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Procès Verbal - CHEMIN 7610 1719575835
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 7610 1719575835)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin Tél. 04 76 92 07 40 Fax 04 76 08 97 22 mairie@bernin.fr www.bernin.fr
ORDRE DU JOUR Conseil municipal du mercredi 3 juillet 2024
I. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 mai 2024
II. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation de pouvoirs du Conseil municipal (délibération du 08/07/2021)
III. Vote des délibérations :
Administration générale
1 - Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS et la Ville de Bernin pour les besoins de fabrication sur place ou de livraison en liaison froide de repas au bénéfice du multi-accueil La Ribambelle et des personnes bénéficiant du service de portage à domicile
Développement durable
2 - Participation de la commune de Bernin à l’édition 2024 du concours des Villes et Villages étoilés
Enfance jeunesse
3 - Conclusion d’une convention avec Le Grésivaudan pour l’utilisation des bassins du centre nautique intercommunal par le groupe scolaire Les Dauphins pour l’année scolaire 2024/2025
Finances
4 - Garantie d’emprunt accordée à PLURALIS pour l’acquisition en VEFA de 3 logements locatifs sociaux au sein de l’opération « Les Maréchales » (Les Lodges) sise 217 chemin des Casernes
Foncier
5 - Cession d’une partie à détacher de la parcelle AC n° 0275 à la société COGEDIM Grenoble en vue d’assurer la desserte de l’opération immobilière dans le secteur dit « Les Michelières »
6 - Conclusion d’un acte notarié pour l’échange de tènements avec la société MAE en vue de l’intégration dans le domaine communal de la parcelle AM n° 0125 à destination de placette publique au bord de la Route Départementale 1090
Travaux
7 - Conclusion d’une convention de servitudes au profit d’ENEDIS pour le remplacement d’un câble souterrain détérioré chemin du Teura
Urbanisme
8 - Conclusion de l’avenant n°4 à la convention de prestation de services avec Le Grésivaudan afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme
Vie associative
9 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Comité du Personnel Berninois (CPB) au titre de 2024
Ressources humaines
10 - Avancements de grade au titre de l’année 2024
11 - Création d’un emploi d’adjoint d’animation à temps non-complet et d’un emploi d’éducateur de jeunes enfants à temps non-complet
IV. Points divers / Questions diverses