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Procès Verbal - DELB 20240329
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240329)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sociétal, Mode, textile et habillement,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le lundi vingt-trois septembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 17 septembre 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Caroline LECLERCQ, Corinne CHATEL, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Pierre BOUYSSET, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL, Fanny BOQUET et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Noureddine CHATI, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Stéphanie MINEZ, Jean-Paul LECOQ, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Hady DIENG et Laurent LOGIOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Caroline LECLERCQ, Florent SAINT MARTIN, Corinne CHATEL, Antoine LOISEL, Véronique DUBOIS, Emmanuel DIARD, Bruno LOZANO, Nathalie NAIL, Pierre BOUYSSET, Laurent LANGELIER, Sophie HERVE et Gérald MANIABLE ;
- Antonin GIMARD a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h13 et a auparavant donné pouvoir à Annick GUIVARCH.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Marine FLEURY a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240329
VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2024 - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE BLEVILLE, DE DOLLEMARD ET DU GRAND HAMEAU - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2024 ;
CONSIDERANT
- la demande de subvention formulée par l’Association pour la promotion de Bléville, de Dollemard et du Grand Hameau ;
- l’intérêt pour la Ville du Havre d’y répondre favorablement, au vu de ses actions contribuant à l’image positive de ces trois quartiers :
. promotion économique, culturelle, sportive et touristique ;
. renforcement des relations amicales entre habitants ;
. valorisation des talents et des compétences des habitants ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 5 septembre 2024, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé des quartiers Bléville et Grand Hameau ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention, au titre de l’exercice 2024, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant (en euros) Action Ligne d’aide
Association pour la promotion de Bléville,
de Dollemard et du Grand Hameau
Tiers n° 5567
1 200 Subvention de fonctionnement 2023-00822-03
Imputation budgétaire
Exercice 2024
Dépenses
Opération P0035O002 : subventions vie sociale des territoires
Sous-fonction 348 : vie sociale et citoyenne
Nature 65748 : subvention de fonctionnement
Montant de la dépense : 1 200 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prennent pas part au vote : Dominique PREVOST et Annick GUIVARCH.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 25 septembre 2024
Christian DUVAL,
conseiller municipal délégué
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 25/09/2024
Publié le 25/09/2024