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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 02072026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 2 juillet 2026
********
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2026 – 0037 Choix de l'entreprise dans le cadre de la sécurisation de la sortie Nord Approuvée à l’unanimité
2026 – 0038 Décision modificative n°1 – Ouverture de crédits Approuvée à l’unanimité
2026 – 0039
Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la
facturation par l’Office national des forêts pour des recettes
issues des ventes de bois
Approuvée à
l’unanimité
Publication en ligne le 03/07/2026
Affichage en mairie le 03/07/2026
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Briey
Canton du Pays de Briey
MAIRIE DE BEUVILLERS