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Document publié le Vendredi 26 décembre 1997 par la commune de Saint-Pierre-la-Bourlhonne.
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Saint Pierre la Bourlhonne 19971226)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
Localisation
Département : Puy-de-Dôme
Commune : Saint-Pierre-la-Bourlhonne
Autres communes :
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Saint-Pierre-la-Bourlhonne
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Réglement : ZPPAUP
Arrété :
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrété sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.