Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+du+06+09+

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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+du+06+09+ Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Cassagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+du+06+09+)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, MAIRIE DE CASSAGNES

PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2021 – 20H

Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion

Secrétaire de séance :

La séance est ouverte et Marion QUATREPOINT est consacrée secrétaire.

Approbation du précédent PV du Conseil municipal.

Ordre du jour :

 Service civil (délibération)

 Bilan sur les activités de l’été

 Achat voiture électrique Zoé (délibération)

 Aide financière « Amusikenvignes » (délibération)

 PNR projet panneaux photovoltaïques

 Bilan de fonctionnement des commissions et perspectives

 Lien avec les associations

 Jardins familiaux

 Questions diverses

Service civil (délibération)

Un jeune homme mineur, Faldony POLLIN, a demandé à effectuer un Service civil (ou civique) sous le tutorat des agents techniques municipaux.

Régis MUZEAU, questionné par Jean-Marie MAROT, se déclare prêt à encadrer ce jeune homme. Les règles s’appliquant aux mineurs étant très strictes, Faldony POLLIN ne serait là que pour apprendre et non pas pour travailler, car il ne doit ni toucher aux outils électroportatifs ni conduire un engin. Jean-Marie MAROT fait lecture au conseil d’un texte explicatif sur le Service civique. Les frais sont pris en charge par l’état, la durée du service pour un mineur est comprise entre 6 et 12 mois pour un contrat de 24 heures/semaine.

Une discussion s’élève entre les membres du conseil à propos du temps que Regis MUZEAU pourrait perdre en le formant et sur l’éventuelle possibilité (ou impossibilité) de déposer un autre dossier de Service civil (pour une mission très différente).

Cette demande est acceptée à l’unanimité des voix.

Bilan sur les activités de l’été

Sylvie CRABIER demande aux membres du conseil ce qu’ils ont pensé de l’étalement sur 2 jours de la fête locale.

Jean-Marie MAROT assure que tout le monde était content que Cassagnes maintienne la fête et surtout le concert du 12 août.

L’auberge espagnole a très bien marché, avec une bonne ambiance. Albert DELONCA se déclare déçu qu’il n’y ait pas eu plus de monde, Jean-Marie MAROT a été surpris qu’il y en ait eu autant. Pour Sylvie CRABIER tout le monde s’est bien investi dans la préparation des plats à partager. Pascaline CHAIX demande si globalement tout le monde pense que l’expérience d’une fête sur 2 jours est à renouveler et reçoit une réponse positive.

Sylvie CRABIER fait remarquer qu’il y en avait pour tous les goûts (et Marion QUATREPOINT confirme que c’était bien le but recherché) mais regrette que ce soit toujours les mêmes personnes qui s’occupent de l’organisation.

Pour Philippe HURTEBISE le concours de pétanque un été peu difficile à cause du soleil mais le vide grenier a été une belle journée, les exposant s’étant déclarés très satisfaits.Marion QUATREPOINT fait remarquer que le repas du 12 au soir a été considéré comme cher par un certain nombre de personnes et dit qu’elle-même a été déçue de la prestation. Fanny LAFAGE a eu des échos du contraire ! Le repas est de toute façon à maintenir mais peut-être avec un autre prestataire. Pour tous, le Summerbus a été un succès à renouveler.

Achat voiture électrique Zoé (délibération)

Le conseil doit délibérer sur l’achat par la commune d’une voiture électrique Zoe. Jean-Marie MAROT se dit satisfait de la conduite lors de l’essai du véhicule prêté par le PNR. Bien que le prix de ce type de véhicule soit 32000 €, offres déduites, la Zoe coûterait environ 5000 € à la commune. C’est un choix qui doit être fait rapidement car les aides actuelles s’arrêtent à la fin de l’année.

Les frais de fonctionnement seraient assez faibles car l’utilisation ne serait pas importante. Le PNR se chargerait du dossier de demande de subventions.

Jean-Marie MAROT proposera d’abord la voiture thermique actuelle à la vente aux cassagnols par une annonce sur le village. Puis, si personne n’est intéressé, l’annonce paraitrait sur Leboncoin. L’achat de la voiture électrique est accepté à l’unanimité des voix.

Aide financière « Amusikenvignes » (délibération)

Cette association propose chaque année un concert au château de Cuxous ou à la salle polyvalente en cas de mauvais temps.

Elle est partenaire du cellier Trémoine, qui propose une dégustation de vins lors du concert. Cette année, malgré des aides diverses, et notamment à cause d’une location de clavecin non prévue, l’association est en déficit de 200 €.

Elle sollicite donc auprès de la mairie une subvention de ce montant.

Fanny LAFAGE trouve que cette association est déjà subventionnée indirectement par le prêt de salle et de matériel. Elle trouve également que, malgré de grandes qualités, cette association a tendance à présenter des formations de plus en plus importantes et donc dépasse son budget, pour une prestation qui intéresse très peu de cassagnols.

