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Convocation - CONVOCATION CM du 27 mars 2025
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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
FecissoNg
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 21 mars 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 27 mars 2025 à 19h
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
Changement
d’horaire
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 6 février 2025
> Présentation du spectacle « Ne laisse pas ce jour vieillir » par M. Turpaud, directeur du Quatrain
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
Al ENFANCE
Conseil municipal des enfants
» Présentation des projets du Conseil municipal des enfants
ADMINISTRATION GENERALE
2. COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de service public
+ Délégation de service public « marchés forains » - rapport d'activités - année 2024 -
présentation
3. FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
+ Subventions aux associations - attribution - année 2025
4. FINANCES
Fiscalité
» imposition directe locale - fixation des taux - année 2025
5. FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
» Conseil départemental de Loire-Atlantique - répartition du produit des amendes de police -
demande de subvention
6. FINANCES
Décisions budgétaires
* 7 rue du Cellier - protocole transactionnel - approbation 7. ACCUEIL À LA POPULATION
Affaires diverses
+ Commerces - ouvertures dominicales - année 2025
8. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
»* Modification du tableau des effectifs
9. INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
* Fixation des attributions de compensation - années 2024 et 2025
10. INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
+ Conseil en énergie partagé - mise à disposition du service - avenant n° 1 - approbation
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
11. URBANISME
Biens communaux
* Installation d'un bâtiment type modulaire d'environ 102 m° au complexe sportif du Val de Moine
- dépôt d’un permis de construire - autorisation
12. AFFAIRES FONCIERES
Servitudes et occupations du domaine public
+ Enedis - parcelle cadastrée section AK n° 712 - mise en place d'une servitude - convention -
approbation
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
13. CULTURE
Manifestations culturelles
» Spectacle « Ne laisse pas ce jour vieillir » - convention de partenariat avec Clisson Sèvre et Maine Agglo - approbation
AFFAIRES DIVERSES
Laurence au
Mägire
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Îl'est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au service
‘Secrétariat général de la Mairie.
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