Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 11 12 23
Ordre du Jour - Ordre du jour 20 02 23
Ordre du Jour - Ordre du jour 04 09 23
Ordre du Jour - Ordre du jour 03 04 23
Ordre du Jour - Ordre du jour 17 06 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 15 05 23
Ordre du Jour - Ordre du jour 07 07 23
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 26 06 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 06 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 06 11 23
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Berry-Bouy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 06 11 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité sociale,
ORDRE DU JOUR
DU
06 novembre 2023
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 04
septembre 2023
3. Décision du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal - Compte
rendu depuis le dernier conseil municipal
4. Création emploi d’agents recenseurs
5. Redevance d’occupation domaine public
6. Convention de mandat de gestion France Loire
7. Fonds de solidarité logement 2024 et 2025
Questions diverses
• Situation RH
• Repas des ainés
• Retour réunion SDE18 / Citéos
• Suivi du dossier CIT géothermie