La question de don aux associations est encore une fois évoquée, surtout que c’est une demande déposée à postériori.

Avec 4 abstentions et 3 voix contre, la demande de subvention est rejetée.

PNR projet panneaux photovoltaïques

Une première structure pressentie s’est déclarée non intéressée car la surface à couvrir serait trop petite.

Fanny LAFAGE explique que c’est le PNR qui est sollicité car c’est lui qui est chargé par la Région de mettre en place les contrats territoriaux. Notre projet a donc été exposé à Magali Blanc. Le PNR va réaliser une étude de faisabilité, peut-être en collaboration avec d’autres partenaires. Jean-Marie MAROT donne un complément d’information : PMMCU travaille sur un projet photovoltaïque et pourrait (ce n’est pas encore sûr) abonder à part égale de la Région les projets portés par des particuliers.

Bilan de fonctionnement des commissions et perspectives

Sylvie CRABIER souhaite faire un bilan des commissions après plus d’un an de fonctionnement. Albert DELONCA se déclare satisfait de la commission Travaux, la seule qui est ouverte à tous les membres du conseil. Il informe d’ailleurs qu’une réunion de la commission se tiendra avant la fin du mois.

Pascaline CHAIX signale qu’elle n’est plus très intéressée par sa participation à l’association « Pays vallée de l’Agly » car elle n’est pas tournée vers le tourisme comme elle le croyait. Jean Louis FERRIE accepte de prendre sa place, comme remplaçant.

Marion QUATREPOINT déclare qu’elle ne souhaite plus participer à la commission « Action sociale » car elle pense qu’elle ne sert à rien. Jean-Marie MAROT lui répond qu’elle a son utilité en cas de gros problème.

Jean Louis FERRIE souhaite se retirer de la sous-commission « Projet culturel ». Sylvie CRABIER liste tous les participants aux commissions, en notant les changements.Jardins familiaux

Richard CRABIER informe qu’une seule personne est intéressée par le projet de jardins familiaux au Régatieu.

Jean-Marie MAROT souhaite que le petit bout de jardin à côté du terrain de pétanque soit préparé à l’automne pour être utilisable au printemps.

Pascaline CHAIX rappelle que l’idée d’en faire un jardin pédagogique avait été évoquée. Jean-Marie MAROT décide d’attendre jusqu’au mois de décembre qu’un projet pédagogique se mette en place, sinon il cherchera un particulier à qui proposer le terrain, sous condition de respect d’un règlement de style vacant communal.

Marion QUATREPOINT propose que si aucune personne n’est trouvée il soit toujours possible d’en faire une zone de buzz ou un composteur partagé.

Lien avec les associations

Jean-Marie MAROT évoque la possibilité d’aménager le petit local (juste un espace de travail, il n’y a pas d’outils) qui donne sur la place des 4 cantous.

L’utilisation se ferait par l’intermédiaire d’une association afin d’assurer une couverture d’assurance. Il demande que soit lancé un appel mairie pour que les personnes intéressées puissent se faire connaître.

Questions diverses :

-Le Dr Arnaud démissionne de son activité libérale à la maison de santé de Latour de France (elle reste salariée de la maison de retraite).

Jean-Marie MAROT a appelé Charles Chivilo qui l’a assuré que toutes les démarches étaient entreprises pour trouver un remplaçant (ils ont fait appel à un « chasseur de tête »). Il pense qu’il ne devrait pas y avoir de problème pour trouver quelqu’un.

Fanny LAFAGE informe du départ également avant la fin de l’année des 2 internes et demande à Jean- Marie MAROT de tout mettre en œuvre pour assurer le droit à la santé des cassagnols.

-Albert DELONCA annonce que la visite du TVE de Calce est possible les mercredi 17 ou 24 novembre à 9H30. La date du 17 novembre est retenue.

-Richard CRABIER informe le conseil des dernières décisions prises au sujet du captage d’eau. Un forage pour un approvisionnement provisoire sera effectué au Régatieu, juste au-dessous du chenil de Francis Pascual.

Trois autres sites ont été sélectionnés pour une solution plus pérenne et plus qualitative de recherche d’eau profonde :

- derrière le cimetière ;

-La caneillette plus loin sur le chemin du cimetière ;

-Ous plas à côté de la cave Modat (un triangle de terrain déjà défriché).

-Pascaline CHAIX demande s’il est possible de mettre en place une journée citoyenne de nettoyage. Jean-Marie MAROT accepte la proposition et demande à ce que soient répertoriés les lieux à nettoyer et que l’évènement se tienne un dimanche matin à la fin septembre ou en octobre, après les vendanges. Un apéritif sera offert aux participants par la mairie.

-Plusieurs membres du conseil n’ayant pas encore fait parvenir leur contribution au prochain bulletin municipal, Marion QUATREPOINT leur enverra un rappel par email.

Date du prochain Conseil :

Le Conseil municipal se réunira le lundi 4 octobre 2021 à 20h.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt-deux heure dix.