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Compte-Rendu - CR+déc+
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+déc+)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Consommateurs,
Conseil Municipal du 13/12/2018
Compte rendu de séance ordinaire
Présents : Mme Laurendon Agnès, Mme Chazelle Séverine, Mme Deygat Françoise, M. Adami Serge, M. Dérory
André, M. Marcoux Serge, M. Buisson David, M. Bartholin Dominique.
Absents : M. Prajalas Stéphane, M. Chavaren Julien.
Absentes excusées : Mme Bessay Audrey, donne pouvoir à M. Buisson David.
Secrétaire de séance : M. Bartholin Dominique
1 Tarifs Communaux
M. le Maire sollicite le Conseil Municipal concernant les tarifs de mise en location pour l’année 2019 des
biens municipaux, à l’unanimité, les tarifs fixés sont les suivants :
Salle des fêtes tarifs 2019
Habitants de la commune Non habitants de la commune
Soirée dansante 220.00€ 300.00€ Thé dansant 250.00€ 340.00€ Assemblée Générale sans repas 100.00€ 150.00€ Conférence sans repas 100.00€ 150.00€ Théâtre 200.00€ 270.00€ Concours de belote 200.00€ 270.00€ Loto 200.00€ 270.00€ Assemblée Générale avec repas 220.00€ 300.00€ Apéritif 100.00€ 150.00€ Repas dansant association 250.00€ 340.00€ Tripes ou autres 200.00€ 270.00€ Bal 250.00€ 340.00€ Université pour tous 25.00€
Forfait gym 2019
Cours du vendredi matin
250.00€
Soit 7€ la séance
Forfait vaisselle 80.00€ 80.00€ Forfait vaisselle association 60.00€ 60.00€ Casse vaisselle ou perte 2€ pièce 2€ pièce Caution dans tous les cas avec
copie d’Attestation de
Responsabilité Civile
500.00€ 500.00€
Autres biens loués
Jardins : 20.00€ /an
Garage Cure : 100.00€/an
Salle Méchin avec copie d’Attestation de Responsabilité Civile : 50.00€
Salle des aînés avec copie d’Attestation de Responsabilité Civile : 50.00€
Cimetière
Concession 75.00€/m²/ 30 ans ---Columbarium 500€/30ans
Concession 100.00€/m²/50ans---Columbarium 700€/50ans 2 Convention Commune de St Georges en Couzan/ Association « Culturelle de la Bibliothèque Municipale »
M. le Maire fait lecture au Conseil Municipal de la convention établie entre les deux parties. Mme Deygat
Françoise est la Présidente de cette association à vocation culturelle sur la commune. Cette convention précise et
stipule les aides financières municipales de mise en « activité » de cette nouvelle association, soit l’octroi d’une
subvention de 850.00€ pour la première représentation du conte « Bonhomme » et 200.00€ pour la location de la
salle des fêtes.
Cette convention précise que le reste à charge de 566.00€, après déduction faite de l’aide du Conseil Général, sera
remboursé auprès de la commune dans « les délais les plus brefs ».
Mme Deygat Françoise ne prend pas part au vote
La convention est approuvée à l’unanimité
3 Convention Commune de St Georges en Couzan/Loire Forez Agglomération
M. le Maire fait lecture au Conseil Municipal de la convention établie entre les deux parties. Cette
convention précise et a pour objet, dans un souci de rationalisation et de bonne organisation des services, de fixer
les conditions et modalités de mise à disposition d’une partie des services de la commune au profit de Loire Forez
agglomération. Cette mise à disposition concerne l’entretien des voies d’intérêt communautaire.
Le service interviendra sur les voies de son territoire déclarées d’intérêt communautaire.
La convention est approuvée à l’unanimité
4 Convention Commune de St Georges en Couzan/ association « St Georges en Couzan 2019 »
M. le Maire fait lecture au Conseil Municipal de la convention établie entre les deux parties. M. Buisson
David est le Président de cette association organisatrice du rassemblement 2019. L’objectif de cette convention est
de « mettre à disposition » Mme Clothilde Mollon au service de la mairie pour effectuer des tâches dans le domaine
de la communication.
Mme Clothilde Mollon est recrutée par l’association dans le cadre d’un « Service Civique ». Ce service sera effectué à
hauteur de 8h/semaine et sera encadré par Mme Stéphanie Joandel secrétaire de mairie. Le début de cette
collaboration se fera à compter du 1 décembre 2018 dans les locaux du secrétariat de mairie.
Serge Adami, Françoise Deygat, David Buisson seront les élus référents de cette action.
M. David Buisson ne prend pas part au vote.
La convention est approuvée à l’unanimité 5 Présentation offre numérique « Le Progrès »
M. le Maire présente une offre numérique du journal «Le Progrès » au Conseil Municipal. Cette proposition,
de 600.00€, a pour objet de valoriser et mettre en évidence la commune de St Georges en Couzan sur une
thématique bien précise, qu’il faut définir.
Le Conseil Municipal ne souhaite pas répondre favorablement à cette offre pour l’instant.
6 Demande de subvention du Sou des Ecoles du « R.P.I. »
Le Conseil Municipal décide d’octroyer une subvention de 10€ par enfant de St Georges en Couzan au Sou
des Ecoles du RPI pour l’achat de cadeaux de fin d’année.
La délibération est prise à la majorité (5 pour ; 4 contre)
7 Présentation d’un devis de Loire Forez agglomération pour étude de la sécurité du bourg
M. le maire présente un devis de Loire Forez de 2100€, ce devis comprend l’étude de la sécurité pour la
traversée du Bourg. Après discussion, le Conseil Municipal souhaite avoir d’autres devis concernant cette proposition
d’étude.
8 Questions diverses
8.1 Dans le cadre du solde de la DETR 2017, pour laquelle la commune avait sollicité une aide, le Conseil
Municipal souhaite faire l’acquisition d’un équipement informatique performant. Le montant de cette aide « DETR »
provient de l’opération « Espace numérique » et s’élève à 1000€.
La délibération est approuvée à l’unanimité
8.2 Révision des listes électorales : une commission de révision des listes électorales sera mise en place.
Mme Chazelle Séverine, sera la référente élue pour mener à bien cette révision avec l’aide d’une personne
extérieure au Conseil Municipal. Cette révision se fera par une lecture et une approbation croisées des listes
présentées par M. le maire à cette commission.
8.3 Vœux 2019
La date du 13 janvier 2019 à 11h est retenue pour la « Présentation des vœux de la Municipalité »
Fin de session ordinaire vers 22h30
D. Bartholin