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Procès Verbal - oj cc 260819?x98115
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj cc 260819?x98115)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
1
Lézignan-Corbières, le 16 août 2019
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2019/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
Lundi 26 août 2019
à 18 H 15
à VIGNEVIEILLE
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 26 AOUT 2019
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 JUIN 2019 (ANNEXE 1)
2 - ELECTION REPRESENTANTS DE LA CCRLCM AU SYNDICAT MIXTE DE JOUARRES
3 - CONTRIBUTION 2019 CŒUR DE LANGUEDOC (ANNEXE 2)
4 - APPROBATION CONVENTION 2019/2020 ENTRE LE SMCC ET LA CCRLCM POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AUX CRECHES, ALSH ET RESTAURANTS SCOLAIRES (ANNEXE 3)
5 - DIVERS BUDGETS : DECISIONS MODIFICATIVES
5-1 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET PRINCIPAL 2019
5-2 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ANNEXE « SPANC » 2019
6 - SUBVENTION 2019
6-1 - CULTURE : Actions et manifestations culturelles
6-2 - SPORT
6-3 - ECONOMIE
7 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR POUR LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRE (ANNEXE 4)
8 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR DES SALLES DE L’ESPACE CULTUREL DES CORBIERES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE ANNUELLE DE LA CCRLCM (ANNEXE 5)
9 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORTS REPRESENTATIONS CULTURELLES 2019/2020
10 - ACHAT D’UN TERRAIN A LA COMMUNE DE ROUBIA DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION DU MULTI-ACCUEIL DU MINERVOIS
11 - MODIFICATION TAUX DE PARTICIPATION FAMILIALE PAR HEURE FACTUREE EN ACCUEIL COLLECTIF (ANNEXE 6 circulaire CNAF)
12 - CONVENTION DESCENDANTE ENTRE LA CCRLCM ET LA COMMUNE DE ST LAURENT (ANNEXE 7)
13 - MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS (ANNEXE 8)
14 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES