la liste des bénéficiaires des subventions allouées au titre de l’année 2023 et leur montant ;
- Dit que les crédits sont inscrits au budget 2023 ;
- D'’autoriser Monsieur le Maire ou en:cas d’empêchement, un adjoint ou un conseiller municipal à effectuer toute démarche consécutive à cette décision et pour les élus ayant reçu délégation, à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Monsieur Gérard PETEY quitte la salle où se déroule la Séance déclarative du conseil municipal et ne
prend pas part au vote, en référence à l'article L2131-11 du Code général des collectivités territoriales :
« Sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil
intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ».
POUR :28 AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ, les jours, mois et an susdits,
CONTRE : 0 POUR EXTRAIT CONFORX
ABSTENTION : 0 |
Le Maire,
David GEHANT
Acte publiéle: 17 AVR 2073
page 2 sur 2 Délibération n°2023-14