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Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Cravanche.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie,
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Commune de Cravanche
A g e n c e d ’ U r b a n i s m e d u Te r r i t o i r e d e B e l f o r t
DOSSIER D’APPROBATION
Annexes réglementaires
5.2. Périmètres et contraintes
- Périmètres particuliers de contraintes d’aménagement et d’urbanisme
- Périmètre relatif à la taxe d’aménagement et délibération
- Périmètre du DPU
- Forêts et parcelles soumises au Régime Forestier gérées par l’ONF
5
DÉCEMBRE 2020 afp Direction Territoriale
de Franche-Comté
‘Agence Nord Franche-Comté
Forêts et parcelles soumises au Régime Forestier gérées par
fl
l'ONF sur le territoire communal
de CRAVANCHE
LEGENDE
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Limites du Territoire communal de Cravanche
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