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Déliberation - 4.1a Plan de zonage general apre╠Cs modification n┬░2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brenouille.
Lien du pdf (Déliberation - 4.1a Plan de zonage general apre╠Cs modification n┬░2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Légende
(UE) Les zones urbaines
(AU) Les zones à urbaniser
(ui) La zone d'activités économiques
La nouvelle zone d'activités
économiques
(N)(NNNe)(Np)Kca Les zones naturelles et forestières,
les parcs, le corridor écologique
(a) Les zones agricoles
* Eléments de paysage à préserver
Espaces Boisés Classés Périmètre de protection
des Monuments Historiques sx : à x SX ER Emplacements réservés RSS
SR
—— = conduites de transport de gaz des = mb Corridor écologique
Département de l'Oise
COMMUNE DE BRENOUILLE
PLAN LOCAL D'URBANISME
Plan de zonage général
1 / 5000°
MODIFICATION N°2 ET
RÉVISION ALLÉGÉE N°1
APRÈS MODIFICATION N°2
PLU approuvé par délibération municipale du O5 février 2015
et modifié par délibération municipale du 22 février 2018
VAI SE ARR OO SES — NS 8 rue du Docteur Roux = 60200 COMPIEGNE = Tél : 03 64 21 63 61 = vineyarchitectes@gmail.com
Arrêt Enquête publique Approbation
8/12/25
8/01/26 = a
cd CEA
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Re à 4 Z
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49
27
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