Ordre du Jour - Ordre du jour 06 11 23

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Ordre du Jour - Ordre du jour 06 11 23 Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Berry-Bouy. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 06 11 23)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité sociale,

ORDRE DU JOUR

DU

06 novembre 2023

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 04

septembre 2023

3. Décision du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal - Compte

rendu depuis le dernier conseil municipal

4. Création emploi d’agents recenseurs

5. Redevance d’occupation domaine public

6. Convention de mandat de gestion France Loire

7. Fonds de solidarité logement 2024 et 2025

Questions diverses

• Situation RH

• Repas des ainés

• Retour réunion SDE18 / Citéos

• Suivi du dossier CIT géothermie