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Déliberation - delib 2023 04 11 16 versement TOP 2023
Document publié le Dimanche 8 janvier 2023 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 04 11 16 versement TOP 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
Publié le S L C
ID : 034-213401987-20230411-2023 04 _11_16-DE
Perols
Délibération n°2023_04_11_16
Objet : Versement des TOP - Exercice 2023
- Ville de 9
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 11 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt trois, le onze avril, le Conseil municipal de la commune de Pérols (Hérault), régulièrement
convoqué le mercredi 5 avril 2023, s'est réuni à 19h00, au lieu ordinaire des séances, salle YVES ABRIC, sous la
présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre RICO.
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 26
Nombre de membres représentés : 1
Secrétaire de séance : Patricia NIVESSE
Présents :
Jean-Pierre RICO - Mario MARCOU - Jocelyne TAVERNE - Jean-Marc MALEK - Xavier MIRAULT - Olivier BOUDET -
Françoise BERTOUY - Patricia NIVESSE - Brigitte RODRIGUEZ - Colette MORETEAU - Maryline BENEDETTI - Michel
LITTON - Jean-Marc LEÏENDECKERS - Francine BOYER - Fabrice IRANZO - Benoît DELTOUR - Laurie BELTRA - Karine
BREITHEL - Philippe CATTIN-VIDAL - Laurent CHAMARD-BOIS - Patrick PASQUIER - Muriel POUJOL - Laurent TATON -
Caroline SAROCHAR - Cathy PROST - Bernadette CONTE-ARRANZ
Absent représenté :
Romain CASAS-MATEU pouvoir à Xavier MIRAULT
Absents excusés :
Pascale MARCHAL - Quentin BOINET
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer.
Madame Brigitte RODRIGUEZ, adjointe déléguée à l'Enfance, à la Jeunesse et à la Vie scolaire, rapporte:
Certaines associations assurent depuis plusieurs années des animations auprès des élèves dans le cadre des TOP
(Temps d'organisation péroliens).
En contrepartie, la commune leur verse une subvention de fonctionnement leur permettant d'accomplir la
prestation prévue par convention.
Tél. : 04 67 50 45 00 - Fax : 04 67 50 11 73 DE LA CAMARGUE
E-mail : mairie@ville-perols.fr
www.ville-perols.fr
Place Carnot - CS 80005 - 34473 Pérols Cedex € PORTE D'OR T2
1/2
19/04/2023
Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
Publié le S L O YŸ
ID : 034-213401987-20230411-2023_04_11_16-DE
L'enveloppe prévue au budget 2023 à répartir entre les associations pour les animations est de 15000,00 €.
Une avance sur subvention a été votée par délibération n°2022-12-08/14 du 8 décembre 2022 pour un montant
de 3 400,00 € pour la période de janvier/février 2028.
Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir attribuer les subventions pour la période de mars/avril 2023
comme suit :
Période 3
TOP Du 06 mars au 21 avril
2023
Pérols Basket 500,00 €]
Ecole Pérolienne d’Escalade 500,00 €]
Judo Club Pérols 500,00 €
Full Boxing Pérols 250,00 €]
Ping Pong Club Pérols 500,00 €]
TOTAL 2250,00 €]
Après en avoir délibéré, à l'issue d’un vote à main levée, le Conseil municipal adopte la présente délibération à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
Ne prend pas part au vote : O
Fait à Pérols, le 17 avril 2023
Le Maire,
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours gracieux
dans un délai de deux mois adressé au Maire ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication, ou notification.
Délibération 2023_04_11_16 2/2