Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 26107 Deliberation Don aux Archives Municipale
Déliberation - 26158 Deliberation Don aux Archives Municipale
Déliberation - 26003 Deliberation Conventions de dons aux Arc
Acte - 25087 Délibération dons aux archives municipal
Acte - 23005 don du CSC aux archives municipales
Acte - 24109 Délibération dons aux archives municipal
Acte - 24113 Délibération dons aux archives municipal
Acte - 24110 Délibération dons aux archives municipal
Acte - 24112 Délibération dons aux archives municipal
Acte - 24111 Délibération dons aux archives municipal
Déliberation - 26017 Deliberation Don aux Archives Municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Déliberation - 26017 Deliberation Don aux Archives Municipales)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Justice et droit,
2026-
Extrait du Registre des délibérations du
Conseil Municipal
de la Ville de BRESSUIRE
n° d'ordre
26017 [IRESSUIRE
La wile ga 086
SEANCE du : 2 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le 2 mars à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni
à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 24 février 2026.
Anne-Marie BARBIER Sandra CAILTON Etienne HUCAULT Alain ROBIN
Philippe BARON Yannick CHARRIER Marie JARRY Anne ROUX Thierry BAUDOUIN Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD Marinette TALLIER
: . . . Véronique Bérangère BAZANTAY Sandrine DELUGEAU Jean-François MOREAU VILLEMONTEIX
Nathalie MOREAU,
Bruno BODIN Pascale FERCHAUD présente de 18h40 à 21h25
is Marie-Laure FOUILLET- Hélène BROSSEAU MERLEAU Pierre MORIN
Pierre BUREAU Pascal GABILY Arnaud PRINTEMPS
ME FOUVOIRS 7'ABSENTS 7 EXÇQUSES Florence BAZZOLI Stéphanie FILLON Jean-François MORIN, excusé - pouvoir à Anne ROUX
. Constance MACKOW, excusée - pouvoir L Anita BRIFFE à Nathalie MOREAU Philippe ROBIN
Jamel CHENIOUR, excusé - pouvoir à |Nathalie MOREAU, absente de 18h30 à
Bruno COTHOUIS 18h40 et de 24h25 à 21h40
Secrétaire de séance: Thierry BAUDOUIN, assisté des services de la Ville
Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
Thierry NOMBALAY, Directeur des Finances
++
Rodolph THIBAUDEAU
Don aux Archives Municipales Pa
Dossier présenté par Marie JARRY.
Les Archives Municipales conservent et valorisent la mémoire collective de la commune. Les dons d'archives privées (documents familiaux, photographies, correspondances, objets liés à l’histoire locale, etc.)
enrichissent ce patrimoine.
L'Association des Amis de la Bibliothèque Diocésaine de Langres (Haute-Marne) désire faire un don aux Archives Municipales.
Dans ce cadre, une convention de don est signée pour définir les modalités de dons d'archives privées aux Archives Municipales.
Il s'agit d'un registre intitulé « Livre des recettes des domaines et rentes de Branger, juge de paix et de
Marguerite Legrand son épouse », 1821.
ll décrit diverses propriétés immobilières et rentes, notamment à Bressuire. Il est évoqué des actes d'acquisition, des prix d'achat, des propriétaires ou des éventuels locataires.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
-_ _ D'ACCEPTER le don présenté ci-dessus ;
-__ D'AUTORISER Madame le Maire ou son représentant à signer la convention.
Le Secrétaire de séance,
Thierry BAUDOUIN
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mislen ligne le : O 6 MARS 2076
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20260309-DG_DEL_2026_017-DE
Date de télétransmission : 09/03/2026
Date de réception préfecture : 09/03/2026